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colloque/congrès
François Héran ; Maryse Aoudaï ; Commissariat général du plan ; Jean-Luc Richard | Paris : Commissariat général du Plan | 10/2002La France a une longue tradition d'immigration. Pourtant, l'immigration a souvent suscité des polémiques et continue de poser de nombreuses questions. Comment les immigrés s'insèrent-ils dans la société française, notamment dans l'emploi ? Leur [...]Article : article de périodique
Analyse du contexte de la réforme du code des marchés publics : volonté européenne, souci d'optimisation de l'achat public et de simplification administrative, volonté d'améliorer la qualité de la formation.Article : article de périodique
Ce numéro spécial présente l'ensemble des dispositifs relatif au principe de non discrimination issu du droit communautaire et à partir de solutions de jurisprudence. Au sommaire : les discriminations, la protection des droits fondamentaux, les [...]ouvrage
Ce guide réunit tous les éléments techniques et juridiques ainsi que les commentaires du droit communautaire, pour la mise en application du principe de l'égalité hommes/femmes. Il analyse notamment les règlements des fonds structurels qui font [...]Article : article de périodique
Ce numéro spécial donne un aperçu de la jurisprudence communautaire et française concernant les discriminations sexuelle, syndicale et raciale, puis compare les apports de la nouvelle loi relative à la lutte contre les discriminations adoptée en[...]rapport
Ce rapport propose un bilan sur la libre circulation des travailleurs à l'intérieur de l'Union européenne (UE). Celle-ci est loin d'être uniforme dans l'espace et dans le temps. Il apparaît que la circulation professionnelle transfrontalière, qu[...]Article : article de périodique
Analyse du droit français, européen et internationnal concernant la notion de discrimination dans le monde du travail.Article : article de périodique
La Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, accueillie favorablement par le Conseil européen informel de Biarritz des 13-14 octobre 2000, a été solennellement proclamée, conjointement par le Parlement européen, la Commission et le C[...]Article : article de périodique
Jean-Claude Boual ; Jean-Pierre Dubois ; Pervenche Berès ; Daniel Retureau ; Dominique Taddei ; Corinne Zimmer ; AFEM |La Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne a été proclamée au Sommet de Nice le 7 décembre 2000. Cette Charte, malgré ses ambiguïtés (caractère juridique ou non) et ses insuffisances (notamment sur les droits sociaux ou les droits d[...]ouvrage
Commission européenne | Luxembourg : OPOCE - Office des publications officielles des communautés européennes | 2001Cette publication annuelle passe en revue toute la politique communautaire. Elle aborde les mesures prises en vue de l'achèvement du marché intérieur et les politiques communautaires relatives à l'industrie, à la concurrence, à l'environnement, [...]ouvrage
Laissant une place prépondérante à la réglementation communautaire, la réforme du code des marchés publics redessine le paysage de la commande publique. L'ouvrage qui s'articule autour de trois parties présente : les simplifications, les moderni[...]Article : article de périodique
Voici le second de deux articles consacrés à l'élaboration et à la mise en oeuvre du cadre de la politique de formation professionnelle dans l'Union européenne (UE). Cet article examine les développements qu'a connus la politique communautaire d[...]Article : article de périodique
Voici le premier de deux articles consacrés à l'élaboration et à la mise en oeuvre du cadre de la politique de formation professionnelle dans l'Union européenne, depuis la création de la Communauté économique européenne par le traité de Rome en [...]ouvrage
Commission européenne | Bruxelles [Belgique] : Commission européenne | Emploi et affaires sociales | 2000Synthèse de la situation sociale dans l'Union européenne à travers toutes les mesures adoptées en matière d'emploi, de mutations du travail et d'intégration. Chaque grand domaine reprend le contexte des mesures, fait le point sur l'objectif de c[...]ouvrage
Commission européenne | Luxembourg : OPOCE - Office des publications officielles des communautés européennes | 2000Ce vademecum donne un aperçu succinct des règles communautaires qui s'appliquent aux aides d'Etat. Il aborde les points suivants : Comment définir une aide d'Etat ? ; Exemptions à l'interdiction des aides d'Etat ; Procédures de notification et d[...]ouvrage
Commission européenne ; Direction générale de l'emploi et des affaires sociales | Luxembourg : OPOCE - Office des publications officielles des communautés européennes | Emploi et affaires sociales, emploi et marché du travail | 2000Au sommaire : les relations du travail au niveau européen ; l'émergence d'un droit social européen ; les relations du travail au niveau national ; salaires ; temps de travail ; les pactes sociaux en Europe. En annexe : principales dispositions d[...]ouvrage
Cabinet Boumendil et Consultants ; Frédérique Collard ; Isabelle Collard | Rueil-Malmaison : Editions Liaisons | 1999L'Europe sociale s'affirme, constituant une réalité qu'aucun acteur économique ni aucun citoyen ne peut ignorer. Il faut pour cela en comprendre les mécanismes, les règles, les avantages et les contraintes qui en découlent. Ce guide propose d'ap[...]ouvrage
Direction générale V Emploi, relations industrielles et affaires sociales ; Commission européenne | Luxembourg : OPOCE - Office des publications officielles des communautés européennes | Relations du travail et mutations industrielles, documents de recherche | 1999Ce document constitue le rapport final d'un groupe d'experts qui avait pour tâche de "réfléchir de manière prospective et constructive au niveau communautaire et dans un cadre interculturel et interdisciplinaire sur l'avenir du travail et du dro[...]ouvrage
Cet ouvrage constitue un recueil de textes sur la formation professionnelle continue et la formation professionnelle relevant du ministère de l'Education nationale. Ce premier volume reprend les dispositions législatives et réglementaires du cod[...]ouvrage
Conseil de l'Union Européenne | Luxembourg : OPOCE - Office des publications officielles des communautés européennes | 1998Reproduction de textes parus au JOCE-Journal Officiel des Communautés Européennes entre 1993 et 1997, concernant les domaines de l'éducation, de la formation et de la jeunesse.Article : article de périodique
En droit du travail, le temps a été conçu comme unité de mesure du travail, comme unité de temps. Cette conception est remise en cause par les transformation actuelles du travail qui obligent à penser le temps non plus seulement comme mesure de [...]