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Thesaurus formation 2019 > INFORMATION COMMUNICATION > PROPRIETE INTELLECTUELLE
PROPRIETE INTELLECTUELLESynonyme(s)Droit à l'information ;Droit d'auteur ;Droit d'exploitation ;Droit de copie ;Droit de l'information ;Droit de représentation ;Droit de reproduction Propriété littéraire et artistique |
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Comment transformer internet, puissant outil de transmission de l'information, en support de formation ? Après une définition du cours en ligne et du concept d'interactivité, cet ouvrage propose une méthode de conception de cours en ligne en qua[...]Article : article de périodique
Ce rapport n'a pas pour objet d'évaluer l'impact de la loi du 4 mai 2004 mais de vérifier si les dispositions nécessitant des textes d'application ont été prises dans un délai raisonnable. 5 mesures n'étaient pas encore applicables à la parution[...]ouvrage
Cette étude a pour objectif de vulgariser la loi sur le droit d'auteur au Canada, de synthétiser l'information disponible sur ce sujet et d'être un outil de consultation pour les enseignants, les concepteurs et les producteurs de cours à distanc[...]ouvrage
Les réflexions menées dans le cadre de la préparation du Sommet mondial sur la société de l'information (Genève, 2003 - Tunis, 2005) révèlent une certaine confusion terminologique et conceptuelle sur l'enjeu du débat. Ce glossaire critique propo[...]Article : article de périodique
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Le colloque organisé du 16 juin 2003 par Le Préau, sous l'égide du FFFOD (Forum français pour la formation ouverte et à distance) en partenariat avec le CNED (Centre national d'enseignement à distnace) et ALGORA a réuni à l'ESCP-EAP (European sc[...]Article : article de périodique
Une vague de désillusion a touché le monde du e-learning et les entreprises depuis un an. Trop de promesses n'ont pas été concrétisées, face à des demandes pas toujours mûries. Les opérations d'e-learning en cours se veulent pragmatiques, souple[...]Article : article de périodique
Les aspects juridiques de la e-formation soulèvent la question des droits d'auteurs. Compte rendu d'un "Rendez-vous" du Préau consacré à la propriété intellectuelle dans la e-formation.Article : article de périodique
Les nouvelles propriétés offertes par les environnements d'apprentissage distribués sont à l'origine d'une tempête de controverses concernant la propriété des cours en ligne. Lorsque les universitaires créent des cours ou des supports en ligne, [...]Article : article de périodique
Comment reconnaître les droits des auteurs des contenus en ligne ? L'enseignant fonctionnaire, les salariés peuvent-ils être auteurs ? Où en est-on aujourd'hui dans ce domaine ? Ce dossier tente de répondre à ces questions d'actualité illustré d[...]Article : article de périodique
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Les fiches qui composent ce guide juridique permettent de répondre aux situations les plus courantes rencontrées par les acteurs de la formation ouverte et à distance : quel statut pendant la formation ? Quelles règles pour la formation des appr[...]ouvrage
Pierre Perez ; Ministère de l'Education nationale ; Ministère de la recherche | Paris : Ministère de l'éducation nationale | 04/2002Le but de ce document d'aider et d'inspirer les Universités à structurer juridiquement leur relation dans le cadre du développement des Campus numériques. Ce document rappelle un certain nombre de règles de droit susceptibles de se trouver appli[...]Article : article de périodique
Les deuxièmes rencontres du Forum français pour la formation ouverte et à distance (FFFOD) se sont déroulées les 29 et 30 mars 2001 au Futuroscope de Poitiers. Ces rencontres ont été organisées autour de deux tables rondes et huit ateliers théma[...]rapport
Consortium multimédia CESAM | 09/2000Ce rapport examine les effets produits par les nouveaux médias sur le secteur de l'éducation et de la formation. Après une étude de l'organisation du marché au Canada, aux Etats-Unis et en Europe, les auteurs analysent les stratégies des acteurs[...]ouvrage
AFPA ; Dominique Steib ; Jean-Paul Lornage ; Jean-Pierre Herveleu ; Franck Henry ; Yvon Giroudon ; Eric Cossu ; Hocine Berkal ; Pascal Thiot ; Alain Kokosowski ; Nathalie Even ; Nicolas Deguerry ; Catherine Spraul ; Janie Cabanat ; Philippe Morin ; ANFA ; CFA Roanne ; CFA Corse Sud ; Union des industries métallurgiques et minières ; AFPI ; Université Rouen CIVIIC ; ALGORA Formation ouverte et réseaux | Paris : Algora | 05/2000Ce document constitue la dernière production du projet "Formateurs & Technologies", projet européen ADAPT commencé en 1997, impliquant cinq partenaires nationaux : l'ORAVEP (Observatoire des ressources pour la formation), responsable du projet, [...]Article : article de périodique
Jean-Yves Capul, Coordination ; Emmanuel Marcovitch ; Eric Maigret ; Bruno Lasserre ; Thierry Vedel ; Philippe Baudoin ; Eric Freyssinet ; Pierre Bouchara ; Frédéric Lelièvre ; Pascal Le Merrer ; Bertrand Du Marais ; Joël Boyer ; Isabelle De Lamberterie ; Olivier Garnier ; Philippe Quéau ; Dominique Wolton |Les articles de ce numéro, entièrement consacré à l'internet, sont regroupés en trois parties : une nouvelle société de l'information, perspectives économiques et enjeux juridiques et institutionnels. Dans une interview, Philippe Quéau, directeu[...]dossier documentaire/bibliographie
Dossiers documentaires réalisés dans le cadre des journées de réflexion et d'échanges sur le multimédia et la formation, organisées de mars à novembre 1999 par le CRRIP Bretagne (Centre régional de ressources et d'innovation pédagogiques).ouvrage
Jacques Naymark, Coordination ; Jacques Bahry, Préface ; Evelyne Blepp ; Gérard Hommage ; Bernard Blandin ; Jean-Pierre Berthet ; Christian Robin ; Alain Meyer ; Elisabeth Cormault ; Sergio Vasquez Bronfman ; Roger Cuir ; Christophe Parmentier ; Pierre Leboulleux ; Jean Vanderspelden ; Gabriel Danino ; Jean Guilvout ; Michel Messina ; Patrick Chevalier ; Adrien Ferro ; Joël Lacôte ; Claude Springer ; Didier Paquelin ; Véronique Duveau-Patureau ; Odile Quesnel ; Françoise Hanss ; Evelyne Lambert ; Catherine Mérian ; Yvon Minvielle ; Françoise Demaizière ; Bernard Paugam | Paris : Retz | Comprendre pour agir | 1999Ce guide-bilan évalue l'impact des technologies de l'information et de la communication (TIC) sur les pratiques, les dispositifs, les acteurs et les marchés de la formation des adultes. Rédigé par une équipe de 28 experts, il est organisé en qua[...]ouvrage
Outre l'organisation et les modalités pour accéder à Internet, une deuxième partie s'attache aux sources documentaires juridiques. La dernière partie aborde les questions relatives aux contrats d'accès, à la protection de la vie privée, à la pro[...]Article : article de périodique
Les salariés des organismes de formation tout comme leurs prestataires extérieurs ou les créateurs dont ils utilisent les oeuvres peuvent jouir du droit de propriété intellectuelle. Ce quatre page fait le point sur cette question.ouvrage
Commission européenne | Luxembourg : OPOCE - Office des publications officielles des communautés européennes | 1998Ce document a pour objectif d'encourager les porteurs de projet dans le programme Leonardo à se préoccuper des questions de droit d'auteur dès la conception de leur projet. Le premier chapitre aborde la définition du droit d'auteur et les prérog[...]Article : article de périodique
Ce rapport adopté par le Conseil économique et social le 29 octobre 1997, propose une réflexion sur l'état actuel et l'avenir de l'enseignement à distance. Une première partie retrace l'historique, des cours par correspondance à la formation ouv[...]Article : article de périodique
Cet article pose les questions du droit de la propriété pédagogique : quel est le statut de l'oeuvre pédagogique ? Quelles sont les implications majeures d'un droit de propriété dans ce domaine ? Quels sont les rapports des agents éducatifs avec[...]ouvrage
Qu'il s'agisse de la propriété littéraire et artistique (droit d'auteur et droit voisin du droit d'auteur), de la propriété industrielle (protection des inventions et des connaissances techniques, marques de fabrique, de commerce ou de service) [...]ouvrage
Eric Ecoutin, Coordination ; Olivier Cousi ; Dorothée Damay ; Laurence Duschenes ; Gilles Vercken ; ALGORA Formation ouverte et réseaux | Paris : ORAVEP | Coll. Guides | 1995Ce guide s'adresse à des lecteurs non spécialistes du sujet et vise à apporter des éléments juridiques et pratiques du droit d'auteur appliqué aux ressources pédagogiques multimédias. Il est composé de sept chapitres: les dispositions légales: l[...]ouvrage
La première partie est consacrée à l'analyse des droits qui font référence à la communication : les droits de propriété, la liberté d'expression, le droit à l'information, le droit à communiquer, l'Etat et la communication. La deuxième partie de[...]ouvrage
Sabine Chakroun ; ORAVEP ; Eric Ecoutin ; Bouchra Lyakoubi ; ALGORA Formation ouverte et réseaux | Paris : ORAVEP | Dossiers du CEREQ | 1994Ce dossier apporte des éléments pratiques permettant à des acteurs opérationnels d'utiliser les règles du droit d'auteur comme des outils dans la gestion de leurs activités. Le premier chapitre présente le cadre juridique du droit d'auteur accom[...]Article : article de périodique
La gestion des droits d'auteur ne constitue pas un obstacle à une utilisation légale des programmes, à condition que concepteurs, producteurs et utilisateurs s'en préoccupent dès le départ, en faisant appel à des interlocuteurs compétents, et su[...]Article : article de périodique
Après avoir rappelé le contexte historique et la situation actuelle de l'utilisation de la télévision en formation , trois expériences sont exposées. Une deuxième partie étudie les questions transversales: partenariat de production, gestion des [...]