Mots-clés
Thesaurus formation 2019 > INFORMATION COMMUNICATION > PROPRIETE INTELLECTUELLE
PROPRIETE INTELLECTUELLESynonyme(s)Droit à l'information ;Droit d'auteur ;Droit d'exploitation ;Droit de copie ;Droit de l'information ;Droit de représentation ;Droit de reproduction Propriété littéraire et artistique |
Documents disponibles dans cette catégorie (69)
trié(s) par Date de parution décroissante (Date de parution décroissant(e), Type de document croissant(e)) Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Faire une suggestion Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le haut et vers le bas
Article : article de périodique
Les questions relatives au droit de la communication de l'information font l'objet d'une étude précise de l'évolution juridique: lois de 1881, de 1957, 1970, 1972, 1982, 1985, décret de 1987, loi de 1990. Les professionels de l'information réagi[...]ouvrage
Voyelles 16 ; Agence câble ; DGEFP ; Ministère de l'Education nationale | Paris : Voyelles 16 | 1992Cette étude propose en schéma de situation des réponses juridiques aux questions des professionnels de l'éducation et de la formation: organisation de la circulation des programmes audiovisuels via réseaux (satellite, hertzien, câblé), droit de [...]ouvrage
Ce rapport présente les analyses fonctionnelles(usages de la demande et de l'offre, antagonismes entre champ de l'audiovisuel et champ de la formation) et les analyses juridiques(situation actuelle et hypothèses d'initiatives) de la problématiqu[...]ouvrage
Dans ce mémoire, l'auteur envisage les différents problèmes, aussi bien techniques que juridiques, soulevés par l'utilisation du télédéchargement de tout ou partie d'une base de données télématique sur micro-ordinateur. Ni les concepteurs de bas[...]Article : article de périodique
L'auteur soulève le débat sur le droit à l'orientation : de quel droit s'agit-il et pour qui?ouvrage
Etude sur les relations entre la jeunesse et l'information. Après une approche théorique dressant le cadre socio-historique et juridique, le CIDJ donne quelques exemples de pratique de l'information des jeunes en Belgique, en Ecosse, en Finlande[...]ouvrage
Serge Cacaly ; Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports ; DGESR ; DBMIST | Paris : DARES | 1988Les aspects juridiques de la production et de l'exploitation. Description technique. Applications.ouvrage
Les innovations technologiques entrainent la constitution de nouveaux systèmes d'information. Ces innovations appèlent une réflexion ergonomique et posent des problèmes de droit. Description des technologies suivantes: micro-informatique documen[...]Article : article de périodique
Sont examinés: la protection directe et indirecte des techniques pédagogiques (conditions, sanctions) ; les bénéficiaires de la protection dans les contrats de travail et dans les contrats de commande.