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Thesaurus formation 2019 > ENVIRONNEMENT LOCAL > DECENTRALISATION > COLLECTIVITE TERRITORIALE > INTERCOMMUNALITE
INTERCOMMUNALITESynonyme(s)Charte intercommunale ;Communauté de communes ;Communauté urbaine Coopération intercommunaleVoir aussi |
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ouvrage
Profession Banlieue ; Bénédicte Madelin ; Laurence Bailly ; Irène Gégout | Saint Denis : Profession Banlieue | Rencontres | 01/01/2002Face aux restructurations économiques, les collectivités ont dû diversifier leurs stratégies de développement. Différentes expériences montrent l'importance de l'investissement de tous les acteurs d'un territoire donné autour des services économ[...]ouvrage
Pierre-Olivier Archer ; Dominique Thierry ; Développement et emploi ; Algoe Consultants ; CLCBE | Paris : Editions d'Organisation | 2002Ce livre apporte sa contribution aux débats actuels sur l'emploi : face la remontée du chômage, aux difficultés de recrutement dans de nombreux secteurs d'activité et l'exclusion qui perdure pour un nombre important de demandeurs d'emploi, il mo[...]ouvrage
Le rapport 2002 de l'IGAS étudie la capacité des politiques sociales à prendre en compte les territoires. Il s'appuie sur six enquêtes pour constater les progrès et les avancées concrètes des administrations locales (politiques territoriales de [...]ouvrage
Charles Floquet, Direction ; Jean-Marie Colombani, Préface | La Tour d'Aigues : Editions de l'Aube | Monde en cours | 2002Par delà le sempiternel affrontement entre jacobins et girondins, ce livre collectif met en question certains des principes prétendument intangibles de la décentralisation "à la française". Plutôt qu'un approfondissement des lois Defferre, l'act[...]Article : article de périodique
Père, avec Gaston Defferre, des lois de 1982-1983 qui ont marqué en France la véritable naissance de l'administration décentralisée, Pierre Mauroy, ancien Premier ministre, a été chargé à l'automne 1999 de former et conduire la Commission sur l'[...]Article : article de périodique
Un résumé du rapport "Refonder l'action publique locale" remis au Premier ministre Lionel Jospin le 17 octobre 2000 par la Commission sur l'avenir de la décentralisation, présidée par Pierre Mauroy.colloque/congrès
Cette manifestation avait pour objectif de permettre aux PLIE ruraux de se connaître, d'échanger et de partager des expérimentations et de les formaliser. Plusieurs questionnements ont jalonnés ces journées d'échanges, par exemple : quelle est [...]ouvrage
Les agglomérations représentent l'une des nouvelles formes d'organisation du territoire français. S'appuyant sur des "territoires vécus", s'organisant autour de projets et privilégiant la démocratie locale, les agglomérations assurent un regroup[...]ouvrage
Cet ouvrage présente en première partie un bilan de l'intercommunalité depuis 40 ans et rappelle les principales mesures ou procédures aui existent aujourd'hui pour promouvoir le développement territorial. Une deuxième partie expose les disposit[...]ouvrage
La France de demain comportera-t-elle 350 à 500 "pays" à l'échelle des bassins d'emploi ? La loi d'orientation du 25 juin 1999 pour l'aménagement et le développement durable du territoire offre de nouvelles perspectives en matière de développeme[...]Article : article de périodique
Le conseil de développement du pays est une instance mise en place par la loi Voynet pour associer la population au développement du territoire. Mais les textes en vigueur laissent à chaque pays une large marge de manoeuvre pour organiser son co[...]ouvrage
Nadine Dantonel-Cor, Coordination ; Stéphane Pierré-Caps ; Bernard Luisin ; Vincent Aubelle ; Robert Hertzog ; Jean-Claude Meyer ; Xavier Doublet ; Sophie Bourrel ; François Borella ; Christophe Mondou | Nancy : Presses Universitaires de Nancy | 2000Les contributions constituant cet ouvrage sont issues de la journée d'études qui s'est déroulée le 10 décembre 1999 à la faculté de droit de Nancy sous l'égide du GREP et de l'IFSA, qui a réuni universitaires, hauts fonctionnaires et élus. L'obj[...]Article : article de périodique
Jean-Yves Capul, Coordination ; Philippe Tronquoy, Coordination ; Michel Verpeaux ; Bruno Rémond ; Francis Chauvin ; Pierre Sadran ; Grégoire Verdeaux ; Serge Regourd ; Jean-Luc Boeuf ; Guy Gilbert ; Vincent Potier ; Laure Ortiz ; Jean-Jacques Gleizal ; Anne Rinnert |Acteurs économiques de premier plan, les collectivités locales ont réussi à assumer les compétences transférées par l'Etat depuis plus d'une quinzaine d'années. Mais elles font face à de nouvelles exigences, avec par exemple la lutte contre le c[...]dossier documentaire/bibliographie
Ce dossier documentaire consacré au développement local et aux politiques d'aménagement du territoire synthètise tous les documents parus en 1998 sur le sujet.ouvrage
Pour remplir certaines de leur fonctions, la grande majorité des 36 500 communes de France délèguent une partie de leur compétences à des établissemnts publics de coopération intercommunale (EPCI) de nature très diverse. Cette association leur p[...]Article : article de périodique
Dresser un état des lieux, analyser l'intercommunalité de projet (développement local, pays...), comprendre les enjeux de territoires en mouvement en croisant expériences et analyses, élaborer des propositions sur la place du citoyen à l'échelle[...]ouvrage
Maryvonne Bonnard, Coordination | Paris : DARES | Notices de la Documentation française (Les), ISSN 0981-3756 | 1996Cet ouvrage présente les différents aspects des institutions locales : l'histoire de leur émancipation, leur fonctionnement, les acteurs qui les animent. Chaque notice fait le point des effets des lois de décentralisation.ouvrage
Ce dossier-guide démontre l'intérêt de conduire une politique de lutte contre l'exclusion à l'échellon intercommunal. En s'appuyant sur l'expérience des actions conduites par une vingtaine de groupements de communes, les auteurs proposent une mé[...]Article : article de périodique