Mots-clés
OPCA > Actalians - OPCA des professions libérales, des établissements de l'hospitalisation privée et de l'enseignement privé
Actalians - OPCA des professions libérales, des établissements de l'hospitalisation privée et de l'enseignement privéRelation(s)
|
Documents disponibles dans cette catégorie (106)
Article : texte conventionnel
Le taux des contributions des offices de commissaires priseurs est revalorisé. L'avenant annule et remplace l'article 42 du titre XIII de la convention collective.Article : texte conventionnel
Le taux des contributions des pharmacie d'officine est revalorisé.Article : texte conventionnel
Le taux des contributions des cabinets médicaux est revalorisé. La répartition des contributions au Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels (FPSPP) est également fixée pour 2011.Article : texte conventionnel
Le taux des contributions des études notariales est revalorisé pour 2011. La répartition des contributions des études au Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels (FPSPP) est également fixée.Article : texte conventionnel
Les taux des contributions des greffes des tribunaux de commerce visés à l'article 54 de la convention collective sont revalorisés à compte de 2011. La répartition des contributions au Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels [...]Article : texte conventionnel
Le taux des contributions des cabinets d'huissiers de justice est revalorisé. La répartition des contributions au Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels (FPSPP) est également fixée.Article : texte conventionnel
Le taux des contributions des cabinets et entreprises de géomètres, topographes et experts fonciers est revalorisé pour 2011. La répartition des contributions au Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels (FPSPP) est également fixée.Article : texte conventionnel
Le taux des contributions des vétérinaires praticiens salariés est revalorisé pour 2011.Article : texte conventionnel
Le taux des contributions des cabinets et cliniques vétérinaires est revalorisé pour 2011.Article : texte conventionnel
Le taux des contributions des cabinets d'avocats pour les avocats salariés est revalorisé. La répartition des contributions au Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels (FPSPP) est également fixée pour 2010.Article : texte conventionnel
Le taux des contributions des cabinets d'avocats pour le personnel salarié est revalorisé. La répartition des contributions au Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels (FPSPP) est également fixée pour 2010.Article : texte conventionnel
Les missions, l'organisation et les conditions de collecte des contributions de l'Opca des professions libérales (OPCA-PL) sont modifiées.Article : texte conventionnel
Cet accord prévoit pour les cabinets d'administrateurs et mandaitaires judiciaires, outre les actions prioritaires, les modalités de mise en oeuvre des contrats et périodes de professionnalisation, du droit individuel à la formation, Il fixe les[...]Article : texte conventionnel
Le taux des contributions des cabinets et entreprises de géomètres, topographes et experts fonciers est revalorisé.Article : texte conventionnel
Les contributions des entreprises libérales, les modalités de versement et de gestion à l'OPCA-PL sont modifiées.Article : texte conventionnel
Le taux des contributions des cabinets d'économistes de la construction et de métreurs vérificateurs est revalorisé.Article : texte conventionnel
Le taux des contributions des cabinets d'expertise en automobiles est revalorisé.Article : texte conventionnel
Le taux des contributions des vétérinaires praticiens salariés est revalorisé.Article : texte conventionnel
Le taux des contributions des cabinets et cliniques vétérinaires est revalorisé.Article : texte conventionnel
Le taux des contributions des cabinets d'huissiers de justice est revalorisé.Article : texte conventionnel
Les dispositions de la convention collective du notariat relatives à l'organisation et au financement du droit individuel à la formation sont modifiées. Le taux des contributions est revalorisé.Article : texte conventionnel
Le taux des contributions des cabinets médicaux est revalorisé.Article : texte conventionnel
Avenant n° 3 du 27 octobre 2006 à l'accord du 20 janvier 2005 relatif à la formation professionnelle
Le taux des contributions des cabinets d'architectes est revalorisé.Article : texte conventionnel
Cet accord prévoit les modalités de mise en oeuvre des contrats et périodes de professionnalisation, du droit individuel à la formation, les conditions d'organisation de l'entretien professionnel, de la validation des acquis de l'expérience, du [...]Article : texte conventionnel
Le titre VII formation professionnelle de la convention collective des cabinets dentaires est modifié concernant le rôle de la commission paritaire nationale de l'emploi. Les forfaits de prise en charge par l'OPCA PL sont actualisés.Article : texte conventionnel
Le taux de contributions des cabinets médicaux versées à l'OPCA-PL est revalorisé. Les modalités de mise en oeuvre des contrats et périodes de professionnalisation, du droit individuel à la formation sont définies. Un observatoire prospectif des[...]Article : texte conventionnel
Le taux des contributions des cabinet dentaires est revalorisé.Article : texte conventionnel
En attendant la mise en place des certificats de qualification professionnelle pour les collaborateurs des cabinets de métreurs, les formations diplômantes et les conditions de financement sont définies.Article : texte conventionnel
Le taux des contributions des études de commissaires priseurs est revalorisé. Les modalités de mise en oeuvre des contrats et périodes de professionnalisation, du droit individuel à la formation sont définies. La commission paritaire nationale d[...]Article : texte conventionnel
Le taux des contributions des études d'huissiers est revalorisé. Les modalités d'organisation et de financement des contrats et des périodes de professionnalisation, du droit individuel de formation sont définies. La mise en place d'un observato[...]