Titre : | Les textes de la formation professionnelle continue : livre IX du code du travail ; accords nationaux inteprofessionnels |
Auteurs : | Bruno Benattar ; Jean-Philippe Cépède ; Chantal Deslandes ; Centre Inffo |
Type de document : | ouvrage |
Editeur : | Saint-Denis-La Plaine : Centre Inffo, 1992 |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-908940-38-1 |
Format : | 358 p. / 21 cm |
Langues: | Français |
Mots-clés : |
Thesaurus formation 2019 ACCORD NATIONAL INTERPROFESSIONNEL ; APPRENTISSAGE ; DROIT FORMATION ; FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE ; LOI |
Résumé : | Ce recueil de textes et sa mise à jour reprennent l'ensemble des textes législatifs, réglementaires du livre IX du code du travail relatifs à la formation professionnelle continue. Le recueil est complété par les dispositions de l'accord du 3 juillet 1991 et ses avenants sur la formation et l'apprentissage et une série d'accords nationaux ayant une incidence sur la formation. |