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Thierry Chopin, Coordination ; Salomé Berlioux ; Julien Damon ; Michel Foucher ; Gilles Gressani ; Isabell Hoffmann ; Jean-François Jamet ; Dominique Schnapper ; Daniela Schwarzer ; Thomas Serrier ; Natacha Valla ; Tara Varma | Paris : La Documentation française | 01/2022la Présidence française de l’Union européenne (PFUE) sera un moment crucial pour l’avenir de l’Europe. Elle s’ordonnancera autour d’un programme de travail législatif (publié le 1er décembre 2021) et portera une ambition de long terme pour le pr[...]ouvrage
Aude Kerivel, Coordination ; Samuel James, Coordination ; INJEP ; Yann Algan ; Matthieu Bunel ; Valérie Capdevielle ; Bruno Crépon ; Laure Ferrand ; François Fierro ; Dylan Glover ; Stéphanie Goirand ; Julien Grenet ; Elise Huillery ; Prisca Kergoat ; Emmanuel Langlois ; Yannick L'Horty ; Souleymane Mbaye ; Jean-François Mignot ; Isabelle Nocus ; Amanda Pallais ; William Pariente ; Loïc Du Parquet ; Pascale Petit ; Marie Salaün ; Youssef Souidi ; Louis-André Vallet ; Paul-Armand Veillon | Paris : La Documentation française | 04/2019Cet ouvrage présente les résultats d'études, de testings, d'évaluations de dispositifs et d'expérimentations ayant pour enjeux la lutte contre les discriminations et les inégalités, et la promotion de la mixité sociale. Sociologues, économistes,[...]rapport
Dans le cadre global de la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté, Frédéric Bierry, Président du conseil départemental du Bas-Rhin et Président de la commission solidarité et affaires sociales de l’Assemblée des Départe[...]ouvrage
Michel Verpeaux ; Christine Rimbault ; Waserman, Franck | Paris : La Documentation française | Découverte de la vie publique | 09/2018La réforme des collectivités territoriales engagée avec la loi MAPTAM de 2014 et la loi NOTRe de 2015 est désormais achevée. Cette nouvelle édition présente l’organisation territoriale de la France en 2018, telle qu’issue de ces transformations.[...]ouvrage
Lydie Heurdier ; Antoine Prost | Paris : La Documentation française | Doc'en poche, ISSN 2270-6852 | 10/2017La loi du 8 juillet 2013 pour la refondation de l’école et les nombreux textes qui l’ont suivie constituent les derniers jalons de la longue histoire des politiques de l’éducation en France que ce volume retrace. À partir d’une sélection de tex[...]ouvrage
Marie Aboulker ; Aurore Colnel ; Julia Jordan | Paris : CGET - Commissariat général à l'égalité des territoires | En somme | 07/2017La 6e génération des contrats de Plan couvre la période 2015-2020. Cet ouvrage revient sur les origines et les principes de la contractualisation Etat-Région ainsi que sur les évolutions des cinq précédentes générations de contrats. Présentant e[...]ouvrage
Brigitte Baccaïni ; Alexandre Floury ; CGET ; Eric Briat ; Benoît De Lapasse | Paris : CGET - Commissariat général à l'égalité des territoires | En somme | 11/2016Synthèse sous forme de cartes accompagnées de résumés pour comprendre le territoire français et ses évolutions selon six thèmes : l'occupation de l'espace, les enjeux démographiques, les territoires face à la crise, les enjeux environnementaux, [...]ouvrage
Cet ouvrage présente un état des lieux exhaustif d'une institution en pleine mutation. Il tient compte des dernières évolutions législatives et réglementaires, avec notamment les lois Maptam (de modernisation de l'action publique territoriale et[...]ouvrage
ouvrage
Le Président de la République a annoncé, le 5 février 2015, la création d'une agence nationale pour le développement économique des territoires, chargée de renforcer et de rendre plus lisible le soutien à la création et au développement des entr[...]ouvrage
Selma Mahfouz, Présidence ; Marine Boisson-Cohen ; Hélène Garner ; Philippe Laffon ; Commissariat général à la stratégie et à la prospective | Paris : La Documentation française | 10/2015Le Premier ministre a chargé France Stratégie d'animer une réflexion visant à proposer les options envisageables pour la mise en place du compte personnel d'activité (CPA), dispositif inscrit dans l'article 38 de la loi relative au dialogue soci[...]ouvrage
Jean-Denis Combrexelle ; Commissariat général à la stratégie et à la prospective | Paris : La Documentation française | 09/2015Président de la section sociale au Conseil d'État et ancien Directeur général du travail, l’auteur a été chargé d'une mission concernant l'élargissement de la place de l'accord collectif dans le droit du travail et la construction de normes soci[...]ouvrage
Ministère du travail de l'emploi de la formation professionnelle et du dialogue social | Paris : La Documentation française | Les indispensables | 05/2015Cette nouvelle édition présente une vue d’ensemble des moyens et dispositifs d’accès à la formation. Pour chaque dispositif, sont notamment détaillés les conditions à remplir, la procédure à suivre, les modalités de prise en charge du coût de l[...]rapport
Extraits du rapport annuel 2015 de la Cour des comptes. Nous avons retenu dans la partie 3, le dispositif rénové du chômage partiel insuffisamment utilisé par les entreprises en difficulté. Cette période peut être propice à la formation des sala[...]ouvrage
Michel Verpeaux ; Christine Rimbault ; Waserman, Franck | Paris : La Documentation française | Découverte de la vie publique | 2015Carte des régions redessinée, projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République en débat au Parlement, dix métropoles créées à compter du 1er janvier 2015... Un an après la loi de modernisation de l'action publique et d'a[...]rapport
Jacques Attali, Direction ; Adrienne Brotons, Rapporteur ; Angélique Delorme, Rapporteur ; Claudia Vlagea | Paris : La Documentation française | 08/2014Réparties sur les cinq continents, plus de 220 millions de personnes parlent la langue française. Ce chiffre pourrait atteindre 700 millions en 2050, notamment en Afrique. Le potentiel économique de la francophonie est énorme et insuffisamment e[...]rapport
Jean Bérard, Direction ; Mathieu Valdenaire, Direction ; INJEP | Paris : La Documentation française | 01/07/2014Ce rapport présente les résultats de dix évaluations menées sur des projets conduits dans le cadre du Fonds d'expérimentation pour la jeunesse (FEJ), en matière de formation et d'insertion sociale et professionnelle des jeunes.rapport
Philippe Deume ; Philippe Georges ; Jean-Philippe Natali ; IGAS | Paris : La Documentation française | 04/2014Une nouvelle architecture de la formation continue des professionnels de santé a été créée en 2009 dans le cadre de la loi « Hôpital, patients, santé et territoires » (HPST). Elle a pris le nom de développement professionnel continu (DPC). Les p[...]ouvrage
Ministère du travail de l'emploi de la formation professionnelle et du dialogue social | Paris : La Documentation française | Les indispensables jeunes | 2014Conçu pour les jeunes intéressés par une formation en apprentissage, ce guide pratique propose une présentation détaillée du parcours en apprentissage. Le document est présenté sous forme de fiches question/réponses, parmi lesquelles : pourquoi [...]ouvrage
INJEP ; Observatoire de la jeunesse et des politiques de jeunesse ; Francine Labadie, Direction ; Patrick Kanner, Préface | Paris : La Documentation française | 2014Ce rapport est consacré aux liens des jeunes avec leur territoire et à ceux des politiques de jeunesse avec leur territorialisation. Il montre combien le territoire structure les inégalités entre jeunes. Sur ces sujets, plusieurs formes d’inégal[...]rapport
La Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (Miviludes) analyse l'évolution des mouvements à caractère sectaire et exerce sa vigilance sur les agissements attentatoires aux droits fondamentaux de la person[...]rapport
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique | Paris : La Documentation française | 12/2013Le Rapport annuel sur l’état de la fonction publique (édition 2013), qui couvre la période 2012-2013, comprend deux parties : "Politiques et pratiques de ressources humaines" et "Faits et chiffres ". La première partie présente les orientations [...]rapport
Jean-Denis Combrexelle ; Benjamin Maurice ; Anne Marvie | Paris : La Documentation française | Rapports officiels, ISSN 0981-3764 | 10/2013Par lettre du ministre du travail du 27 juin 2013, Michel Sapin ministre du Travail,de l'Emploi de la Formation Professionnelle et du Dialogue social a confié au directeur général du travail une mission sur la réforme de la représentativité patr[...]ouvrage
Cette note documentaire concerne la responsabilité sociale des entreprises (RSE) et, plus largement, celle des organisations. Elle a été réalisée dans le prolongement du rapport « Responsabilité et performance des organisations » réalisé par Lyd[...]ouvrage
L'Union européenne définit la RSE comme « la responsabilité des entreprises vis-à-vis des effets qu'elles exercent sur la société. Pour assumer cette responsabilité il faut au préalable que les entreprises respectent la législation en vigueur et[...]rapport
Le rapport de la commission pour l’avenir des retraites remis par la conseillère d’État, Yannick Moreau, au Premier ministre, Jean-Marc Ayrault, vendredi 14 juin 2013, préconise la création d’un ’’compte individuel pénibilité’’. Celui-ci permett[...]rapport
La Cour des comptes indique que les dépenses d’intervention de l’État représentent un tiers de ses dépenses. Et qu’elles ont été malgré tout peu sollicitées pour dégager des économies. Ce qu’elle suggère de faire, notamment dans le domaine de la[...]rapport
Créée par la loi du 29 juillet 1998 relative à la lutte contre les exclusions, l’ONPES présente ici son premier rapport thématique, consacré au regard porté par la société française sur l’assistance et les dispositifs qui l’organisent. L’Observ[...]rapport
La MIVILUDES a enregistré, au cours de l’année 2011 près de 2300 saisines, soit une augmentation de + 25% par rapport à 2010. Cette tendance se confirme en 2012, puisque sur les huit premiers mois de l’année, le nombre de signalements a encore a[...]rapport
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'état | Paris : La Documentation française | 02/2013Faits et chiffres : l’essentiel est extrait du Rapport annuel sur l’état de la fonction publique, édition 2012. Il synthétise les principales informations et analyses de référence sur l’emploi, les recrutements, les parcours professionnels, les [...]ouvrage
ouvrage
Dominique Andolfatto, Coordination ; Antoine Bévort, Coordination ; Xavier Patier ; Jean-Charles Basson ; Antoine Bévort ; Daniel Boulmier ; Marina Casula ; Thierry Choffat ; Dominique Labbé ; Régis Matuszewicz ; Gilles Nezosi | Paris : La Documentation française | Les études, ISSN 1763-6191 | 01/01/2013La crise économique oblige à repenser les relations sociales, les entreprises et administrations doivent innover. Cela rend le dialogue social d'autant plus nécessaire que bien des défis doivent être relevés : emploi, formation, stress au travai[...]rapport
Jean-Yves Le Déaut | Paris : La Documentation française | Rapports officiels, ISSN 0981-3764 | 01/2013Jean-Yves Le Déaut, Député de Meurthe-et-Moselle et Premier vice-président de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, a été chargé par le Premier ministre de faire des propositions de transcriptions législa[...]rapport
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'état | Paris : La Documentation française | 12/2012Le Rapport annuel sur l’état de la fonction publique 2011-2012 comprend deux parties : "Politiques et pratiques de ressources humaines" et "Faits et chiffres ". La première partie met l’accent cette année sur deux axes essentiels en matière de [...]rapport
Francine Labadie, Direction ; INJEP ; Eric Favey ; Yaëlle Amsellen-Mainguy ; François Beck ; Pierre Merle ; Damien Megherbi ; Léa Lima ; Claire Létroublon ; Brahim Laouisset ; Stéphane Jugnot ; Christine Guégnard ; Olivier Galland ; Jean-Pierre Bontoux ; Yaël Brinbaum ; Régis Cortesero ; Philippe Coulangeon ; Thomas Couppié ; Sandrine Forzy | Paris : La Documentation française | 11/2012Premier rapport de l’INJEP en tant qu’Observatoire de la jeunesse et des politiques de jeunesse, ce document a mobilisé des experts et personnalités de référence en matière de jeunesse. Selon l'Observatoire, les constats convergent et signalent [...]rapport
Louis Gallois ; Clément Lubin ; Pierre-Emmanuel Thiard ; Premier ministre | Paris : La Documentation française | 11/2012Dans son rapport remis au Premier ministre, le commissaire à l’investissement, Louis Gallois présente 22 mesures pour améliorer la compétitivité de l’industrie française, parmi lesquelles : systématiser la présence des entreprises dans la gouver[...]rapport
Haut conseil à l'intégration | Paris : La Documentation française | Rapports officiels, ISSN 0981-3764 | 10/2012Ce rapport du Haut conseil à l'intégration, pour la période 2011-2012, propose dans une première partie un avis intitulé « Investir dans les associations pour réussir l'intégration », établi à la demande du ministre de l'intérieur, de l'outre-me[...]rapport
Après une analyse des dysfonctionnements du système de formation professionnelle, le rapport formule quatre propositions dont notamment : orienter la formation professionnelle sur les demandeurs d'emploi, favoriser l'apprentissage pour les jeun[...]rapport
La formation professionnelle est devenue une cible privilégiée pour les mouvements à caractère sectaire cherchant à acquérir de nouvelles ressources financières, à recruter de nouveaux adeptes et à conquérir des parts d’influence dans l’entrepri[...]colloque/congrès
CAS - Centre d'analyse stratégique | Paris : La Documentation française | Rapports et documents | 01/01/2012Le CAS - Centre d’analyse stratégique a organisé le 12 septembre 2011 un colloque international : "La croissance de demain" en présence de François Fillon, Premier ministre, de François Baroin, Ministre de l'Économie, des Finances et de l'Indust[...]colloque/congrès
CAS - Centre d'analyse stratégique | Paris : La Documentation française | Rapports et documents | 24/12//2012Le CAS - Centre d’analyse stratégique, en partenariat avec Les Echos, a organisé le 24 septembre 2012 un colloque intitulé « Quel modèle de croissance pour l’Europe ? ». Cette manifestation avait pour but de cerner l’ensemble des aspects de cett[...]ouvrage
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Ministère du travail de l'emploi et de la santé ; Ministère du Travail ; Cabinet Bertrand Couette ; Direction générale du travail ; DGEFP | Paris : La Documentation française | Les indispensables | 01/01/2012Cet ouvrage qui s'adresse à un large public popose un panorama des dispositifs d'accès à la formation des salariés. La première partie présente tous les dispositifs puis la deuxième est consacrée au plan de formation. Les deux suivantes concerne[...]rapport
« Créer 350 000 emplois supplémentaires pour les moins de 25 ans dans les 5 ans qui viennent dans les entreprises », tel est l’objectif que le député de Haute-Saône Alain Joyandet fixe à son rapport sur « L’emploi des jeunes, grande cause nation[...]rapport
rapport
Jean-Michel Jolion, président du Comité de Suivi Master, a remis en octobre 2011 aux ministres de l'Education et de l'Enseignement supérieur, son rapport relatif à la "masterisation de la formation initiale des enseignants". Déjà critique dans s[...]rapport
Dans son rapport remis à l' Élysée, l'ancien ministre des Solidarités actives Marc-Philippe Daubresse avance 22 propositions pour améliorer le RSA et renforcer son volet insertion. Ainsi, le rapport préconise, entre autres, d’expérimenter un con[...]rapport
"Un marché vaste et profitable encore insuffisamment contrôlé". C’est ainsi que Miviludes qualifie le développement de l’offre de formation aux PNCAVT (pratiques non conventionnelles à visée thérapeutique), dans son rapport annuel 2010."Depuis q[...]rapport
Monique Sassier ; Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche | Paris : La Documentation française | 05/2011Le rapport annuel de la médiatrice de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur rend compte de son activité et de ses collaborateurs, ainsi que des 49 médiateurs académiques. La première partie illustre cette activité à travers la pré[...]rapport
La Documentation française a mis en ligne, le 6 juin 2011, le 1er rapport triennal de l'ONFRIH, Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap. Le champ de la formation devient de plus en plus complexe. Les [...]ouvrage
Fabrice Dhume ; Séverine Chauvel ; Suzana Dukic ; Philippe Perrot | Paris : La Documentation française | 01/01/2011Cette revue de littérature regroupe 450 textes scientifiques publiés entre 1964 et 2009 traitant du problème de la discrimination, sous toutes ses formes, sur les élèves en milieu scolaire. les incidences de cette inégalité sociale, ethnique et [...]ouvrage
Françoise Vouillot, Direction ; Joëlle Mezza ; Marie-Laure Steinbruckner ; Laurence Thiénot | Paris : La Documentation française | 01/01/2011Cette revue de littérature montre différentes études menées depuis vingt-cinq ans sur les discriminations sexuelles liées à l'orientation, Ce livre permet d'approfondir les questions quelles sont leur conséquence sur les parcours scolaires? Comm[...]ouvrage
Ministère du travail de l'emploi et de la santé | Paris : La Documentation française | Les indispensables jeunes | 01/01/2011Ce guide pratique traite en 54 fiches tous les aspects du statut du salarié avec à l’appui des conseils et des adresses utiles. De la signature du contrat de travail à sa rupture, en passant par le salaire, les congés, la protection sociale, la [...]rapport
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'état | Paris : La Documentation française | 12/2010L’édition 2009-2010 du rapport annuel se compose de deux volumes. Le volume comporte une importante partie analytique composée de trois vues d’ensemble sur l’emploi, les flux de personnels et les rémunérations dans les trois fonctions publiques,[...]rapport
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'état | Paris : La Documentation française | 12/2010L’édition 2009-2010 du rapport annuel se compose de deux volumes. Le volume 2 présente les politiques et les pratiques de gestion des ressources humaines dans les services de l'Etat, les collectivités territoriales et les établissements publics [...]rapport
Dans le prolongement du rapport de la Mission « Cadres Hospitaliers » présidée en 2009 par Chantal de Singly (consulter le rapport : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/094000432/index.shtml), l'Inspection générale des affair[...]rapport
CAS - Centre d'analyse stratégique ; Virginie Gimbert ; Clélia Godot | Paris : La Documentation française | 10/2010Le vieillissement de la population française s'accélère. Essentiellement lié à la montée en âge des générations nombreuses du baby-boom et à l'allongement de l'espérance de vie, il transforme en profondeur la société, modifie l'économie des rela[...]rapport
En 2008, 21 972 détenus se sont inscrits en formation professionnelle : 59 % pour des actions pré qualifiantes et qualifiantes, 32 % pour une formation de base , lutte contre l'illettrisme, français langue étrangère, et de remise à niveau en ens[...]rapport
Dans son rapport annuel sur ses activités durant l’année 2009, la Miviludes cite notamment la formation professionnelle, domaine dans lequel agissent plusieurs mouvements sectaires (particulièrement au travers de programmes de développement pers[...]rapport
Ce rapport regroupe trente-trois préconisations autour de plusieurs axes pour mieux développer l'apprentissage dans le secteur de la restauration : orientation, information en entreprise, formation dans les centres, accompagnement, communication[...]ouvrage
ouvrage
Séverine Lemière ; Rachel Silvera | Paris : La Documentation française | Etudes et recherches, ISSN 0760-3258 | 01/01/2010Les inégalités salariales entre femmes et hommes perdurent malgré les nombreuses lois et négociations d'accords collectifs. Si aujourd'hui, le principe de droit social français " à travail égal, salaire égal " semble respecté et ses violations s[...]ouvrage
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville ; Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi | Paris : La Documentation française | Les indispensables | 01/01/2010Qui peut être reconnu « travailleur handicapé » ? Quelles sont les conditions pour bénéficier d’une pension d’invalidité ? Qui peut être accueilli dans un Esat ? En quoi le nouveau contrat unique d’insertion (CUI) impacte l’emploi des personnes [...]ouvrage
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer | Paris : La Documentation française | 01/01/2010Ce rapport élaboré par le comité d'évaluation du Grenelle Environnement et par le cabinet Ernst and Young fait le point, thématique par thématique, sur les actions engagées ces trois dernières années en matière de gouvernance, d'énergie et de cl[...]rapport
Les réflexions de ce rapport s'appuient sur le travail collectif d'un groupe de travail commun au Conseil d'analyse économique, à la DATAR et à l'Académie des technologies. S'appuyant sur de nombreux exemples, ce rapport a pour but d'identifier [...]rapport
Les auteurs montrent, chiffres à l'appui, un développement significatif de la flexibilité des emplois en France depuis quelques années. En revanche, il subsiste une insuffisante mobilité professionnelle, sectorielle, géographique des salariés fr[...]rapport
Le 5ème rapport annuel recense les avancées significatives obtenues, comme des modifications règlementaires, des décisions de justice, des dédommagements et des actions en faveur de l'égalité. Le critère le plus fréquemment invoqué est celui de [...]rapport
Monique Sassier ; Ministère de l'Education nationale ; Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche | Paris : La Documentation française | 01/01/2010La médiation dans l'éducation nationale et dans l'enseignement supérieur s'est affirmée comme une alternative à la "judiciarisation" des litiges et comme un processus de création de liens et de gestion des conflits. Pour l'année 2009, le médiate[...]ouvrage
Julien Damon ; Marine Boisson, Coordination ; Catherine Collombet ; Bertille Delaveau ; Jérôme Tournadre ; Benoît Verrier | Paris : La Documentation française | Rapports et documents | 10/2009Peu à peu se diffuse dans le corps social l'idée que les générations récentes ne parviendraient pas à maintenir le niveau de vie des générations précédentes, notamment de celles qui ont prospéré sous les Trente Glorieuses. Cette crainte du décl[...]rapport
Le rapport de la Cour présente un bilan des différentes vagues de décentralisation depuis le début des années 1980, opérant une profonde transformation de l'organisation institutionnelle et administrative de la France : transfert de compétences [...]rapport
Le programme annuel 2009 de l'Inspection générale des affaires sociales prévoit la réalisation d'une mission de bilan des contrats d'objectifs et de moyens (COM) pour le développement et la modernisation de l'apprentissage. Signés entre l'Etat e[...]rapport
La Miviludes présente son rapport au titre de l'année 2008. Ce rapport revient tout d'abord sur les nouveaux risques de dérive dans le secteur de l'emploi et de la formation professionnelle. Il fait également le point sur les dérives liées aux i[...]rapport
Yazid Sabeg, commissaire à la diversité et à l'égalité des chances, a été chargé par le Président de la République d'établir un plan d'action destiné à promouvoir l'égalité des chances et la diversité en France. Ce rapport propose 76 mesures et [...]rapport
Le niveau des branches professionnelles est celui qui s'intercale entre la négociation nationale et interprofessionnelle et la négociation d'entreprise. La lettre de mission du Premier ministre adressée au député Jean-Frédéric Poisson constate u[...]rapport
Etudier les mesures propres à simplifier les structures des collectivités locales, clarifier la répartition de leurs compétences et permettre une meilleure allocation de leurs moyens financiers, et formuler toute autre recommandation qu'il juger[...]ouvrage
Maryvonne Bonnard, Coordination ; Michel Verpeaux ; Michel Aubouin ; André Roux ; Anne Marceau ; Christine Rimbault ; Jean-Marie Becet ; Marie-José Tulard ; Olivier Gohin ; Rémi Lefebvre ; Nadine Dantonel-Cor ; Christophe Demaziere ; Rozen Noguellou ; Bernard Delhoume ; Marie-Christine Bordeaux ; Isabelle Pailliart ; Antony Taillefait ; Fabrice Robert ; Maylis Douence ; Laetitia Janicot | Paris : La Documentation française | Notices de la Documentation française (Les), ISSN 0981-3756 | 01/01/2009Malgré plus d'un quart de siècle de décentralisation, le rôle des collectivités territoriales reste largement méconnu et la question de leur financement fait toujours débat. Cette nouvelle édition 22 notices qui composent ce dossier, autour de t[...]ouvrage
Le présent rapport de la Cour des comptes propose un bilan de l'évolution des effectifs de l'Etat sur une période allant de 1980 à 2008. Plusieurs enseignements ressortent de l'analyse, autour desquels sont organisés les développements du rappor[...]ouvrage
Avec 7788 réclamations en 2008, la HALDE a connu une croissance de 25% du nombre de réclamations par rapport à l'année 2007. Le quatrième rapport annuel recense les avancées significatives obtenues comme des modifications règlementaires, des déc[...]ouvrage
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'état | Paris : La Documentation française | 01/01/2009Le volume 1, « Faits et chiffres », avec des chiffres actualisés généralement au 31 décembre 2007, récapitule l’ ensemble des données disponibles dans les trois fonctions publiques ( Etat, territoriale, hospitalière) en matière de décompte et d’[...]ouvrage
Bernard Toulemonde, Coordination ; Alain-Marie Bassy ; Alain Boissinot ; Viviane Bouysse ; Benoît Bouyx ; Marie-Claude Courteix ; Laurent Cytermann ; Xavier De Glowczewski ; Jean-Paul Delahaye ; Claude Durand-Prinborgne ; Marie Duru-Bellat ; André Legrand ; Gérard Mamou ; Gérard Moreau ; Jean-Pierre Obin ; Albert Prévos ; Antoine Prost ; Florence Robine ; Paul Santelmann ; Christine Szymankiewicz ; Alain Warzée ; Bernard Wallon | Paris : La Documentation française | Notices de la Documentation française (Les), ISSN 0981-3756 | 01/01/2009Cet ouvrage a pour ambition de donner une présentation d'ensemble du système éducatif français et de ses principaux enjeux. Réparties en quatre grandes parties, les 20 notices de ce recueil, pour certaines d'entre elles accompagnées de "focus" s[...]rapport
Dans le cadre de la réforme de la gouvernance hospitalière, caractérisée par les ordonnances de mai 2005 et la loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, Chantal de Singly a été c[...]rapport
L'innovation est devenue l'ardente obligation des autorités publiques dans tous les pays avancés et dans l'Union européenne à travers la stratégie de Lisbonne. Mais la place de l'innovation dans les territoires pose de nombreuses questions : - Q[...]rapport
Yves Bertoncini ; CAS - Centre d'analyse stratégique ; Yves Chassard ; Mohamed Harfi ; Amélie Barbier-Gauchard ; Killian Lemoine ; Thierry Chopin ; Marie-Cécile Milliat | Paris : La Documentation française | Rapports et documents | 01/07/2008Etude réalisée à la demande d'Eric Besson, de Jean-Pierre Jouyet et de Valérie Pécresse dans le cadre de la présidence française du Conseil de l'Union européenne. Afin d'encourager la mobilité des jeunes en Europe, les préconisations du CAS - Ce[...]ouvrage
L'objectif central des préconisations du livre blanc est de faire des services publics et de la fonction publique des atouts pour la France : pour son équilibre, pour son développement économique, pour son influence dans le monde et le rayonneme[...]ouvrage
Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité ; Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi ; Cabinet Bertrand Couette | Paris : La Documentation française | Guide pratique, ISSN 0995-4465 | 01/01/2008Cet ouvrage propose un panorama des dispositifs d'accès à la formation pour les salariés. Pour chaque dispositif sont présentés les conditions d'accès, les procédures à suivre, les conditions de financement de la formation, le statut du salarié[...]ouvrage
Manuela Magnan ; Jean-Luc Boeuf | Paris : La Documentation française | Découverte de la vie publique | 01/01/2008Présentation du fonctionnement des collectivités territoriales après les réformes de 2003 et 2004 concernant la décentralisation. Leurs compétences, personnels, relations avec l'Europe et finances sont expliqués à l'aide de tableaux, encadrés et[...]ouvrage
Noël De Saint-Pulgent ; Marianne Berthod-Wurmser ; Stanislas De Chergé ; Alain Dorison ; Huguette Mauss ; Patrice O'Mahony ; Pierre Rayroles ; IGAS ; IGA ; IGF | Paris : La Documentation française | 01/2008La loi du 13 août 2004 relative aux libertés et aux responsabilités locales (loi LRL) organise, entre autres, le transfert des compétences du financement des écoles et instituts de formation ainsi que de l'attribution des aides aux étudiants ins[...]ouvrage
Marcel Pochard ; Ministère de l'Education nationale | Paris : La Documentation française | Rapports officiels, ISSN 0981-3764 | 01/2008" Dresser un diagnostic de l'état de la condition enseignante " et " tracer les contours des évolutions de la fonction et du métier d'enseignant dans les décennies à venir ", telle est la mission confiée par le Gouvernement à la commission prési[...]ouvrage
Le premier volume du rapport public annuel 2007 qui présente les observations des juridictions financières dresse les dysfonctionnements constatés en matière de politiques publiques en particulier : les universités des villes nouvelles francilie[...]ouvrage
Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique | Paris : La Documentation française | 01/01/2008Le tome 1 " Faits et chiffres " du rapport annuel sur l'état de la fonction publique comporte une importante partie analytique composée de trois vues d'ensemble sur l'emploi, les flux de personnels et les rémunérations et de deux dossiers sur le[...]ouvrage
Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique | Paris : La Documentation française | 01/01/2008Le volume 2 du rapport sur l'état de la fonction publique présente les politiques et les pratiques de gestion des ressources humaines dans les services de l'Etat, les collectivités territoriales et les établissements de soins. Cette présentation[...]ouvrage
Enchevêtrement des compétences entre Etat et collectivités territoriales, contraintes réglementaires trop lourdes, relations financières complexes sont les problématiques sur lesquelles ont planché les membres du groupe de travail présidé par Al[...]ouvrage
L'objectif central des préconisations du livre blanc est de faire des services publics et de la fonction publique des atouts pour la France : pour son équilibre, pour son développement économique, pour son influence dans le monde et le rayonneme[...]rapport
Cette commission installée en 2007 et présidée par Jacques Atali a formulé 316 propositions afin de favoriser la libération de la croissance française. On notera parmi celles-ci : améliorer la formation des médecins (décision 71), améliorer l'ac[...]ouvrage
Claudine Peretti ; Emmanuèle Jeandet-Mengual ; François Brun ; IGAENR ; IGAS | Paris : La Documentation française | 11/2007Les ministres chargés de l'éducation et de l'emploi ont demandé à l'IGAENR et à l'IGAS de procéder au bilan de la mise en œuvre du contrat d'objectifs 2004/2007 qui lie l'Etat et le Centre d'études et de recherche sur les qualifications (CEREQ) [...]ouvrage
Les difficultés décrites dans ce rapport concernent surtout la protection sociale, celle des salariés détachés, et leurs conditions de détachement (vie de famille) . Le rapport donne l'exemple de l'entreprise Total qui a créé une structure spéci[...]ouvrage
Ce rapport examine les différents dispositifs d'aide en faveur du développement économique mis en place depuis le début de la décentralisation il y a vingt-cinq ans, par les régions, les départements, les communes et les divers établissements pu[...]ouvrage
Jean-Benoît Albertini ; DIACT ; Vincent Le Dolley ; Anne Lespiaucq ; Françoise Alouis | Paris : La Documentation française | 01/01/2007Ce document retrace l'histoire des contrats de plan Etat-régions (CPER) en France, et présente les changements apportés par la création de la Diact en 2006 dans la négociation et l'élaboration des contrats de plan. © Electreouvrage
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire | Paris : La Documentation française | Les travaux du centre d'études et de prospective | 01/01/2007Cet ouvrage dresse trois points de réflexion majeurs : la réforme et la loi ; quelles compétences locales pour quelle organisation territoriale ? ; comment caractériser la France aujourd'hui, du point de vue de son organisation territoriale et d[...]ouvrage
Que recouvre aujourd'hui la dimension européenne des politiques sociales ? Dans quel cadre et comment s'élaborent les politiques sociales à Bruxelles ? Dans quelle mesure et par quelles voies les politiques françaises peuvent-elles influencer le[...]ouvrage
Bernard Toulemonde | Paris : La Documentation française | Problèmes politiques et sociaux, ISSN 0015-9743 | 01/01/2007Ce dossier propose d'étudier les problèmes issus des transferts de compétence à tous les niveaux du système scolaire, en analysant les enjeux pour les collectivités territoriales en matière de financement, de prise en charge de la formation prof[...]ouvrage
Sandrine Haas ; DIACT ; Emmanuel Vigneron | Paris : La Documentation française | Travaux | 01/01/2007Fruit des réflexions d'un groupe de travail qui a réuni des acteurs de différents horizons de l'action publique, l'ouvrage montre qu'une bonne évaluation de l'impact des politiques publiques sur les territoires est possible. Il s'appuie sur les [...]ouvrage
Béatrice Gilles, Direction ; Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics | Paris : La Documentation française | 01/01/2007Les principes et les modalités de mise en oeuvre de la formation continue des fonctionnaires de l'État ont été fixés au début des années 70. L'Etat lui consacre des moyens très importants, plus importants que ceux mobilisés en moyenne par le sec[...]ouvrage
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement | Paris : La Documentation française | Les indispensables | 01/01/2007Véritable projet pédagogique associant savoir théorique et expérience pratique, l'apprentissage permet d'acquérir un diplôme ou un titre homologué (CAP, BEP, diplômes d'ingénieurs...) et d'accéder ainsi à un grand nombre de métiers. Destiné aux [...]ouvrage
Le Premier ministre a souhaité qu'une réflexion soit engagée par le CAS - Centre d'analyse stratégique sur les moyens d'une solidarité européenne renforcée face aux défis de la mondialisation, et qu'un rapport sur " le renforcement de l'Europe s[...]ouvrage
Le rapport de la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité, rend compte de son activité pour l'année 2006. Il indique la nature des réclamations pour discrimination adressées à la HALDE. Près de la moitié concerne le d[...]ouvrage
Les villes moyennes ont en France, toujours revêtu une grande importance pour l'aménagement du territoire. Pendant les Trente Glorieuses, elles ont à la fois absorbé l'exode rural et participé au développement industriel ainsi qu'à la modernisat[...]rapport
La Cour des comptes publie les résultats de ses investigations en particulier les dysfonctionnements constatés sur l'emploi et la formation professionnelle. Pour 2006 ont été concernées : la collecte de la contribution des entreprises à la forma[...]rapport
Patrick Hetzel ; Commission du débat national "université-emploi" | Paris : La Documentation française | 24/10/2006Après le rapport d'étape remis fin juin 2006 au Ministre de l'Education nationale et au Ministre délégué à l'Enseignement Supérieur et à la Recherche, la commission du débat national université-emploi présente son rapport final, rapport définiss[...]ouvrage
Philippe Dole ; Pierre Naves ; Danielle Vilchien ; IGAS | Paris : La Documentation française | 01/2006ouvrage
Le rapport analyse notamment l'accès à la formation des salariés et des demandeurs d'emploi, de l’insertion professionnelle des jeunes et la place des femmes dans le marché du travail. La France reste un des pays où les salariés se forment le pl[...]ouvrage
Geneviève Denis, Direction ; Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire | Paris : La Documentation française | Guides pratiques | 01/01/2006Le Guide du maire, un ouvrage de référence pour les acteurs locaux. Entièrement mis à jour après l'adoption de la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales et la publication des décrets d'application, ce guide aborde d[...]ouvrage
Bernard Legendre ; Jean-Jacques Maillard ; Haut comité éducation-économie-emploi | Paris : La Documentation française | 2006L'objectif de 50 % de diplômés du supérieur a été retenu dans le cadre de la loi sur l'école. Est-il conforme aux attentes et aux objectifs de la société en général et de l'environnement économique en particulier ? L'accès au baccalauréat et à l[...]ouvrage
Boris Dänzer-Kantov ; Véronique Lefebvre ; Felix Torres ; Michel Lucas | Paris : La Documentation française | 01/01/2006Cet ouvrage retrace la place et le rôle du ministère chargé du travail sous la présidence de Georges Clémenceau qui en confie la direction à M. René Viviani en octobre 1906 jusqu'à celle de Jean-Louis en 2006.ouvrage
Jacques Freyssinet ; Jean-Louis Dayan ; Annette Jobert ; Pierre Volovitch | Paris : La Documentation française | Etudes de la Documentation française (Les), ISSN 1763-6191 | 01/01/2006Cette analyse porte sur le contexte économico-social de la France et montre comment son évolution dépend du contexte international, quelle sera l'évolution du contenu du travail et du statut du salarié.ouvrage
Luc Ferry ; CAS - Conseil d'analyse de la société ; Christine Albanel ; Claude Bebear ; Alain Béreau ; Jeannette Bougrab ; Jean-Claude Casanova ; Hanifa Cherifi ; Christian De Boissieu ; Dominique De Villepin ; Eric Deschavanne ; Richard Descoings ; Roger Fauroux ; Michel Guénaire ; David Khayat ; Emmanuel Le Roy Ladurie ; Gilles Lipovetsky ; Nicolas Sarkozy ; Alain-Gérard Smala ; Pierre Tapie ; Danièle Thompson ; Tzvetan Todorov ; Michel Winock | Paris : La Documentation française | 01/01/2005Deux axes de travail ont gouverné cette étude : les modèles d'intégration - avec en arrière fond, l'opposition entre la tradition républicaine française et la logique des communautarismes anglo-saxons - et les orientations qui permettraient de d[...]ouvrage
Ce recueil est organisé autour de quatre parties. Il regroupe une série de textes concernant les conditions d'application des aides en faveur des personnes handicapées, par exemple : l'allocation aux adultes handicapés (AAH), l'allocation d'éduc[...]ouvrage
Cet ouvrage reprend les principaux textes relatifs aux 35 heures (Aubry II) : loi du 19 janvier 2000 relative à la réduction négociée du temps de travail, saisines et décision du Conseil Constitutionnel, articles modifiés de la loi du 13 juin 19[...]ouvrage
Ce recueil reprend les principaux textes législatifs et réglementaires relatifs au statut des commerçants et des artisans. Il s'articule autour de quatre parties : Immatriculation au registre du commerce et des sociétés, au répertoire des métier[...]ouvrage
Parmi les observations formulées par la Cour des comptes en 1999, on notera le contrôle des fonds communautaires, les contrats de retour à l'emploi et les contrats initiative emploi, la valorisation de la recherche dans les établissements public[...]ouvrage
André Gauron ; CAE | Paris : La Documentation française | Les Rapports du Conseil d'analyse économique | 2000Réalisé à la demande du Secrétariat d'Etat à la formation professionnelle et aux droits des femmes, ce rapport propose un éclairage sur les enjeux de la formation tout au long de la vie dans sa relation directe à l'emploi : comparaison avec diff[...]ouvrage
Christiane El Hayek, Coordination ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; GPLI | Paris : La Documentation française | En toutes lettres | 2000Les problèmes que pose l'illettrisme dans les activités professionnelles recouvrent une réalité bien difficile à cerner. Elle est fréquemment niée par les employeurs et par les salariés concernés, bien que ces difficultés fragilisent leur emploi[...]ouvrage
Jean Pisani-Ferry ; Olivier Blanchard ; Cédric Audenis ; Olivier Blanchard ; Nicolas Carnot ; Gilbert Cette ; Jean-Michel Charpin ; Denis Fougère ; Jean-Yves Fournier ; Jérôme Gautié ; Dominique Goux ; Ronan Mahieu ; Edmond Malinvaud ; Gilles Mourre ; Emmanuelle Nauze-Fichet ; Thierry Pellet ; Corinne Prost ; Alain Quinet ; DARES | Paris : La Documentation française | Les Rapports du Conseil d'analyse économique | 01/01/2000L'objectif de reconquérir le plein emploi, paraît une ambition réalisable dans le contexte de la fin des années 90 à condition d'appliquer des mesures favorisant la croissance parmi lesquelles la formation, l'accompagnement des demandeurs d'empl[...]ouvrage
Pierre Jacquet ; Jean Pisani-Ferry ; Jacques Le Cacheux ; Tony Atkinson ; Robert Boyer ; Philippe Herzog ; Sylvie Hel-Thelier ; Joël Maurice ; Jacques Ould Aoudia ; Laurence Tubiana ; Jean De Boissieu ; Jean-Paul Fitoussi ; CAE | Paris : La Documentation française | Les Rapports du Conseil d'analyse économique | 2000Dans la perspective de la Présidence Française de l'Union européenne, le Conseil d'Analyse Economique a lancé un certain nombre de réflexions portant sur les questions européennes. Les sept contributions présentées dans ce rapport concernent la [...]ouvrage
Le chapitre 3 du rapport annuel du Service central de prévention de la corruption (placé sous la responsabilité du Garde des sceaux) est consacré aux "risques de dérives dans le secteur de la formation professionnelle". Après une bref rappel des[...]ouvrage
Claude Lise ; Michel Tamaya | Paris : La Documentation française | Coll. des rapports officiels | 1999Réflexion sur les moyens de mettre davantage l'action publique au service du développement économique des DOM notamment en exploitant les potentialités du statut actuel des DOM : principe d'identité législative et appartenance pleine et entière [...]ouvrage
Le chapitre II retrace les suites données à des observations antérieures au nombre desquelles figurent : l'insuffisance de contrôle sur la gestion des contrats emploi solidarité, l'insuffisance de contrôle sur le financement des structures d'ins[...]ouvrage
Economiquement et socialement, les vingt dernières années ont profondément transformé l'économie des deux îles du nord de la Guadeloupe. Leur situation spécifique doit aujourd'hui être prise en considération : l'orientation future de leur dévelo[...]ouvrage
Les politiques publiques pour l'emploi n'ont cessé de se développer depuis le milieu de la decennie soixante-dix pour faire face à la montée et à la persistance du chômage de masse. L'objet du présent rapport est l'étude comparative de l'efficac[...]ouvrage
Délocalisations administratives et le développement local (Les) : séance des 23 et 24 septembre 1997
Le rapport est introduit par un rappel de l'évolution du système de délocalisation. Sont ensuite présentées les pratiques de délocalisation, antérieures aux années quatre-vingt, puis les expériences récentes et leurs résultats. Le dernier chapît[...]ouvrage
Outre un chapitre sur les juridictions financières, la Cour des comptes pour 1997 a formulé des observations sur l'activité de structures relevant de l'Etat. Sont notamment visées des associations de développement local subventionnées par la DAT[...]ouvrage
Après avoir rappelé les apports de la loi du 25 juillet 1994, cet ouvrage reprend les textes applicables en matière de participation financière : dispositions du Code du travail, du Code général des impôts, du Code rural, dispositions applicable[...]ouvrage
DGAFP ; Journal officiel | Paris : La Documentation française | Brochure du Journal officiel, ISSN 0767-4538 | 1996Toute la législation relative au statut des fonctionnaires de l'Etat, terrritoriaux et hospitaliers a été regroupée dans la première partie. La deuxième partie précise les règles d'accès à la fonction publique de l'Etat, les traitements et solde[...]ouvrage
Ce dossier professionnel vient compléter le ROME-Répertoire opérationnel des métiers et des emplois de l'ANPE. Le champ professionnel étudié regroupe les professions des arts et spectacles, qualifiés "de rêve, de risque et de passion": auteurs, [...]ouvrage
Selon les statistiques de la délégation interministérielle aux professions libérales en liaison avec l'INSEE, 1 279 300 emplois relevaient dans notre pays de l'exercice libéral. 513 600 étaient des emplois de professionnels libéraux, 765 700 cor[...]ouvrage
Une nouvelle nomenclature des spécialités de formation avait été demandé en 1991 par les ministères de l'Education nationale et du travail et de l'emploi pour remplacer la nomenclature des "47 groupes". Elle permet de classer toutes les spéciali[...]ouvrage
Franck Sérusclat ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat | Paris : La Documentation française | Rapport Assemblée nat. | 1995Après une présentation des aspects techniques, ce rapport analyse les conséquences au quotidien de l'introduction des nouvelles techniques d'information et de communication. Les secteurs étudiés sont, entre autres, l'enseignement, le travail, la[...]ouvrage
Ministère de l'Intérieur ; Ministère de la réforme de l'Etat de la décentralisation et de la citoyenneté | Paris : La Documentation française | Brochure du Journal officiel, ISSN 0767-4538 | 1995Cet ouvrage présente la réglementation commune applicable aux personnels de la fonction publique territoriale. Sont notamment reproduits les textes relatifs au mode d'accès aux différents corps ou cadres d'emploi, la structure des carrières, la [...]ouvrage
Les observations formulées par la Cour des Comptes pour 1994 ont concerné l'intervention de l'Etat et des collectivités territoriales, la gestion des organismes de sécurité sociale et de certaines entreprises publiques. Au titre de l'interventio[...]ouvrage
La décentralisation a dix ans. En s'appuyant sur les expériences d'élus, de fonctionnaires territoriaux ou de l'Etat, de partenaires économiques et financiers, d'experts et d'acteurs de terrain réunis pour la préparation du XIème Plan, cet ouvra[...]ouvrage
Elaboré par le groupe Education et Formation du XIème plan, en relation étroite avec les Commissions traitant de la "cohésion sociale et prévention de l'exclusion", ce rapport est traité à partir de la notion d'efficacité économique et sociale d[...]ouvrage
Ce rapport, lié à la préparation du XIe Plan, présente une analyse nouvelle de l'efficacité économique et sociale du système d'éducation et de formation. Prenant appui sur les précédents rapports du Plan, il recense les signes apparents d'effica[...]ouvrage
Pascal Lamy ; François Descoueyte ; Philippe Meunier ; Klaus Reeh ; Commissariat général du plan | Paris : Dunod | 1993Le groupe Monde-Europe du commissariat général du plan présente les principales évolutions probables dans l'Europe et le monde des prochaines années. Les trois parties ont pour thème respectif la perspective mondiale à long terme, la transition [...]ouvrage
Les observations formulées par la Cour des Comptes en 1993 concernant l'Etat et les étabalissements publics nationaux ont notamment concernées l'Agence centrale des organismes de Sécurité Sociale, la cité des sciences et de l'industrie, la gesti[...]ouvrage
Dans le cadre de la préparation du XIème Plan, acteurs de terrain, élus locaux, partenaires sociaux et experts ont établi un diagnostic des problèmes sociaux urbains et une analyse des actions entreprises dans le cadre de la politique de la vill[...]ouvrage
Administration de l'emploi et le développement local (L') : Rapport remis à la Délégation à l'emploi
Ce document est le résultat d'un travail de réflexion autour du concept de développement local. Réalisé pour l'administration de l'emploi (Délégation et services déconcentrés de l'emploi), il permet de préciser le cadre dans lequel ils sontamené[...]ouvrage
Commissariat général du plan | 1991Cet ouvrage réunit les résultats des travaux menés en 1990 et 1991 par quatre groupes de travail du Commissariat général du Plan, consacrés à l'avenir du système éducatif français et organisés autour des thèmes suivants : diversification et pers[...]