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Séverine Lemière ; Rachel Silvera | Paris : La Documentation française | Etudes et recherches, ISSN 0760-3258 | 01/01/2010Les inégalités salariales entre femmes et hommes perdurent malgré les nombreuses lois et négociations d'accords collectifs. Si aujourd'hui, le principe de droit social français " à travail égal, salaire égal " semble respecté et ses violations s[...]ouvrage
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville ; Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi | Paris : La Documentation française | Les indispensables | 01/01/2010Qui peut être reconnu « travailleur handicapé » ? Quelles sont les conditions pour bénéficier d’une pension d’invalidité ? Qui peut être accueilli dans un Esat ? En quoi le nouveau contrat unique d’insertion (CUI) impacte l’emploi des personnes [...]ouvrage
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer | Paris : La Documentation française | 01/01/2010Ce rapport élaboré par le comité d'évaluation du Grenelle Environnement et par le cabinet Ernst and Young fait le point, thématique par thématique, sur les actions engagées ces trois dernières années en matière de gouvernance, d'énergie et de cl[...]rapport
Les réflexions de ce rapport s'appuient sur le travail collectif d'un groupe de travail commun au Conseil d'analyse économique, à la DATAR et à l'Académie des technologies. S'appuyant sur de nombreux exemples, ce rapport a pour but d'identifier [...]rapport
Les auteurs montrent, chiffres à l'appui, un développement significatif de la flexibilité des emplois en France depuis quelques années. En revanche, il subsiste une insuffisante mobilité professionnelle, sectorielle, géographique des salariés fr[...]rapport
Le 5ème rapport annuel recense les avancées significatives obtenues, comme des modifications règlementaires, des décisions de justice, des dédommagements et des actions en faveur de l'égalité. Le critère le plus fréquemment invoqué est celui de [...]rapport
Monique Sassier ; Ministère de l'Education nationale ; Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche | Paris : La Documentation française | 01/01/2010La médiation dans l'éducation nationale et dans l'enseignement supérieur s'est affirmée comme une alternative à la "judiciarisation" des litiges et comme un processus de création de liens et de gestion des conflits. Pour l'année 2009, le médiate[...]ouvrage
Julien Damon ; Marine Boisson, Coordination ; Catherine Collombet ; Bertille Delaveau ; Jérôme Tournadre ; Benoît Verrier | Paris : La Documentation française | Rapports et documents | 10/2009Peu à peu se diffuse dans le corps social l'idée que les générations récentes ne parviendraient pas à maintenir le niveau de vie des générations précédentes, notamment de celles qui ont prospéré sous les Trente Glorieuses. Cette crainte du décl[...]rapport
Le rapport de la Cour présente un bilan des différentes vagues de décentralisation depuis le début des années 1980, opérant une profonde transformation de l'organisation institutionnelle et administrative de la France : transfert de compétences [...]rapport
Le programme annuel 2009 de l'Inspection générale des affaires sociales prévoit la réalisation d'une mission de bilan des contrats d'objectifs et de moyens (COM) pour le développement et la modernisation de l'apprentissage. Signés entre l'Etat e[...]rapport
La Miviludes présente son rapport au titre de l'année 2008. Ce rapport revient tout d'abord sur les nouveaux risques de dérive dans le secteur de l'emploi et de la formation professionnelle. Il fait également le point sur les dérives liées aux i[...]rapport
Yazid Sabeg, commissaire à la diversité et à l'égalité des chances, a été chargé par le Président de la République d'établir un plan d'action destiné à promouvoir l'égalité des chances et la diversité en France. Ce rapport propose 76 mesures et [...]rapport
Le niveau des branches professionnelles est celui qui s'intercale entre la négociation nationale et interprofessionnelle et la négociation d'entreprise. La lettre de mission du Premier ministre adressée au député Jean-Frédéric Poisson constate u[...]rapport
Etudier les mesures propres à simplifier les structures des collectivités locales, clarifier la répartition de leurs compétences et permettre une meilleure allocation de leurs moyens financiers, et formuler toute autre recommandation qu'il juger[...]ouvrage
Maryvonne Bonnard, Coordination ; Michel Verpeaux ; Michel Aubouin ; André Roux ; Anne Marceau ; Christine Rimbault ; Jean-Marie Becet ; Marie-José Tulard ; Olivier Gohin ; Rémi Lefebvre ; Nadine Dantonel-Cor ; Christophe Demaziere ; Rozen Noguellou ; Bernard Delhoume ; Marie-Christine Bordeaux ; Isabelle Pailliart ; Antony Taillefait ; Fabrice Robert ; Maylis Douence ; Laetitia Janicot | Paris : La Documentation française | Notices de la Documentation française (Les), ISSN 0981-3756 | 01/01/2009Malgré plus d'un quart de siècle de décentralisation, le rôle des collectivités territoriales reste largement méconnu et la question de leur financement fait toujours débat. Cette nouvelle édition 22 notices qui composent ce dossier, autour de t[...]ouvrage
Le présent rapport de la Cour des comptes propose un bilan de l'évolution des effectifs de l'Etat sur une période allant de 1980 à 2008. Plusieurs enseignements ressortent de l'analyse, autour desquels sont organisés les développements du rappor[...]ouvrage
Avec 7788 réclamations en 2008, la HALDE a connu une croissance de 25% du nombre de réclamations par rapport à l'année 2007. Le quatrième rapport annuel recense les avancées significatives obtenues comme des modifications règlementaires, des déc[...]ouvrage
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'état | Paris : La Documentation française | 01/01/2009Le volume 1, « Faits et chiffres », avec des chiffres actualisés généralement au 31 décembre 2007, récapitule l’ ensemble des données disponibles dans les trois fonctions publiques ( Etat, territoriale, hospitalière) en matière de décompte et d’[...]ouvrage
Bernard Toulemonde, Coordination ; Alain-Marie Bassy ; Alain Boissinot ; Viviane Bouysse ; Benoît Bouyx ; Marie-Claude Courteix ; Laurent Cytermann ; Xavier De Glowczewski ; Jean-Paul Delahaye ; Claude Durand-Prinborgne ; Marie Duru-Bellat ; André Legrand ; Gérard Mamou ; Gérard Moreau ; Jean-Pierre Obin ; Albert Prévos ; Antoine Prost ; Florence Robine ; Paul Santelmann ; Christine Szymankiewicz ; Alain Warzée ; Bernard Wallon | Paris : La Documentation française | Notices de la Documentation française (Les), ISSN 0981-3756 | 01/01/2009Cet ouvrage a pour ambition de donner une présentation d'ensemble du système éducatif français et de ses principaux enjeux. Réparties en quatre grandes parties, les 20 notices de ce recueil, pour certaines d'entre elles accompagnées de "focus" s[...]rapport
Dans le cadre de la réforme de la gouvernance hospitalière, caractérisée par les ordonnances de mai 2005 et la loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, Chantal de Singly a été c[...]rapport
L'innovation est devenue l'ardente obligation des autorités publiques dans tous les pays avancés et dans l'Union européenne à travers la stratégie de Lisbonne. Mais la place de l'innovation dans les territoires pose de nombreuses questions : - Q[...]rapport
Yves Bertoncini ; CAS - Centre d'analyse stratégique ; Yves Chassard ; Mohamed Harfi ; Amélie Barbier-Gauchard ; Killian Lemoine ; Thierry Chopin ; Marie-Cécile Milliat | Paris : La Documentation française | Rapports et documents | 01/07/2008Etude réalisée à la demande d'Eric Besson, de Jean-Pierre Jouyet et de Valérie Pécresse dans le cadre de la présidence française du Conseil de l'Union européenne. Afin d'encourager la mobilité des jeunes en Europe, les préconisations du CAS - Ce[...]ouvrage
L'objectif central des préconisations du livre blanc est de faire des services publics et de la fonction publique des atouts pour la France : pour son équilibre, pour son développement économique, pour son influence dans le monde et le rayonneme[...]ouvrage
Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité ; Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi ; Cabinet Bertrand Couette | Paris : La Documentation française | Guide pratique, ISSN 0995-4465 | 01/01/2008Cet ouvrage propose un panorama des dispositifs d'accès à la formation pour les salariés. Pour chaque dispositif sont présentés les conditions d'accès, les procédures à suivre, les conditions de financement de la formation, le statut du salarié[...]ouvrage
Manuela Magnan ; Jean-Luc Boeuf | Paris : La Documentation française | Découverte de la vie publique | 01/01/2008Présentation du fonctionnement des collectivités territoriales après les réformes de 2003 et 2004 concernant la décentralisation. Leurs compétences, personnels, relations avec l'Europe et finances sont expliqués à l'aide de tableaux, encadrés et[...]ouvrage
Noël De Saint-Pulgent ; Marianne Berthod-Wurmser ; Stanislas De Chergé ; Alain Dorison ; Huguette Mauss ; Patrice O'Mahony ; Pierre Rayroles ; IGAS ; IGA ; IGF | Paris : La Documentation française | 01/2008La loi du 13 août 2004 relative aux libertés et aux responsabilités locales (loi LRL) organise, entre autres, le transfert des compétences du financement des écoles et instituts de formation ainsi que de l'attribution des aides aux étudiants ins[...]ouvrage
Marcel Pochard ; Ministère de l'Education nationale | Paris : La Documentation française | Rapports officiels, ISSN 0981-3764 | 01/2008" Dresser un diagnostic de l'état de la condition enseignante " et " tracer les contours des évolutions de la fonction et du métier d'enseignant dans les décennies à venir ", telle est la mission confiée par le Gouvernement à la commission prési[...]ouvrage
Le premier volume du rapport public annuel 2007 qui présente les observations des juridictions financières dresse les dysfonctionnements constatés en matière de politiques publiques en particulier : les universités des villes nouvelles francilie[...]ouvrage
Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique | Paris : La Documentation française | 01/01/2008Le tome 1 " Faits et chiffres " du rapport annuel sur l'état de la fonction publique comporte une importante partie analytique composée de trois vues d'ensemble sur l'emploi, les flux de personnels et les rémunérations et de deux dossiers sur le[...]