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Maryvonne Bonnard, Coordination ; Michel Verpeaux ; Michel Aubouin ; André Roux ; Anne Marceau ; Christine Rimbault ; Jean-Marie Becet ; Marie-José Tulard ; Olivier Gohin ; Rémi Lefebvre ; Nadine Dantonel-Cor ; Christophe Demaziere ; Rozen Noguellou ; Bernard Delhoume ; Marie-Christine Bordeaux ; Isabelle Pailliart ; Antony Taillefait ; Fabrice Robert ; Maylis Douence ; Laetitia Janicot | Paris : La Documentation française | Notices de la Documentation française (Les), ISSN 0981-3756 | 01/01/2009Malgré plus d'un quart de siècle de décentralisation, le rôle des collectivités territoriales reste largement méconnu et la question de leur financement fait toujours débat. Cette nouvelle édition 22 notices qui composent ce dossier, autour de t[...]ouvrage
Le présent rapport de la Cour des comptes propose un bilan de l'évolution des effectifs de l'Etat sur une période allant de 1980 à 2008. Plusieurs enseignements ressortent de l'analyse, autour desquels sont organisés les développements du rappor[...]ouvrage
Avec 7788 réclamations en 2008, la HALDE a connu une croissance de 25% du nombre de réclamations par rapport à l'année 2007. Le quatrième rapport annuel recense les avancées significatives obtenues comme des modifications règlementaires, des déc[...]ouvrage
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'état | Paris : La Documentation française | 01/01/2009Le volume 1, « Faits et chiffres », avec des chiffres actualisés généralement au 31 décembre 2007, récapitule l’ ensemble des données disponibles dans les trois fonctions publiques ( Etat, territoriale, hospitalière) en matière de décompte et d’[...]ouvrage
Bernard Toulemonde, Coordination ; Alain-Marie Bassy ; Alain Boissinot ; Viviane Bouysse ; Benoît Bouyx ; Marie-Claude Courteix ; Laurent Cytermann ; Xavier De Glowczewski ; Jean-Paul Delahaye ; Claude Durand-Prinborgne ; Marie Duru-Bellat ; André Legrand ; Gérard Mamou ; Gérard Moreau ; Jean-Pierre Obin ; Albert Prévos ; Antoine Prost ; Florence Robine ; Paul Santelmann ; Christine Szymankiewicz ; Alain Warzée ; Bernard Wallon | Paris : La Documentation française | Notices de la Documentation française (Les), ISSN 0981-3756 | 01/01/2009Cet ouvrage a pour ambition de donner une présentation d'ensemble du système éducatif français et de ses principaux enjeux. Réparties en quatre grandes parties, les 20 notices de ce recueil, pour certaines d'entre elles accompagnées de "focus" s[...]rapport
Dans le cadre de la réforme de la gouvernance hospitalière, caractérisée par les ordonnances de mai 2005 et la loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, Chantal de Singly a été c[...]rapport
L'innovation est devenue l'ardente obligation des autorités publiques dans tous les pays avancés et dans l'Union européenne à travers la stratégie de Lisbonne. Mais la place de l'innovation dans les territoires pose de nombreuses questions : - Q[...]rapport
Yves Bertoncini ; CAS - Centre d'analyse stratégique ; Yves Chassard ; Mohamed Harfi ; Amélie Barbier-Gauchard ; Killian Lemoine ; Thierry Chopin ; Marie-Cécile Milliat | Paris : La Documentation française | Rapports et documents | 01/07/2008Etude réalisée à la demande d'Eric Besson, de Jean-Pierre Jouyet et de Valérie Pécresse dans le cadre de la présidence française du Conseil de l'Union européenne. Afin d'encourager la mobilité des jeunes en Europe, les préconisations du CAS - Ce[...]ouvrage
L'objectif central des préconisations du livre blanc est de faire des services publics et de la fonction publique des atouts pour la France : pour son équilibre, pour son développement économique, pour son influence dans le monde et le rayonneme[...]ouvrage
Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité ; Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi ; Cabinet Bertrand Couette | Paris : La Documentation française | Guide pratique, ISSN 0995-4465 | 01/01/2008Cet ouvrage propose un panorama des dispositifs d'accès à la formation pour les salariés. Pour chaque dispositif sont présentés les conditions d'accès, les procédures à suivre, les conditions de financement de la formation, le statut du salarié[...]ouvrage
Manuela Magnan ; Jean-Luc Boeuf | Paris : La Documentation française | Découverte de la vie publique | 01/01/2008Présentation du fonctionnement des collectivités territoriales après les réformes de 2003 et 2004 concernant la décentralisation. Leurs compétences, personnels, relations avec l'Europe et finances sont expliqués à l'aide de tableaux, encadrés et[...]ouvrage
Noël De Saint-Pulgent ; Marianne Berthod-Wurmser ; Stanislas De Chergé ; Alain Dorison ; Huguette Mauss ; Patrice O'Mahony ; Pierre Rayroles ; IGAS ; IGA ; IGF | Paris : La Documentation française | 01/2008La loi du 13 août 2004 relative aux libertés et aux responsabilités locales (loi LRL) organise, entre autres, le transfert des compétences du financement des écoles et instituts de formation ainsi que de l'attribution des aides aux étudiants ins[...]ouvrage
Marcel Pochard ; Ministère de l'Education nationale | Paris : La Documentation française | Rapports officiels, ISSN 0981-3764 | 01/2008" Dresser un diagnostic de l'état de la condition enseignante " et " tracer les contours des évolutions de la fonction et du métier d'enseignant dans les décennies à venir ", telle est la mission confiée par le Gouvernement à la commission prési[...]ouvrage
Le premier volume du rapport public annuel 2007 qui présente les observations des juridictions financières dresse les dysfonctionnements constatés en matière de politiques publiques en particulier : les universités des villes nouvelles francilie[...]ouvrage
Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique | Paris : La Documentation française | 01/01/2008Le tome 1 " Faits et chiffres " du rapport annuel sur l'état de la fonction publique comporte une importante partie analytique composée de trois vues d'ensemble sur l'emploi, les flux de personnels et les rémunérations et de deux dossiers sur le[...]ouvrage
Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique | Paris : La Documentation française | 01/01/2008Le volume 2 du rapport sur l'état de la fonction publique présente les politiques et les pratiques de gestion des ressources humaines dans les services de l'Etat, les collectivités territoriales et les établissements de soins. Cette présentation[...]ouvrage
Enchevêtrement des compétences entre Etat et collectivités territoriales, contraintes réglementaires trop lourdes, relations financières complexes sont les problématiques sur lesquelles ont planché les membres du groupe de travail présidé par Al[...]ouvrage
L'objectif central des préconisations du livre blanc est de faire des services publics et de la fonction publique des atouts pour la France : pour son équilibre, pour son développement économique, pour son influence dans le monde et le rayonneme[...]rapport
Cette commission installée en 2007 et présidée par Jacques Atali a formulé 316 propositions afin de favoriser la libération de la croissance française. On notera parmi celles-ci : améliorer la formation des médecins (décision 71), améliorer l'ac[...]ouvrage
Claudine Peretti ; Emmanuèle Jeandet-Mengual ; François Brun ; IGAENR ; IGAS | Paris : La Documentation française | 11/2007Les ministres chargés de l'éducation et de l'emploi ont demandé à l'IGAENR et à l'IGAS de procéder au bilan de la mise en œuvre du contrat d'objectifs 2004/2007 qui lie l'Etat et le Centre d'études et de recherche sur les qualifications (CEREQ) [...]ouvrage
Les difficultés décrites dans ce rapport concernent surtout la protection sociale, celle des salariés détachés, et leurs conditions de détachement (vie de famille) . Le rapport donne l'exemple de l'entreprise Total qui a créé une structure spéci[...]ouvrage
Ce rapport examine les différents dispositifs d'aide en faveur du développement économique mis en place depuis le début de la décentralisation il y a vingt-cinq ans, par les régions, les départements, les communes et les divers établissements pu[...]ouvrage
Jean-Benoît Albertini ; DIACT ; Vincent Le Dolley ; Anne Lespiaucq ; Françoise Alouis | Paris : La Documentation française | 01/01/2007Ce document retrace l'histoire des contrats de plan Etat-régions (CPER) en France, et présente les changements apportés par la création de la Diact en 2006 dans la négociation et l'élaboration des contrats de plan. © Electreouvrage
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire | Paris : La Documentation française | Les travaux du centre d'études et de prospective | 01/01/2007Cet ouvrage dresse trois points de réflexion majeurs : la réforme et la loi ; quelles compétences locales pour quelle organisation territoriale ? ; comment caractériser la France aujourd'hui, du point de vue de son organisation territoriale et d[...]ouvrage
Que recouvre aujourd'hui la dimension européenne des politiques sociales ? Dans quel cadre et comment s'élaborent les politiques sociales à Bruxelles ? Dans quelle mesure et par quelles voies les politiques françaises peuvent-elles influencer le[...]