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MINISTÈRE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALESCONVENTIONS COLLECTIVES
Classification
TE 1 131
Brochure n° 3086
Supplément n° 13

Convention collective nationale
INDUSTRIES DES TUILES ET BRIQUES
(4e édition. - Décembre 1994)

ACCORD DU 13 DÉCEMBRE 1995 COMMISSION PARITAIRE DE L'EMPLOI

NOR: ASET9650220M

Entre:

La fédération française des tuiles et briques, agissant au nom des entreprises qui lui sont rattachées,

D'une part, et

La fédération nationale des salariés de la construction et du bois, C.F.D.T.;

La fédération Bâti-Mat - T.P. C.F.T.C.;

Le syndicat national des cadres, agents de maîtrise et techniciens des industries céramiques, C.G.C:;

La fédération nationale des travailleurs de la céramique, C.G.T.;

La fédération générale Force ouvrière, bâtiment, bois, céramique, papier, carton, C.G.T. - F.O.,

D'autre part,

il a été convenu ce qui suit:

Article 1er

Conformément à l'article 1.3 du protocole du 6 octobre 1983 sur la formation et le perfectionnement professionnels, les parties décident d'établir et de recommander aux Fongecifs la liste des stages du Centre technique des tuiles et briques (C.T.T.B.), de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (A.F.P.A.) et de l'institut national de recherche et de sécurité (I.N.R.S.), figurant en annexe au présent avenant.

Article 2

Le présent avenant est établi en un nombre suffisant d'exemplaires pour remise à chacune des parties contractantes et pour le dépôt à la direction départementale du travail de Paris à la diligence de l'une des parties. Tous pouvoirs sont donnés au porteur des présentes pour remplir les formalités requises.

Fait à Paris, le 13 décembre 1995.

(Suivent les signatures.)

ANNEXE
1. - Liste des stages agréés organisés par le centre technique des tuiles et briques (C.T.T.B.)

1. Personnel de base, ouvriers, professionnels, petite maîtrise

Stages série A

TITRE: A 1. - Les produits de terre cuite.

Fabrication - Caractéristiques.

TYPE: Initiation à la connaissance des produits de terre cuite.

DURÉE: 1-2 jours

OBSERVATIONS: Stages réalisés uniquement à la demande et en province. Animation CTTB.

TITRE: A 8. - Technologie des produits de terre cuite.

TYPE: Enseignement à distance

DURÉE: Cycle complet

OBSERVATIONS: Personnel de base des entreprises agents de maîtrise désirant revoir la théorie des différentes phases de fabrication des produits de terre cuite. Personnel de l'entretien désirant. accroître ses connaissances.

2 Techniciens et agents de maîtrise

Stages série B

TITRE:

B 1. - Formation de base des contrôleurs.

TYPE: Perfectionnement et entretien des connaissances.

DURÉE: 5 jours: 8 au 12-01-1996

OBSERVATIONS: Techniciens ayant un esprit méthodique Animation CTTB.

TITRE: B 2.1. - Perfectionnement des contrôleurs briques creuses et blocs perforés à enduire.

TYPE: Perfectionnement et entretien des connaissances.

DURÉE: 2 jours: 19, 20-03-1996

OBSERVATIONS: Contrôleurs de fabrication ayant suivi B 1. Animation CTTB.

TITRE: B3. - Perfectionnement des contrôleurs tuiles.

DURÉE: 2 jours: 20, 21-03-1996

OBSERVATIONS: Contrôleurs de fabrication ayant suivi B 1.

TITRE: B 4. - Matières premières, préparation, façonnage des produits de terre cuite.

TYPE: Perfectionnement et entretient des connaissances.

DURÉE: 2 jours: 5 février après-midi au 7 février 1996 à midi

OBSERVATION: Agent de maîtrise.

TITRE: B 5. - Matières premières, préparation, façonnage des produits de terre cuite.

TYPE: Perfectionnement et entretient des connaissances.

DURÉE: 2 jours: 7 février après-midi au 9 février 1996 à midi

OBSERVATION: Agent de maîtrise.

TITRE: B 6. - Matières premières, préparation, façonnage des produits de terre cuite.

TYPE: Perfectionnement et entretient des connaissances.

DURÉE: 2,5 jours: 26, 27 et 28-02-1996

OBSERVATION: Agent de maîtrise.

TITRE: B7.1. - Maîtrise de l'énergie au séchage.

TYPE: Perfectionnement et entretient des connaissances.

DURÉE: 2 jours: 9 et 10-04-1996

OBSERVATION: Agent de maîtrise et technicien ayant suivi B5.

TITRE: B 7.2. - Maîtrise de l'énergie à la cuisson.

TYPE: Perfectionnement et entretient des connaissances.

DURÉE: 2 jours: 21 et 22-05-1996

OBSERVATION: Agent de maîtrise et technicien ayant suivi B5.

TITRE: B 17. - Initiation à la fabrication et aux caractéristiques des produits de terre cuite pour les non-céramistes.

TYPE: Selon le niveau de responsabilité du ou des intéressés, certains points seront développés en priorité.

DURÉE: 4 ou 5 jours

OBSERVATION: Stage destiné aux nouveaux arrivants dans la profession.

TITRE: B 18. - Registres informatisés sur Excel 4 de la marque NF Tuiles.

DURÉE: 2 jours

OBSERVATION: Stage réservé aux contrôleurs ou exploitants des contrôles sous marque NF Tuiles.

3. Chefs de fabrication, cadres et ingénieurs

TITRE: C 1. - Exploitation des contrôles de fabrication.

TYPE: Perfectionnement et entretien des connaissances.

DURÉE: 2 jours: 11, 12-04-1996

OBSERVATION: Animation CTTB.

TITRE: C2. - Tenue au gel.

TYPE: Perfectionnement et entretien des connaissances.

DURÉE: 1 jour: 04-06-1996

OBSERVATION: Agents de maîtrise, cadres techniques.

TITRE: C3. - Dilatation à l'humidité.

TYPE: Perfectionnement et entretien des connaissances.

DURÉE: 1 jour: 05-06-1996

OBSERVATION: Agents de maîtrise, cadres techniques.

TITRE: C4.4. - Initiation à l'utilisation d'un logiciel de calcul des résistances thermiques des briques et blocs de terre cuite.

TYPE: Perfectionnement et entretien des connaissances.

DURÉE: 2 ou 3 jours

OBSERVATION: Ingénieurs, utilisateurs et collaborateurs commerciaux. Animation CTTB.

TITRE: C5.1. - Produits de terre cuite face à la nouvelle réglementation acoustique (N.R.A.).

TYPE: Perfectionnement et entretien des connaissances.

DURÉE: 2 jours

OBSERVATION: Cadres techniques, Animation CTTB.

TITRE: C 10. - Caractéristiques et mise en œuvre des produits de terre cuite apparente pour sols et murs.

TYPE: Perfectionnement et entretien des connaissances.

DURÉE: 2 jours: 19, 20-11-1996

OBSERVATION: Cadres techniques, Animation CTTB.

4. Collaborateurs commerciaux et aux utilisateurs

TITRE: E 2. - Tenue au gel.

TYPE: Perfectionnement et entretien des connaissances.

DURÉE: 1 jour: 04-06-1996

OBSERVATION: Agents de maîtrise. Cadres techniques.

TITRE: E4.4. - Initiation a l'utilisation d'un logiciel de calcul des résistances thermiques des briques et blocs de terre cuite.

TYPE: Perfectionnement et entretien des connaissances.

DURÉE: 2 ou 3 jours.

OBSERVATION: Ingénieurs, utilisateurs et collaborateurs commerciaux.

TITRE: E 51. - Produits de terre cuite face à la nouvelle réglementation acoustique (N.R.A.).

TYPE: Perfectionnement et entretien des connaissances.

DURÉE: 2 jours sur demande.

OBSERVATION: Cadres techniques.

TITRE: E 10. - Caractéristiques et mise en œuvre des produits de terre cuite apparente pour sols et murs.

TYPE: Perfectionnement et entretien des connaissances.

DURÉE: 2 jours

OBSERVATION: Ingénieurs et cadres.

Il. - Liste des stages agréés organisés par l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (A.F.P.A.)
AUDIOVISUEL. - COMMERCE. - DISTRIBUTION COMMUNICATION D'ENTREPRISE

Audiovisuel: cinéma, radio, T.V. - Télécommunication:

Opérateur en audiovisuel, assistant de réalisation.

Fonction commerciale:

Vendeur délégué commercial.

Technicien supérieur commerce international.

Technicien supérieur fonction technico-commerciale.

Commerce. - Distribution. - Export:

Agent de magasinage polyvalent.

Agent de promotion des ventes.

Agent technique de vente.

Responsable de rayons de grande surface.

Technicien supérieur grande distribution.

Communication d'entreprise:

Technicien supérieur en communication d'entreprise.

BÂTIMENT. - TRAVAUX PUBLICS

Gros-œuvre:

Briquetage de parement, option construction pavillonnaire, perfectionnement pour maçon.

Briquetage de parement, option ouvrage de décoration, perfectionnement pour maçon.

Chef d'équipe gros-œuvre, perfectionnement.

Finition, clos, couvert, assainissement, perfectionnement pour maçon.

Isolation thermique par l'extérieur, perfectionnement pour maçon.

Maçon.

Maçonnerie générale, perfectionnement pour maçon.

Maçonnerie pierres dures, perfectionnement pour maçon.

Maçonnerie pierres tendres, perfectionnement pour maçon.

Structures, ravalements, couverture, perfectionnement pour maçon.

Travaux connexes: plâtrerie-carrelage, perfectionnement pour maçon.

Voirie et réseaux divers, perfectionnement pour maçon.

Assistant chef de chantier.

Chef de chantier gros-œuvre, perfectionnement.

Technicien métreur dessinateur gros-œuvre.

Technicien métreur gros-œuvre.

Second œuvre. - Équipement-maintenance:

Couvreur zingueur.

Monteur dépanneur brûleurs fuel et gaz, perfectionnement.

Monteur en isolation industrielle.

Ouvrier de maintenance en équipements thermiques, chauffage et climatisation, perfectionnement.

Zinguerie, perfectionnement.

Technicien de maintenance en génie climatique.

Technicien métreur en génie climatique et sanitaire.

Technicien supérieur d'études en génie climatique.

Technicien supérieur d'exploitation et de maintenance en génie climatique.

Second-œuvre. - Finition. - Aménagement:

Carreleur.

Marbrier de bâtiment et de décoration.

Monteur poseur techniverrier.

Conducteur de travaux second-oeuvre, finition.

Conduite d'engins de terrassement, de levage et de manutention:

Conducteur de bouteur/chargeur à chenilles.

Conducteur de pelle hydraulique ou chargeuse pelleteuse.

Tous corps d'état du bâtiment et/ou des travaux publics: Initiation aux travaux:

Initiation d'entretien multiples. Aide-conducteur de travaux du bâtiment et des travaux publics. Technicien de bureau d'études du bâtiment. Technicien métreur en réhabilitation de l'habitat. Conducteur de travaux du bâtiment et des travaux publics. Technicien géomètre topographe. Technicien supérieur du bâtiment, option études et économie de la construction. Technicien supérieur du bâtiment, option études et gestion.

COMPTABILITÉ. - GESTION. - SECRÉTARIAT. - BUREAUTIQUE

Secrétariat. - Comptabilité. - Gestion:

Agent de traitement administratif, option comptabilité. Agent de traitement administratif, option emploi de bureau. Agent de traitement administratif, option secrétariat. Agent de traitement administratif, option secrétariat et comptabilité. Comptabilité. - Réentraînement personnalisé, perfectionnement. Secrétariat. - Réentraînement personnalisé, perfectionnement. Comptable d'entreprise. Comptable d'entreprise, perfectionnement. Technicien en secrétariat, option bilingue. Technicien en secrétariat, option comptabilité. Technicien en secrétariat, option secrétariat de service. Technicien en secrétariat, option bilingue, commerce international. Technicien supérieur comptable et financier. Technicien supérieur de gestion. Technicien supérieur en organisation et communication bureautique. Technicien supérieur en secrétariat, option bilingue. Technicien supérieur en secrétariat, option trilingue.

CRÉATION D'ENTREPRISE. - INFORMATIQUE DE GESTION

Création d'entreprise:

Initiation à la gestion pour créateurs d'entreprise.

Informatique de gestion:

Agent en bureautique et informatique de gestion. Technicien d'exploitation de réseaux informatiques, perfectionnement. Technicien en bureautique et informatique de gestion.

Analyste d'application, perfectionnement. Analyste programmeur en télétraitement et conversationnel. Gestionnaire de petit système informatique, perfectionnement. Technicien supérieur commercial en produits et prestations informatiques. Technicien supérieur en gestion informatisée de production. Analyste concepteur en systèmes d'information.

ÉLECTRICITÉ. - ÉLECTRONIQUE. - INFORMATIQUE INDUSTRIELLE. - FROID ET CLIMATISATION

Industrie. - Électricité. - Électronique. - Informatique:

Agent de montage et d'installation en équipements électroniques. Électricien d'équipement industriel. Monteur câbleur en électronique professionnelle. Technicien de bureau d'études en électrotechnique et électronique. Technicien d'industrialisation en électronique. Technicien en équipement électronique. Technicien supérieur en automatique et informatique industrielle. Technicien supérieur en électronique et en automatismes industriels.

Maintenance: électricité. - Électronique. - Informatique:

Agent de maintenance en installation automatisée, électricité, électronique, perfectionnement. Agent d'entretien et dépannage d'ascenseurs. Agent d'intervention sur systèmes automatisés. Mécanicien électricien d'ascenseurs. Technicien de maintenance automaticien. Technicien de maintenance en électricité et automatismes industriels. Technicien de maintenance en matériel de traitement de l'information. Technicien de maintenance en micro-systèmes informatiques. Technicien supérieur de maintenance en automatismes industriels. Technicien supérieur de maintenance informatique. Technicien supérieur de maintenance informatique, option micro-systèmes industriels.

MÉCANIQUE GÉNÉRALE

Conception. - Méthodes:

Dessinateur d'exécution en systèmes mécaniques. Technicien d'études des outillages de moulage. Technicien d'études des systèmes mécaniques.

Technicien méthodes et préparation en mécanique générale, perfectionnement.

Technicien supérieur en conception industrielle des systèmes mécaniques.

Technicien supérieur en conception industrielle, option outillages de moulage.

Fabrication. - Montage:

Ajustage mécanique, perfectionnement pour ajusteur mécanicien.

Ajusteur mécanicien.

Fraiseur, perfectionnement pour fraiseur.

Fraiseur.

Monteur régleur de systèmes mécaniques et automatisés.

Opérateur régleur sur machine-outil à commande numérique (M.O.C.N.), option tournage, perfectionnement.

Perfectionnement individualisé d'ouvrier professionnel.

Rectification cylindrique et plane.

Régleur décolleteur sur tour automatique.

Tournage, perfectionnement pour tourneur, module 6.

Tourneur.

Usinage polyvalent sur machine-outil à commande numérique (M.O.C.N.).

Maintenance:

Agent de maintenance des installations automatisées de confection.

Agent de maintenance en installations automatisées, pneumatique, hydraulique, perfectionnement.

Agent d'entretien des systèmes mécaniques automatisés.

Ouvrier d'entretien industriel, électricité, mécanique, tôlerie.

Technicien de maintenance des systèmes mécanisés automatisés.

Mécanique de précision:

Ajusteur en moules métalliques.

Fraiseur en outillages sur machines outils à commande numérique (M.O.C.N.).

Productions automatisées:

Conducteur d'installations et de machines automatisées.

Technicien de production sur lignes automatisées.

Technicien d'atelier automatisé, en usinage.

Gestion de production:

Technicien en gestion de production, perfectionnement.

MÉTALLURGIE. - TRANSFORMATION DES MÉTAUX

Métaux en feuilles. - Soudage:

Agent de contrôle non destructif.

Opérateur sur machine automatique de soudage non programmable, perfectionnement.

Soudeur option arc et mag sur tôles.

Soudeur option arc et mag sur tôles, perfectionnement.

Soudeur option arc et tig sur tubes.

Soudeur option arc et tig sur tubes, perfectionnement.

Soudeur option tig tous alliages courants, perfectionnement.

Technicien en soudage.

PRÉPARATION DE VÉHICULES ET D'ENGINS

Automobile. - Cycle et motocycle. - Véhicules industriels:

Carrossier réparateur.

Contrôleur technique automobile, perfectionnement.

Électricien automobile.

Initiation à la peinture, perfectionnement pour carrossier.

Mécanicien réparateur de véhicules industriels.

Mécanicien réparateur électricien sur véhicules, option véhicules légers, perfectionnement.

Mécanicien réparateur électricien sur véhicules, option véhicules industriels, perfectionnement.

Mécanicien réparateur essence et diesel.

Metteur au point sur moteur essence et diesel, perfectionnement.

Peintre en carrosserie.

Réparateur auto, monteur motoriste et réparateur d'organes.

Réparateur de matériel d'injection diesel, perfectionnement.

Chef d'atelier en maintenance véhicules et engins, perfectionnement.

Chef d'équipe en réparation automobile, perfectionnement.

Chef magasinier en pièces et accessoires pour véhicules, perfectionnement.

Technicien électricien électronicien sur véhicules.

Technicien réparateur automobile.

Machinisme agricole. - Engins de T.P. et de manutention. - Matériel de plaisance:

Agent de maintenance d'engins de transport par câbles.

Mécanicien électricien réparateur de matériel de manutention.

Mécanicien réparateur d'engins de chantier.

Technicien de maintenance des matériels de chantier.

Technicien d'exploitation d'appareils débrayables.

Transport routier:

Agents d'exploitation des transports routiers.

Conducteur de véhicules grumiers et de grues portées, perfectionnement.

Conducteur routier, option grand routier marchandises sur tous véhicules, perfectionnement.

Conducteur routier, option grand tourisme.

PRÉ-INSERTION - PRÉFORMATION

Préformation niveau IV:

Préparatoire sectorielle aux formations de techniciens, bâtiment.

Préparatoire sectorielle aux formations de techniciens, industrie.

Préparatoire sectorielle tertiaire, niveaux V et IV.

Préformation niveau V:

Étape d'émergence et d'élaboration de projet.

Préformation professionnelle à dominante linguistique.

Préparatoire bisectorielle bâtiment et industrie.

Préparatoire polyvalente à la formation professionnelle.

Préparatoire sectorielle bâtiment.

Préparatoire sectorielle industrie.

Préparatoire sectorielle tertiaire.

Pré-insertion:

Préparatoire à l'insertion et à l'orientation professionnelle.

III. - Liste des stages organisés par l'Institut national de recherche et de sécurité

Stages pour fonctionnels sécurité et hygiène industrielle:

Les bases en prévention pour le fonctionnel sécurité et hygiène industrielle.

Analyse des accidents et incidents.

Exploitation d'analyse d'accidents en vue de la détection précoce des risques.

Les méthodes d'analyses a priori des risques.

Démarche et méthodes en ergonomie.

Les sources d'information et de documentation en santé et sécurité du travail.

Bruit.

Éclairage des lieux de travail.

Risque chimique.

Ventilation et captage des polluants.

Prélèvements d'atmosphère des lieux de travail.

Risque mécanique.

Prévention des risques dans les automatismes.

Travail sur écran de visualisation.

Stage pour ingénieurs et techniciens de bureaux d'études:

Concevoir des machines et équipements pour produire en sécurité.

Concevoir des moyens de travail ergonomiques.

«DESUP» étude et prévention des risques professionnels:

un diplôme de 3e cycle, Sorbonne-I.N.R.S.

Stages pour médecins du travail:

Secourisme, organisation des secours sur les lieux de travail.

Prévention des accidents du travail et médecine du travail.

Démarche et méthodes en ergonomie.

Visite d'entreprise par le médecin du travail.

Le travail posté.

Les sources d'information et de documentation en santé et sécurité du travail.

Les outils de communication au service du médecin du travail.

Éclairage.

Bruit.

Audiométrie.

Risque chimique.

Poussières.

Prélèvements d'atmosphère.

La charge physique de travail.

Prévention des infections transmises par le sang en milieu de travail.

Travail sur écran de visualisation.

Peintures, colles et vernis.

Risques liés au soudage.

Hygiène et sécurité dans la mise en œuvre de matériaux composites.

Dermatoses d'origine professionnelle.

Troubles musculo-squelettiques.

Stage pour infirmiers d'entreprise:

L'infirmier(e) d'entreprise dans les actions de prévention.

Formation et perfectionnement d'animatrices et d'animateurs de sécurité en gestes et postures de travail:

Formation d'animatrices et d'animateurs de sécurité en gestes et postures de travail, prévention des risques liés à l'activité physique.

Perfectionnement technique et pédagogique d'animatrices et d'animateurs de sécurité en gestes et postures de travail.

Formation d'animatrices et d'animateurs en milieu hospitalier, manutention des malades et à mobilité réduite.

Perfectionnement technique et pédagogique d'animatrices et d'animateurs en milieu hospitalier.

Perfectionnement technique et pédagogique d'animatrices et d'animateurs en milieu hospitalier, option personnes âgées.

Formation d'animatrices et d'animateurs postes et postures de travail, spécifique aux secteurs administratifs.

Initiation à l'intervention ergonomique en entreprise.

Formation et recyclage des moniteurs en sauvetage, secourisme du travail:

Formation de moniteurs d'entreprise en sauvetage-secourisme du travail.

Recyclage des moniteurs d'entreprise.

Enseignement à distance:

Cycle d'étude C.H.S. - C.T.

Cycle d'étude pour animatrices, animateurs de prévention.

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