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Documents disponibles écrits par cet auteur (25)
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Article : article de périodique
Catherine Barbaroux ; Jean-Claude Tricoche ; Jean-Paul Denanot ; Michèle Boumendil ; Danièle Joulieu ; Marcel Caballero ; Nicole Péry ; Françoise Dax-Boyer ; Gérard Larcher ; Henriette Perker ; Marie-Thérèse Geffroy ; Jean-Claude Gapin-Fréhel ; Jacques Bahry |Portraits de personnalités qui s'expriment sur Centre Inffo et ses valeurs.
Article : article de périodique
Ce numéro spécial apporte un éclairage sur la mise en oeuvre des conventions de conversion. Au sommaire : définition, acteurs et financements, proposition de la convention, adhésion du salarié, conclusion de la convention, statut du salarié adhé[...]
Article : article de périodique
Ce numéro présente les modalités de mise en oeuvre du plan de formation et du congé individuel de formation dans l'entreprise. La place et le rôle des représentants des salariés et les conditions de financement par les organismes paritaires coll[...]
Article : article de périodique
Ce numéro spécial dresse un panorama des aides aux entreprises en matière de formation professionnelle. Au sommaire les aides publiques à la formation et au recrutement (contrat d'apprentissage, contrat de qualification, contrat de retourà l'emp[...]
Article : article de périodique
Jean-Nöel Pachoud ; Jean-Pierre Delhaye ; Jean Dembinski ; Corinne Iamboukhtine ; André Boyer ; Michèle Boumendil ; Arnaud De Morcourt ; Véronique Lena |Dans le cadre d'un dossier sur le rôle de la formation dans la coopération en direction des pays d'Europe de l'Est, cette partie présente de nombreuses expériences d'organismes de formation engagés dans une coopération avec ces pays.
Article : article de périodique
Descriptif rapide d'un système de formation en pleine mutation. Au sommaire, la formation dans l'entreprise, les programmes de formation financés par l'Etat pour les chômeurs et les jeunes, et les instances qui mettent en oeuvre ces programmes.
Article : article de périodique
Des données sur la population et l'emploi en Espagne introduisent une présentation synthétique du cadre juridique de la formation, de son financement, de ses institutions et des principaux programmes. Une biblioraphie et des adresses utiles comp[...]
Article : article de périodique
Le congé individuel de formation a-t-il corrigé les inégalités résultant de la formation initiale ? La notion d'individualisation du crédit formation individualisé consolidera-t-elle ce droit individuel.
Article : article de périodique
Commentaire de l'arrêt du 31 mars 1988 de la cour d'appel de Toulouse à propos de la clause formation du contrat d'adaptation à l'emploi. Cette obligation de formation devient dans la forme juridique de la relation de travail, l'ossature du cont[...]
Article : article de périodique
Les tendances qui se dégagent actuellement en droit de la formation peuvent témoigner de changements prévisibles en droit du travail. Les auteurs examinent ici comment dans le rapport contrat de travail/clauses formation, ces dernières apparaiss[...]
ouvrage
Jean-Pierre Willems ; Michèle Boumendil ; Jean-Philippe Cépède | Saint-Denis-La Plaine : Centre Inffo | 1989Ce guide présente l'ensemble des droits à la formation des demandeurs d'emploi ainsi que des informations sur l'établissement d'un projet de formation, l'offre de formation. En annexe, le statut du stagiaire de la formation professionnelle rénum[...]
ouvrage
Guide technique sur le droit à la formation pour les intermittents et les salariés de la presse; s'ordonne autour des points suivants: définition des professions de la presse; financement de la formation; droit commun applicable aux salariés de [...]
Article : article de périodique
Commentaire de jurisprudence à partir d'une procédure opposant des salariés en formation professionnelle continue avec leur entreprise qui entendait ne pas leur rémunérer un repos compensateur.
colloque/congrès
ADEP ; Roland Chabannes ; Chantal Bonnafé-Pelissou ; Paule Bolo ; Olivier Jacquet ; Ambroise Monod ; Jean-Louis Egli ; Fabienne Berton ; Jacques Guyard ; Anne-Marie Lucas ; Marie-Chantal Nowak ; Elisabeth Caillet ; Michel Boyé ; Francine Vincent ; Colette Dartois ; Michèle Boumendil | Noisy-le-Grand : ADEP | 1983Comptes-rendu des journées d'études organisées en juin 83 à Paris sur: aspects européens,significations socio-économiques de l'insertion sociale et professionnelle de jeunes, évolution des systèmes de formation initiale, rapports entre système p[...]
ouvrage
Article : article de périodique
Commentaire d'un arrêt mettant en évidence qu'un salarié en formation reste éligible aux fonctions de délégué du personnel.
Article : article de périodique
Commentaire d'arrêt sur la nature juridique du contrat entre un formateur vacataire et un organisme de formation: contrat de travail ou prestations de services.
Article : article de périodique
Après avoir mis en évidence le problème, examen de la controverse juridique sur l'affiliation des formateurs au régime général de la sécurité sociale ainsi que des réponses apportées par les textes et la jurisprudence, puis des problèmes d'appli[...]
Article : article de périodique
Participation des employeurs au financement de la formation professionnelle continue : jurisprudence
Commentaire d'arrêt apportant des précisions sur la validité des dépenses exposées à l'occasion d'une action de formation, et sur le mode de calcul des excédents reportables des dépenses de formation.
Article : article de périodique
Commentaire d'arrêt précisant les moyens d'information dont dispose le comité d'entreprise dans le domaine de la formation professionnelle continue.
Article : article de périodique
Commentaire d'arrêts portant sur la nature du contrat emploi-formation, ainsi que sur l'insuffisance professionnelle comme motif de licenciement dans le cadre d'un tel contrat.
Article : article de périodique
Commentaires d'arrêts relatifs aux obligations des organismes de formation définies par la loi du 31 décembre 1975, à la protection sociale des stagiaires de la FPC.
Article : article de périodique
Compte rendu d'un colloque qui s'est tenu le 4 juin 1980 à l'initiative du Centre d'éducation permanente de l'assurance et du Centre Inffo. Les thèmes suivants ont été abordés: connaître les risques encourus et leur solution par l'assurance, les[...]
Article : article de périodique
Trois cas sont distingués: les travailleurs salariés en formation, les travailleurs privés d'emploi en formation, les personnes suivant un stage de formation et qui n'appartiennent pas aux deux catégories précédentes.
Article : article de périodique
La place de l'enseignement à distance dans le droit de la formation: les obligations des organismes dispensateurs de formation à distance, le financement de l'enseignement à distance par les entreprises dans le cadre du 1 pour cent.
