Détail de l'auteur
Auteur Cour des comptes |
Documents disponibles écrits par cet auteur (69)
trié(s) par Date de parution décroissante (Date de parution décroissant(e), Type de document croissant(e)) Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Faire une suggestion Affiner la recherche
rapport
Dans ce rapport thématique, la Cour des comptes dresse trois constats : 1. Les formations sont largement inadaptées aux besoins des individus et des entreprises. La formation professionnelle initiale dont les résultats en termes d'insertion dan[...]ouvrage
Le premier volume du rapport public annuel 2007 qui présente les observations des juridictions financières dresse les dysfonctionnements constatés en matière de politiques publiques en particulier : les universités des villes nouvelles francilie[...]ouvrage
Ce rapport examine les différents dispositifs d'aide en faveur du développement économique mis en place depuis le début de la décentralisation il y a vingt-cinq ans, par les régions, les départements, les communes et les divers établissements pu[...]rapport
Extraits du rapport annuel 2007 de la Cour des comptes. Nous avons retenu dans la partie 1 "les observations des juridictions financières" la collecte de la contribution des entreprises à la formation professionnelle, la gestion de l'ANFH . Pou[...]rapport
La Cour des comptes publie les résultats de ses investigations en particulier les dysfonctionnements constatés sur l'emploi et la formation professionnelle. Pour 2006 ont été concernées : la collecte de la contribution des entreprises à la forma[...]ouvrage
Avant d'exposer ses constatations sur la protection judiciaire de la jeunesse (PJJ), la Cour des comptes présente trois caractéristiques du contexte dans lequel intervient la direction de la PJJ : une délinquance juvénile multiforme et en évolut[...]rapport
La Cour des comptes s'est fixé comme but d'analyser et de comprendre les modes de fonctionnement du système éducatif afin de rendre compte des conditions d'emploi des très importants moyens en personnels et en crédits qui lui sont affectés. Iden[...]ouvrage
Dix ans après l'adoption de la charte de la déconcentration de 1992 qui engageait l'Etat sur la voie d'une profonde réforme, la Cour des comptes évalue les résultats enregistrés. Dans une première partie, le rapport dresse le tableau du réseau d[...]rapport
La Cour des comptes s'est attachée dans ce rapport à analyser la cohérence, l'efficacité et la lisibilité d'ensemble de cette politique publique d'une particulière complexité technique, en ce qui concerne les objectifs poursuivis, les méthodes e[...]ouvrage
Le premier chapitre est consacré à l'emploi et à l'action sociale. Le premier point concerne le volet insertion du dispositif du revenu minimum d'insertion pour lequel il est préconisé un renforcement du copilotage de l'Etat et des départements.[...]ouvrage
Pour l'année 2000, la Cour des comptes a formulé des observations sur des dysfonctionnements en matière d'emploi et de formation professionnelle. Les investigations ont porté sur l'agence nationale pour l'emploi - le réseau des PAIO et des missi[...]ouvrage
Parmi les observations formulées par la Cour des comptes en 1999, on notera le contrôle des fonds communautaires, les contrats de retour à l'emploi et les contrats initiative emploi, la valorisation de la recherche dans les établissements public[...]ouvrage
Le chapitre II retrace les suites données à des observations antérieures au nombre desquelles figurent : l'insuffisance de contrôle sur la gestion des contrats emploi solidarité, l'insuffisance de contrôle sur le financement des structures d'ins[...]ouvrage
Outre un chapitre sur les juridictions financières, la Cour des comptes pour 1997 a formulé des observations sur l'activité de structures relevant de l'Etat. Sont notamment visées des associations de développement local subventionnées par la DAT[...]ouvrage
Ce rapport comprend vingt-cinq observations, dont quatorze sont fondées sur les travaux des chambres régionales des comptes. La première partie reprend les aspects essentiels du rapport que la Cour a consacré à l'éxécution des lois de finances p[...]ouvrage
Ce rapport établit d'abord un bilan positif des Instituts universitaires de technologie. Leur réussite pédagogique et institutionnelle explique la place importante qui leur a été donnée dans le plan de développement des enseignements supérieurs [...]ouvrage
Les observations formulées par la Cour des Comptes pour 1994 ont concerné l'intervention de l'Etat et des collectivités territoriales, la gestion des organismes de sécurité sociale et de certaines entreprises publiques. Au titre de l'interventio[...]ouvrage
Ce rapport, suivi des réponses des administrations, collectivités locales et organismes, situe les carences des politiques sociales en faveur des personnes handicapées. Trois chapîtres analysent, l'insertion professionnelle des handicapés, leur [...]ouvrage
Les observations formulées par la Cour des Comptes en 1993 concernant l'Etat et les étabalissements publics nationaux ont notamment concernées l'Agence centrale des organismes de Sécurité Sociale, la cité des sciences et de l'industrie, la gesti[...]