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rapport
Commission de l’intelligence artificielle ; Philippe Aghion, Présidence ; Anne Bouverot, Présidence ; Gouvernement français ; Premier ministre | Paris : Premier Ministre | 03/2024La Commission de l’intelligence artificielle a remis au président de la République, le 13 mars 2024, un rapport rassemblant des recommandations pour faire de la France un acteur majeur de la révolution technologique de l’intelligence artificiell[...]Article : article de périodique
Les dépenses du plan France Relance sont engagées sur deux ans (2020-2022) et seront financées par plusieurs instruments, dont la loi de finances pour 2021, le programme d’investissement d’avenir et le plan européen. Sur 100 milliards d’euros, 3[...]ouvrage
Manuel Valls a signé le 30 mars 2016 un accord avec Philippe Richert, président de l’Association des Régions de France. Objectif : mieux coordonner leurs actions en matière d’emploi et de formation, alors que la plan « 500 000 formations d’urgen[...]ouvrage
CGET ; Premier ministre ; Ministère des Outre-Mer ; Direction générale à l'Outre-Mer | Paris : CGET - Commissariat général à l'égalité des territoires | Connaître les programmes européens | 11/2014Cette brochure décrit en introduction les FESI - Fonds européens structurels et d’investissement, parmi lesquels le FSE – Fonds social européen, au service de la stratégie Europe 2020. En 2014-2015, le FSE est complété par 310 millions d’euros a[...]ouvrage
CGET ; Premier ministre ; Ministère des Outre-Mer ; Direction générale à l'Outre-Mer | Paris : CGET - Commissariat général à l'égalité des territoires | Connaître les programmes européens | 10/2014A l’heure du démarrage de la programmation 2014-2020, cette analyse vise à rendre compte de la mise en œuvre des programmes opérationnels (FEDER - Fonds européen de développement régional et FSE - Fonds social européen ) en France sur la période[...]ouvrage
Le 8 août 2014, la Commission européenne a adopté l’Accord de partenariat français qui valide le champ d’intervention de la programmation 2014-2020 des Fonds européens structurels et d’investissement (FESI) : le Fonds européen de développement r[...]rapport
Premier ministre ; Ministère des sports de la jeunesse de l'éducation populaire et de la vie associative, Coordination | Paris : Ministère des sports de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative | 01/2014Réuni le 21 février 2013, le premier Comité interministériel de la jeunesse a défini 13 chantiers en faveur de la jeunesse, déclinés en 47 mesures transversales portant sur les thèmes de l'emploi, la santé, le logement, les conditions de vie, la[...]rapport
Secrétariat général pour la modernisation de l'action publique ; Premier ministre | Paris : Premier Ministre | 12/2013Le rapport rappelle les enjeux de la gouvernance territoriale, il en définit les objectifs et procède à son évaluation. Le champ de la lutte contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale se caractérise par un spectre particulièrement étendu d'a[...]rapport
Christophe Sirugue ; Premier ministre ; Simon Vanackere, Rapporteur | Paris : Premier Ministre | 07/2013Le rapport préconise d’instaurer une « prime d’activité » à destination des travailleurs modestes dès l’âge de 18 ans, pour remplacer le RSA activité et la PPE (prime pour l’emploi) qui « souffrent de faiblesses structurelles ». Cette prime indi[...]rapport
Le rapport de la commission pour l’avenir des retraites remis par la conseillère d’État, Yannick Moreau, au Premier ministre, Jean-Marc Ayrault, vendredi 14 juin 2013, préconise la création d’un ’’compte individuel pénibilité’’. Celui-ci permett[...]rapport
Yannick Moreau, Présidence ; Philippe Aghion ; Marion Guillou ; Pierre Rosanvallon ; Henri Rouilleault ; Louis Schweitzer ; Premier ministre | Paris : Premier Ministre | 12/2012Dans un contexte marqué par des facteurs de changement (mondialisation des échanges, émergence de nouvelles puissances, impératif de transition écologique, révolution biologique et révolution numérique), le rapport insiste sur la nécessité de cr[...]rapport
Louis Gallois ; Clément Lubin ; Pierre-Emmanuel Thiard ; Premier ministre | Paris : La Documentation française | 11/2012Dans son rapport remis au Premier ministre, le commissaire à l’investissement, Louis Gallois présente 22 mesures pour améliorer la compétitivité de l’industrie française, parmi lesquelles : systématiser la présence des entreprises dans la gouver[...]rapport
Le député de Loir-et-Cher a été chargé par le Premier ministre de réaliser une étude « devant permettre de mieux prendre en compte les âges de la vie dans la gestion des ressources humaines du secteur public », afin de favoriser l’employabilité [...]rapport
Installée en août 2007, la Commission présidée par Jacques Attali avait pour objectif "d’examiner les conditions d’une libération de la croissance française". Ce rapport fait suite au premier rapport rendu public en janvier 2008. Ce rapport prop[...]rapport
Ce rapport a été commandé par le Ministre de l'Education nationale. Eric Besson, secrétaire d'Etat à la prospective, à l'évaluation des politiques publiques et au développement de l'économie numérique, s'est vu confier une mission "d'évaluation [...]ouvrage
Recueil d'exemples lié aux travaux de la commission HCCI " Formation professionnelle et coopération ", de novembre 2007. Ce recueil propose un panorama non exhaustif d'initiatives réussies ou aux résultats déjà prometteurs susceptibles d'être pé[...]ouvrage
Christel Alvergne ; Premier ministre ; Pierre Musso ; DATAR ; Jean-Pierre Raffarin, Préface | Paris : DARES | 01/01/2003A l'occasion du 40ème anniversaire de la création de la DATAR, cet ouvrage rassemble plus de trente textes qui ont marqué les politiques de l'aménagement du territoire en France. Depuis l'Instruction que Colbert adressa aux Intendants des provin[...]