Titre : | Bulletin officiel des conventions collectives, n°2015/0039. - 17 octobre 2015 |
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 17/10/2015 |
Dépouillements
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Article : texte conventionnel
L'accord met l'accent sur l'accroissement du rôle et du domaine d'intervention de la CPNEFP de l'industrie cimentière.

Article : texte conventionnel
Les organisations patronales : fédération des prestataires de santé à domicile, UNPDM,SNADOM et les syndicats de salariés : CFE CGC, CFTC, CGT, CGT FO, UNSA font part de leur décision de dénoncer l'accord du 25 octobre portant adhésion au Forco.

Article : texte conventionnel
Modification de l'article 1er de l'avenant n° 75 du 4 octobre 2012

Article : texte conventionnel
Création de CQP et enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles