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Titre : | Bulletin officiel des conventions collectives, n° 2016/0039. - 15 octobre 2016 |
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 15/10/2016 |
Dépouillements
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Article : texte conventionnel
La branche a décidé de créer un certificat de qualification professionnelle :
« Boucher hippophagique détaillant". Le référentiel formation figure en annexe.

Article : texte conventionnel
Le financement des CQP est assuré par la prise en charge de l'opca de branche sur les fonds de la professionnalisation. Le montant du forfait horaire est généralisé.

Article : texte conventionnel
Cet accord met en place des dispositifs pour adapter et renforcer les engagements de la CPNE en matière de formation professionnelle. Une section paritaire professionnelle a été créée au sein de l'opca de la branche l'Agefos-PME pour mettre en p[...]

Article : texte conventionnel
Il est décidé le versement d'une contribution exceptionnelle versée par les entreprises de la branche pour redresser financièrement l'opca Forco.

Article : texte conventionnel
Les modalités d'organisation de la négociation pour la constitution d'un opca interbranche issu du rapprochement d'opca defi et d'opca 3+ sont précisées.

Article : texte conventionnel
Les modalités de la négociation en vue de la constitution d'un opca interbranche issu du rapprochement de l'opca défi et de l'opca 3+ sont précisées.

Article : texte conventionnel
Le SPIIL (syndicat de la presse indépendante d’information en ligne) adhère à la convention collective nationale des journalistes.