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Thesaurus formation 2019 > APPRENTISSAGE > FINANCEMENT APPRENTISSAGE
FINANCEMENT APPRENTISSAGESynonyme(s)Aide à l'apprentissage ;Aide au recrutement d'apprentis ;Aide unique aux employeurs d'apprentis ;Bonus alternance ;Contribution conventionnelle à l'apprentissage ;Contribution supplémentaire à l'apprentissage ;Crédit d'impôt apprentissage ;Dispositif zéro charge ;Financement de l'apprentissage par l'Etat Financement de l'apprentissage par les entreprisesVoir aussi |
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Article : article de périodique
Entre mission d’intérêt général et logique de marché, le financement de l’apprentissage suscite des interrogations dans un contexte budgétaire contraint. Certains réseaux de CFA sont dans l’attente d’une intervention plus affirmée de l’État pour[...]
Article : article de périodique
Les CFA ont dû s’adapter aux nouvelles règles d’un marché libéralisé et concurrentiel. Selon la dernière étude publiée par France compétences, les acteurs développent des stratégies d’optimisation des coûts, dont certaines suscitent la vigilance[...]
ouvrage
Ce document constitue une synthèse des études réalisées et publiées par France compétences en 2024. Son objectif est de présenter de manière concise les résultats et les conclusions de ces travaux d’évaluation. L’institution réalise des études[...]
Article : article de périodique
Lors de sa dernière édition de l’année, le Club du droit de Centre Inffo s’est essayé à décrypter ce qui attend les acteurs de la formation professionnelle en 2025. De l’apprentissage au CPF, la tendance est clairement aux économies, le CEP seul[...]
ouvrage
Les travaux évaluatifs disponibles expliquent la massification de l’apprentissage, dans le supérieur et dans les TPME (très petites, petites et moyennes entreprises), par les aides à l’embauche, l’accroissement de l’offre de certification access[...]
rapport
Cette troisième édition du rapport annuel sur l’usage des fonds (RUF) de France compétences veut offrir « un panorama toujours plus complet et exhaustif des différents dispositifs en confrontant les coûts à la qualité de l’offre de formation ou [...]
Article : article de périodique
Ce numéro est consacré à la manière dont les entreprises assujetties affectent le solde de la taxe d’apprentissage dont elles sont redevables (lequel représente 13 % du total de la taxe d’apprentissage). Il propose un rapide panorama statistique[...]
Article : article de périodique
En 2021, dans le secteur privé, 17 % des employeurs recrutent au moins un alternant. Ce recours est plus fort dans les grandes entreprises que dans les petites et varie sensiblement selon le secteur d’activité. La plupart des entreprises sont sa[...]
Article : article de périodique
L’apprentissage est à nouveau sous le feu des projecteurs. Après avoir passé en revue les dépenses consacrées à cette modalité de formation, l’Inspection générale des affaires sociales (Igas) a livré, dans un rapport daté du 20 novembre 2024, qu[...]
Article : article de périodique
Le recalibrage des primes accordées aux entreprises qui recrutent des apprentis constitue le principal levier d’économie dans le périmètre du ministère du Travail et de l’Emploi. Le montant de l’aide à l’embauche pourrait passer de 6 000 à 4 500[...]
ouvrage
Depuis l’explosion du nombre d’apprentis générée par la réforme de 2018, la dépense des organismes de formation par apprentissage (OFA) enregistre une hausse sensible, néanmoins disparate d’un organisme à l’autre. Face à cette augmentation, ils [...]
Article : article de périodique
À travers des “Revues de dépenses”, l’Igas (Inspection générale des affaires sociales) et l’IGF (Inspection générale des finances) proposent des scénarios de baisse de la dépense publique. Sont concernés notamment l’apprentissage et le CPF.
rapport
Ministère chargé du Budget et des Comptes publics ; DGEFP ; DARES ; DGOS ; CNFPT ; DGAFP ; DGESCO ; France compétences ; CNAM - Conservatoire national des arts et métiers | Paris : Ministère chargé du Budget et des Comptes publics | 10/2024Annexé au projet de loi de finances (PLF) pour 2025, ce document est composé de 6 parties. 1ère partie : Le financement par l’État (mission Travail et Emploi) de la formation professionnelle et de l’apprentissage en 2024. 2ème partie : la dép[...]
ouvrage
Bruno Coquet | Paris : OFCE. Observatoire Français des Conjonctures Economiques | Policy brief | 09/2024Dans ce numéro, l’auteur Bruno Coquet met à jour et prolonge l’étude publiée en 2023 - « Apprentissage : un bilan des années folles » - en proposant des pistes de réformes pour un meilleur contrôle de la dépense pour le financement de l’apprenti[...]
rapport
Depuis l’explosion du nombre d’apprentis générée par la réforme de 2018, la dépense des organismes de formation par apprentissage (OFA) enregistre une hausse sensible, néanmoins disparate d’un organisme à l’autre. Face à cette augmentation, ils [...]
Article : article de périodique
En 2022, les dépenses en faveur de l’emploi et du marché du travail atteignent 178,7 milliards d’euros (Md€). La baisse entamée en 2021 se poursuit (–7,7 % en 2022 en euros constants, après –2,6 %), mais les dépenses demeurent supérieures à leur[...]
Article : texte conventionnel
Cet avenant modifie l'article 8 de l'accord du 8 juillet 2021 relatif au déploiement de l'alternance. Sont supprimés les mots « de la formation de l’apprenti ». A la suite du titre 8 est inséré un sous article intitulé « Article 8.1 “Fixation d[...]
ouvrage
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique ; Direction générale du Trésor | Paris : Direction Générale du Trésor | 07/2024Afin d’apprécier le coût croissant du système français de formation au regard de son efficacité, un parangonnage permet de mettre en perspective le système de financement de l’apprentissage de nos voisins ayant des caractéristiques économiques e[...]
rapport
IGAS ; Denis Le Bayon, Rapporteur ; Julien Rousselon, Rapporteur ; Léo Zabrocki, Collaboration technique | Paris : IGAS | 07/2024A la suite de récents travaux d’expertise par l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et l’Inspection générale des finances (IGF), qui démontrent le caractère fortement dynamique des dépenses des centres de formation des apprentis (CF[...]
Article : texte conventionnel
Cet avenant complète la liste des missions confiées à la CPNEFP prévue par l’article 3.2 intitulé « Missions » de l’accord du 24 janvier 2023. Dorénavant, la CPNE a également pour mission de fixer, réviser et/ou actualiser les niveaux de prise e[...]
Article : article de périodique
Benoît Caurette ; Jean Arthuis, Interviewé |Dans l’élan de la loi du 27 décembre 2023 qui vise à encourager la mobilité internationale des apprentis, un effort doit être fourni en direction des référents mobilité des CFA. S’ils jouent un rôle crucial pour lever les freins psychologiques e[...]
rapport
France compétences a présenté et validé son rapport d’activité 2023 lors du Conseil d’administration du 27 juin 2024. Ce cinquième rapport dresse un bilan exhaustif de l’année écoulée et met en lumière les principales réalisations de l'année 202[...]
ouvrage
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion ; Ministère délégué aux personnes handicapées ; AGEFIPH ; FIPHFP | Paris : Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion | 05/2024Destiné aux apprentis, centres de formation d’apprentis (CFA) et employeurs privés ou publics, le Guide apprentissage et handicap publié par le ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités, avec l’appui de l’Agefiph et du FIPHFP, vise à [...]
Article : article de périodique
Sarah Nafti ; Jean-Patrick Gille, Interviewé |Depuis 2020, grâce à un financement public très généreux, le nombre d’apprentis explose. Avec 830 000 contrats d’apprentissage débutés en 2022, on approche de l’objectif du million d’apprentis posé par le président. Historiquement réservé aux mé[...]
rapport
Ce rapport fait le bilan de la mise en œuvre, au titre de l’année 2023, de la feuille de route stratégique pluriannuelle de France compétences. « En 2023, l'institution a une fois de plus atteint les objectifs qui lui ont été fixés et a poursuiv[...]
ouvrage
Ce document constitue une synthèse des études réalisées et publiées par France compétences en 2023. Son objectif est de présenter de manière concise les résultats et les conclusions de ces travaux d’évaluation. L’institution réalise des études[...]
rapport
IGF ; Marie-Christine Lepetit, Direction ; Jean-Baptiste Rozières ; Cléa Bloch ; Matthieu Leclercq ; IGAS ; Mireille Jarry ; Émilie Seffray | Paris : IGF | 03/2024Dans le cadre prévu par la loi de programmation des finances publiques, la Première ministre Élisabeth Borne, a confié, par lettre du 9 novembre 2023, à l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et à l’Inspection générale des finances ([...]
Article : article de périodique
18,2 milliards d’euros, c’est le montant des fonds engagés pour financer les entrées en apprentissage enregistrées en 2022. Environ 1,8 million de dossiers CPF ont été validés en 2022, contre 2,1 millions en 2021, selon le dernier Rapport sur l’[...]
Article : article de périodique
Selon les chiffres publiés dans le “Jaune budgétaire” (annexe au projet de loi de finances), en 2022, 31,8 milliards d’euros ont été consacrés à la formation professionnelle continue et à l’apprentissage (hors dépenses directes des entreprises e[...]
ouvrage
AFDAS ; Akto ; Atlas ; Constructys ; Ocapiat ; Opco EP ; Opco mobilités ; Opco santé ; Opco 2I ; Opcommerce ; Uniformation ; DGEFP | Paris : AFDAS | 02/2024Après la parution d’une première version en 2021, le Vademecum « Financement et processus de gestion du contrat d’apprentissage du secteur privé et du secteur public non industriel et commercial » a été mis à jour afin de répondre aux évolutions[...]
