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Article : article de périodique
Ce rapport critique examine dans une première partie l'impact et l'organisation du financement de la réduction du temps de travail. Une deuxième partie analyse les effets des 35 heures sur l'emploi. La dernière partie souligne l'augmentation des[...]Article : article de périodique
Cet article s'interroge sur l'inversion spectaculaire de la courbe du chômage tant en France qu'en Europe. L'auteur constate qu'un contexte économique globale incluant des facteurs comme la croissance, le commerce extérieur et le taux de change.[...]Article : article de périodique
Interrogés sur les effets de la mise en oeuvre des accords de réduction du temps de travail sur leur vie quotidienne, 59 pour cent des salariés répondent que ceux-ci vont plutôt dans le sens de l'amélioration. Le bilan est plus mitigé en ce qui [...]Article : article de périodique
Après avoir souligné la situation des organismes de formation concernant la conclusion des contrats de travail, l'auteur examine les apports de l'accord du 9 décembre 1999 concernant celle des formateurs (intervenants pédagogiques) au regard du [...]Article : texte conventionnel
Il est créé une commission paritaire nationale des industries agricoles et alimentaires chargé de valider les accords d'entreprise sur la réduction du temps de travail. Sa composition et son fonctionnement sont fixées.Article : article de périodique
La réduction du temps de travail a été le thème le plus négocié au cours du premier semestre 2000 en s'inspirant fortement de la seconde loi Aubry. Les accords le plus souvent signés par les délégués syndicaux émanent d'entreprise de moins de 50[...]Article : texte conventionnel
Cet accord dans le négoce et les prestations de services médico-techniques prévoit notamment que la moitié des heures de réduction du travail pourront être utilisées pour des formations qualifiantes avec l'accord des salariés (art. 7.5).Article : texte conventionnel
Cet accord prévoit notamment pour les agences générales d'assurances que les actions de formation organisées dans le cadre du dispositif "cap compétence" pourront se dérouler en dehors du temps de travail (art. 4).Article : texte conventionnel
Cet accord prévoit notamment, dans le secteur des professionnels de l'immobilier, que les formations diplômantes liées au développement des compétences pourront être effectuées en dehors du temps de travail (art. 3.4).Article : article de périodique
Norsys, jeune SSII employant une centaine de personnes a mis en chantier un projet d'aménagement et de réduction du temps de travail en 1998. Cette démarche intégrée dans le projet de l'entreprise a permis d'accroître les effectifs et les qualif[...]Article : texte conventionnel
Cet accord prévoit notamment les conditions de mise en oeuvre du développement de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences dans le cadre de la réduction et de l'aménagement du temps de travail du personnel des institutions de ret[...]Article : article de périodique
Cet article présente une analyse monographique des répercussions de l'introduction de la loi Robien sur les indicateurs de gestion dans sept entreprises (durée d'utilisation des équipements, amélioration de la gestion des variations d'activités,[...]ouvrage
Françis Lefebvre | Levallois-Perret : Editions Francis Lefebvre | Dossiers pratiques, ISSN 1159-8700 | 2001Cet ouvrage a pour ambition d'offrir une étude complète de la réduction du temps de travail, en s'intéressant mais en ne se limitant pas au cas particulier des entreprises de 20 salariés ou moins. La première partie expose la réglementation de l[...]ouvrage
Ministère de l'Emploi et de la Solidarité | Montrouge : Editions législatives et administratives | Bilans et rapports | 2001Ce dernier volume apporte un éclairage sur les thèmes suivants : la négociation collective dans les pays de l'Union européenne par l'Observatoire social européen et l'IRES, la négociation collective dans les entreprises publiques en 1999 et 2000[...]ouvrage
Ministère de l'Emploi et de la Solidarité | Montrouge : Editions législatives et administratives | Bilans et rapports | 2001En 2000, la réduction du temps et l'aménagement du temps de travail, la lutte contre le chômage sont les thèmes qui ont dominé l'actualité conventionnelle. Ce premier volume propose des données d'ensemble et un examen du contenu de la négociatio[...]ouvrage
Commissariat général du plan ; Christine Gavani ; Laurent Duclos ; Christine Erbel ; Christine Gavini ; Alain Gubian ; Laurence Lizé | Paris : DARES | 2001Ce rapport est le résultat des travaux menés dans le cadre de la commission mise en place en janvier 2000. La première apporte un éclairage historique et économique de la réduction du temps de travail. La seconde partie qui constitue le diagnost[...]ouvrage
Cet ouvrage qui s'appuie sur une analyse des politiques d'entreprises, examine dans un premier temps l'action des Pouvoirs Publics en faveur de la réduction du temps de travail et les difficultés rencontrées par les entreprises concernant la mis[...]ouvrage
Christophe Parmentier ; Fouad Arfaoui ; Jacques Delors, Préface | Paris : Editions d'Organisation | 2001Depuis la loi de 1971, la formation professionnelle continue a beaucoup évolué. Aujourd'hui elle se structure en une offre de services ou de produits, se constitue une doctrine sur la qualité des actions et enrôle un corps de professionnels et d[...]Article : texte conventionnel
Cet accord sur la réduction et l'aménagement du temps de travail dans le secteur des mareyeurs expéditeurs prévoit notamment que la formation sans lien direct avec l'emploi ou avec l'évolution des salariés dans l'entreprise pourra s'effectuer en[...]Article : article de périodique
Sur 39 500 entreprises ayant signé un accord de passage aux 35 heures, 23 000 l'ont fait avec l'aide de l'Etat entre juin 1998 et juillet 2000 avec une réduction du temps de travail touchant 1,4 millions de salariés et portant sur 115 000 emploi[...]Article : texte conventionnel
Cet accord relatif à la mise en place de la réduction du temps de travail prévoit notamment que les salariés à temps partiel de la plasturgie ont les mêmes possibilités de formation que les salariés à temps plein (art. 9-6). Les modalités de mis[...]Article : texte conventionnel
Cet avenant prévoit notamment que l'horaire des apprentis et des jeunes sous contrat de formation alternée des entreprises de négoce et de l'industrie des produits du sol et des engrais pourra être annualisé sous certaines conditions. Le recours[...]Article : texte conventionnel
Les conditions de mise en place de la formation en dehors du temps de travail sont définies pour les entreprises de commerce de gros des tissus, tapis et linge de maison (art. 6).Article : texte conventionnel
Le protocole d'accord sur la durée du travail du 10 juillet 1996 dans le commerce de gros de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie et alimentation fine est complété. Sont notamment définies les conditions d'organisation de la formation en deh[...]Article : texte conventionnel
Cet avenant complète notamment les conditions d'organisation de la formation effectuée en dehors du temps de travail dans le secteur de la promotion construction.Article : article de périodique
La loi du 19 janvier 2000 donne une assise aux formations effectuées en dehors du temps de travail. Le co-investissement est ouvert aux formations ayant pour objet le développement des compétences. L'auteur examine les conséquences de la frontiè[...]Article : article de périodique
Bilan de la négociation collective en 1999 : rtt et formation au coeur de l'activité conventionnelle
Dans un contexte économique de croissance soutenue en 1999, la négociation collective de branche et d'entreprise a été dopée par la réduction et l'aménagement du temps de travail. La formation professionnelle reste un thème important de l'activi[...]Article : article de périodique
Ce dossier propose un panorama des analyses et des interrogations des professionnels du secteur en matière de professionnalisation. Dans ce cadre, on trouvera de nombreux articles sur : les enjeux de la qualification professionnelle, des compéte[...]Article : article de périodique
Lionel Doisneau ; Séverine Arnault ; Céline Bartouilh de Taillac ; Thomas Roederer ; Salvatore Serravalle |Avec le passage de la loi Robien à la loi Aubry, la réduction du temps de travail aidée par l'Etat a changé d'échelle, le nombre d'entreprises et de salariés impliqués ont décuplé. Outre les services et l'industrie, le champ s'est étendu aux sec[...]Article : texte conventionnel
Pour les salariés relevant de la convention collective de l'industrie sucrière, les formations visant au développement des compétences pourront être effectuées en dehors du temps de travail dans le cadre du co-investissement formation défini par[...]