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TEMPS TRAVAILSynonyme(s)Durée du travail |
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Cet ouvrage présente une vision d'ensemble des mécanismes de gestion prévisionnelle de l'emploi et des moyens de la réaliser, puis il propose des outils sous forme de fiches couvrant les différents thèmes de la GPE : effectifs, besoins en effect[...]![]()
ouvrage
Françis Lefebvre | Levallois-Perret : Editions Francis Lefebvre | Dossiers pratiques, ISSN 1159-8700 | 2001Cet ouvrage a pour ambition d'offrir une étude complète de la réduction du temps de travail, en s'intéressant mais en ne se limitant pas au cas particulier des entreprises de 20 salariés ou moins. La première partie expose la réglementation de l[...]![]()
Article : article de périodique
Jean Le Garrec, Présidence |Après avoir présenté la philosophie de la loi, le rapport met en lumière les apports des travaux parlementaires sur les aspects suivants : réduction de la durée légale du travail, incitation à négocier, temps de travail et temps de repos, temps [...]![]()
ouvrage
Ce répertoire propose des fiches descriptives de cabinets de consultants qui peuvent intervenir en appui et en conseil dans la mise en place de l'aménagement et de la réduction du temps de travail.![]()
Article : article de périodique
Ce rapport critique examine dans une première partie l'impact et l'organisation du financement de la réduction du temps de travail. Une deuxième partie analyse les effets des 35 heures sur l'emploi. La dernière partie souligne l'augmentation des[...]![]()
Article : article de périodique
Ce supplément propose des éléments méthodologiques pour la mise en place de la réduction du temps de travail à 35 heures, un éclairage sur les logiciels de gestion du temps. En matière d'emploi l'accent est mis sur des exemples d'entreprises (Ai[...]![]()
Article : article de périodique
Trois cas d'entreprises sont analysés dans la mise en place des 35 heures, dans le cadre de la loi Aubry I, et leurs répercussions sur les salariées. On constate que cette première loi a accentué les inégalités existantes.![]()
Article : article de périodique
Après avoir rappelé les enjeux de la réduction du temps de travail et tiré les enseignements de la première loi Aubry, l'auteur examine les apports de la seconde loi (19 janvier 2000) et ses effets sur l'emploi, les salaires et les coûts.![]()
Article : article de périodique
Après avoir dégagé les lignes directrices de la loi Aubry de juin 1998, l'auteur s'interroge sur son équilibre économique et sur son impact en matière d'emploi.![]()
Article : article de périodique
Le temps consacré à la formation fait l'objet de clauses spécifiques dans un quart des accords de branches et d'entreprises et en particulier le co-investissement formation.![]()
Article : article de périodique
Les conlusions du Premier ministre Lionel Jospin, à l'issue des travaux de la conférence nationale sur l'emploi, les salaires et le temps de travail du 10 octobre 1997, dessinent les contours du projet de loi qui sera déposé devant le Parlement [...]![]()
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Danielle Kaisergruber ; Marc Grosser ; Marc Knoll ; Frédérique Llory ; Jolanta Dorrer | Paris : Groupe Bernard Brunhes | Les cahiers du groupe Bernard Brunhes | 1999Cette synthèse d'une étude réalisée pour le compte de la Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) souligne les caractéristiques de 116 accords d'entreprise conclus principalement en 1998 et dégage une typologie de[...]![]()
Article : article de périodique
Première partie d'un dossier, ce supplément propose un éclairage sur les entreprises visées et l'entrée en vigueur de la loi sur les 35 heures, les modalités de mise en oeuvre.![]()
Article : article de périodique
Dans cette seconde partie sont examinées, les incidences de la réduction du temps de travail sur les droits des salariés, les conditions d'octroi des incitations financières et les contreparties en matière d'emploi.![]()
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Nicolas Bourgeois ; Anne Chatauret ; Cécilia Maréchal | Paris : Groupe Bernard Brunhes | Les cahiers du groupe Bernard Brunhes | 2000A partir des démarches mise en oeuvre par les collectivités territoriales sur la réduction du temps de travail, cette étude (essentiellement centrée sur les dispositifs de réduction collective du temps de travail) dresse un état des lieux afin d[...]![]()
Article : article de périodique
La deuxième loi sur les 35 heures ouvre la possibilité de se former en dehors du temps de travail tandis que les accords d'entreprise et les accords de branches dessinent de nouvelles approches : co-investissement élargi, compte épargne.Toutefoi[...]![]()
ouvrage
Cet ouvrage reprend les principaux textes relatifs aux 35 heures (Aubry II) : loi du 19 janvier 2000 relative à la réduction négociée du temps de travail, saisines et décision du Conseil Constitutionnel, articles modifiés de la loi du 13 juin 19[...]![]()
Article : article de périodique
Huit mois après l'application de la loi du 13 juin 1998, ce rapport met en évidence la montée en puissance de la négociation des accords sur la réduction du temps de travail et en particulier l'implication des partenaires sociaux. Il dégage les [...]![]()
Article : article de périodique
L'aspect formation peu représenté dans les dispositions législatives sur la réduction du temps de travail est plus développé dans la négociation collective. Ce dossier fait le point sur l'état actuel de la réflexion en particulier sur le co-inve[...]![]()
ouvrage
Ce fascicule reprend l'intégralité des textes résultant de la loi du 13 juin 1998 relative à la réduction du temps de travail à trente cinq heures et publiés en juin 1998. Sont notamment reproduits en annexe : la décision du Conseil constitution[...]![]()
Article : article de périodique
Lors des négociations sur la réduction du temps de travail, l'impact sur les conditions de travail des salariés est sous-estimé. Plusieurs dispositions du second projet de loi suscitent des réserves de la part de spécialistes des conditions de t[...]![]()
Article : article de périodique
S'appuyant sur un premier bilan de l'application de la loi du 13 juin 1998, un état des principales réflexions relatives à la préparation de la seconde loi est dressé. Des pistes de réflexions sont dégagées s'articulant autour de 3 principes : l[...]![]()
Article : article de périodique
Cet article complète la brochure "Cent initiatives pour l'emploi" éditée en 1994 par le CNPF-Conseil national du patronat français, recensant des entreprises qui cherchent à répondre aux impératifs économiques, tout en menant une politique socia[...]![]()
Article : article de périodique
Ce supplément de la revue Partenaires regroupe les questions que l'on peut se poser sur les aides à l'embauche (aide au premier emploi; apprentissage qualification; création entreprise; ...), l'aménagement de la durée du travail (fluctuation d'a[...]![]()
Article : texte conventionnel
Pour appliquer une politique de sécurisation des parcours des travailleurs intérimaires, les partenaires sociaux créent le contrat à durée indéterminée intérimaire. Les modalités de gestion sont décrites. Un fonds de sécurisation des parcours de[...]![]()
Article : texte conventionnel
Le contrat de génération est mis en place dans la branche ; ce dispositif vise à recruter des jeunes en alternance (en contrat d'apprentissage ou de professionnalisation) ou par le dispositif de la Préparation opérationnelle à l'emploi. Toute le[...]![]()
Article : texte conventionnel
La branche va mettre en place des CDD seniors avec des personnes de plus de 57 ans, elle souhaite également développer le tutorat senior et demande donc aux entreprises de mettre en place des "formations tuteurs"![]()
Article : texte conventionnel
L'article 13 de cet accord sur l'aménagement du temps de travail dans les entreprises relevant de la convention collective régionale des coopératives fruitières fromagères de l'Ain, du Doubs et du Jura prévoit que la formation d'adaptation est i[...]![]()
Article : texte conventionnel
Cet accord prévoit la réalisation d'une analyse prospective des métiers et d'une réflexion sur les actions de formation à mettre en oeuvre au crédit agricole. Dans ce cadre quatre priorités sont définies : la formation des managers, la formation[...]![]()
Article : texte conventionnel
La valeur du point applicable aux salaires minima conventionnels dans les organismes de formation est fixé à compter du 1er avril 2008. Les modaltiés d'aménagement de la durée du travail des salariés à temps plein et à temps partiel sont égaleme[...]