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HYGIENE SECURITE TRAVAILRelation(s)
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Jean-Pierre Le Crom, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Jean-Marie Luttringer ; Françoise Favennec-Héry ; Alain Supiot | Ivry-sur-Seine : Editions de l'Atelier | Points d'appui | 1998Depuis deux siècles, le droit du travail français s'est enrichi de très nombreuses lois concernant notamment la durée du travail, les institutions représentatives du personnel, la négociation collective, les accidents du travail, le contrat de t[...]Article : texte conventionnel
Les dispositions de l'article 3.5 relatif au décès accidentel de l'accord de prévoyance complémentaire du 3 juillet 1992 sont annulées et remplacées.ouvrage
Ce guide présente les conditions d'accès à la formation des élus du personnel visant à faciliter l'exercice de leur mandat : congé formation syndicale, formation des membres du comité d'entreprise et des représentants des comités d'hygiène, de s[...]Article : article de périodique
La montée en puissance du concept d'emploi dans la société d'aujourd'hui amène à s'interroger s'il doit y avoir encore un lien catégorique entre l'execution de la prestation de travail et la réalisation du risque professionnel. Et ceci qu'il s'a[...]Article : texte conventionnel
Cet accord qui définit la politique de sécurité à mettre en oeuvre dans les banques dégage dans un volet formation les axes visant à développer la prévention des risques d'agression, l'emploi des matériels de sécurité.Article : article de périodique
Sur tout chantier de BTP où sont appelés à intervenir au moins deux entreprises ou travailleurs indépendants, le maître d'ouvrage doit désigner un coordonnateur. Il doit le faire dès la phase de conception de l'ouvrage. Cet article présente le d[...]Article : article de périodique
L'obligation de formation des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail a été étendue aux établissements d'au moins cinquante salariés. Une présentation des conditions de mise en oeuvre et de financement de ce congé e[...]dossier documentaire/bibliographie
Liliane Salzberg ; Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle ; DARES ; ANACT | Lyon : ANACT | Dossiers documentaires | 1995Les 6 et 7 avril 1995 se sont tenues, à l'INTEFP-Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Marcy-l'Etoile, deux journées d'études portant sur l'organisation du travail et l'emploi. Ce dossier documentaire po[...]Article : article de périodique
Ce numéro spécial apporte un éclairage sur la mise en place, le fonctionnement et les missions des comités d'hygième, de sécurité et des conditions de travail. Dans le chapite sonsacré au statut de ses membres l'aspect formation est abordé.ouvrage
Ensemble de tableaux chiffrés et de graphiques sur la branche BTP: les effectifs, le marché de l'emploi, les mouvements de main d'oeuvre, les conditions de travail et rémunérations, la formation (initiale, en alternance, continue).ouvrage
Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle | Paris : DARES | Transparences, ISSN 0767-662X | 1994Après avoir exposé les conditions de mise en place des élections des représentants des salariés dans l'entreprise, quatre autres chapitres mettent l'accent sur les attributions et les moyens attachés à chaque type de réprésentants : délégués du [...]Article : article de périodique
Les résultats présentés ici sont issus de la troisième enquête sur les conditions de travail réalisée en mars 1991. Les deux précédentes ont eu lieu en 1978 et 1984. Organisée et exploitée par le Service des études et de la statistique du minist[...]Article : article de périodique
Ce dossier présente les conditions de mise en place, la composition, les modalités de désignation des représentants du personnel et syndicaux ainsi que les conditions d'exercice de la personnalité civile des CHSCT.Article : article de périodique
Les entreprises n'ont guère le choix, la formation de leur personnel à l'environnement s'impose. Actuellement, seuls les grands groupes s'y intéressent. Les collectivités locales ont pris une longueur d'avance. L'offre de formation apparait et l[...]Article : article de périodique
La pratique de l'audit s'inscrit en continuité avec des activités anciennes de contrôle au sein des organisations. L'auteur s'intérèsse au procès d'évaluation, et confronte les deux postures de l'évaluateur que sont le contrôle de conformité et [...]colloque/congrès
Les mutations techniques, les exigences de conception et de fonctionnement des systèmes techniques, la compétitivité internationale, l'extension du chômage, les problèmes d'exclusion et de réinsertion, l'acuité des pathologies professionnelles, [...]Article : texte conventionnel
L'accord modifie notamment les dispositions de la convention collective sur la formation des membres du CHSCT (art.30).Article : article de périodique
Les modifications apportées à la législation des accidents du travail et notamment leurs incidences sur l'emploi et la formation.Article : article de périodique
L'indemnisation ds accidents de travail aborde les formalités indispensables, l'attribution des prestations, l'incidence de la faute intentionnelle ou inexcusable sur l'indemnisation, et les maladies professionnelles. Il traite également du cont[...]Article : texte conventionnel
Les convoyeurs de fonds nouvellement embauchés bénéficient d'une formation spécifique.Article : article de périodique
Ce numéro traite du droit social communautaire hors protection sociale. Après une présentation des fondements juridiques communautaires, il aborde tour à tour l'égalité professionnelle entre hommes et femmes, la libre circulation et l'emploi, la[...]Article : article de périodique
La mise en oeuvre d'actions de formation visant la prévention des risques pose de nombreux problèmes. La formation action est une des solutions, elle permet de faire passer les règles de sécurité auprès d'un collectif de travail. Depuis le début[...]Article : article de périodique
Analyse des effets des restructurations sur la protection sociale et sur les accidents du travail. Sont détaillés: les régimes AGIRC ET ARRCO, les régimes supplémentaires, la prévoyance et les cotisations accidents du travail.Article : article de périodique
Publication des communications du colloque des 22 et 23 juin 1990 portant sur la législation des accidents du travail au regard de la réparation de leurs incidences.Article : article de périodique
Pour un fonctionnaire un incident de carrière correspond à toutes ruptures brutales motivées soit par une décharge de fonction, une suppression d'emploi ou une non réintégration. Le CNPFT est là pour gérer ces problèmes par un reclassement et la[...]Article : article de périodique
Face au problème du vieillissement de la main-d'oeuvre, une équipe d'ergonomes et de médecins du travail de Renault ont réfléchi sur l'adéquation future des postes de travail aux caractéristiques de la population et proposé une méthode originale[...]Article : article de périodique
Au sommaire de ce numéro: la construction de l'Europe sociale; l'élaboration d'un droit européen du travail; l'égalité des droits entre hommes et femmes; la charte communautaire des droits sociaux; les syndicats de salariés et l'échéance de 1993.Article : article de périodique
Ce séminaire a abordé les thèmes de travail suivants: l'emploi et les conditions de travail des salariés agricoles dans la communauté, la formation profesionnelles des travailleurs, l'hygiène et la sécurité dans l'agriculture.Article : article de périodique
Ce document rassemble les contributions présentées à l'occasion du colloque UIMM. Au sommaire : l'action de la CEE en matière de politique sociale, les propositions du gouvernement français et la position du patronat européen sur le thème de l'E[...]Article : article de périodique
La loi fait obligation à l'employeur de proposer aux salariés victimes d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle un autre emploi approprié à leurs capacités. A partir de ce constat l'auteur analyse le rôle du médecin du travail a[...]