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TRAVAIL TEMPS PARTIEL |
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rapport
Le comité d’évaluation du plan France Relance, présidé par Xavier Jaravel, publie son rapport final. Créé par la loi de finances initiale pour 2021, il réalise une évaluation indépendante de l'impact socio-économique et environnemental du plan F[...]Article : article de périodique
Employer un formateur à temps partiel nécessite la plus grande vigilance. C’est la leçon à tirer d’une décision de la Cour de cassation datée du 25 janvier 2023. Un formateur faisait valoir que ses horaires n’étaient pas fixés d’un commun accord[...]Article : texte conventionnel
L'accord s'applique à l'ensemble des entreprises et des salariés (personnel pédagogique, personnel administratif et fonctions support), quelle que soit la nature du contrat de travail (CDI, CDD, CDDU). Il est rapellé que les salariés à temps par[...]Article : article de périodique
À la mi-mars 2020, l’épidémie de Covid-19 a imposé un arrêt partiel ou total d’activités jugées « non essentielles », quand d’autres sont mobilisées face à l’urgence. Au-delà de sa dimension économique, cette crise affecte aussi les conditions d[...]Article : texte conventionnel
L'accord du 17 décembre 2014 relatif au temps partiel est prorogé jusqu'au 31 décembre 2020Article : article de périodique
Dans le cadre de la loi "Liberté de choisir son avenir professionnel", l'alimentation du compte personnel de formation se fera non plus en heures mais en euros, y compris pour les salariés à temps partiel dont la durée annuelle du travail dépass[...]Article : texte conventionnel
Les modalités pour 2017 de l’abondement de branche au compte personnel formation sont définies dans cet accord.Article : texte conventionnel
Les signataires de l'accord s'engagent à favoriser l'égalité des hommes et des femmes dans les entreprises de la branche dans les domaines du recrutement, du salaire, des conditions de travail et de l'accès à la formation.Article : texte conventionnel
Article 5 : pour les salariés à temps partiel dont la durée de travail est supérieure à 14 heures par semaine ou inférieure à 14 heures par semaine, le nombre d'heures alimentant le compte personnel de formation est calculé au prorata du temps d[...]Article : texte conventionnel
Pour adapter la branche et lui appliquer les récents textes législatifs relatifs à l'égalité professionnelle, les partenaires sociaux se sont engagés à revoir les domaines de la gestion des ressources humaines afin de réduire les inégalités ; no[...]Article : texte conventionnel
Les salariés à temps partiel bénéficient des mêmes droits que les autres salariés de la branche.Article : texte conventionnel
Les signataires souhaitant faciliter l’organisation du temps de travail des salariés multi-employeurs, ont décidé de leur faciliter l'accès à la formation, s'ils déclarent à leur employeur, leur situation de salarié d'employeurs multiples; à cet[...]Article : texte conventionnel
l'article 12 de cet accord précise que la formation professionnelle pour les salariés à temps partiel doit être appliquée.Article : texte conventionnel
Il est prévu l’ouverture de négociation relative à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences pour les organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs. Certaines catégories de salarié à temps partiel se verr[...]Article : texte conventionnel
Les partenaires sociaux décident de favoriser la formation des salariés en activité partielle due à une baisse d'activité de l'entreprise, et de maintenir leur rémunération.rapport
Ségolène Neuville ; Assemblée nationale | Paris : Assemblée nationale | Rapport d'information Assemblée nationale | 01/2014La délégation aux droits des femmes et à l'égalité des droits entre les hommes et les femmes examine les dispositions contenues dans le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale, se concentrant p[...]Article : texte conventionnel
Article 5 de l'accord : formation professionnelle L'activité partielle de salariés, leur permettra de faire un bilan d'étape professionnelle ou de suivre une formation dans le cadre du plan de formation ou d'une période de professionnalisation [...]Article : article de périodique
Article : article de périodique
Au sommaire de ce dossier les principales dispositions de la loi du 14 juin 2013 de sécurisation de l'emploi : la mobilité imposée aux salariés, le temps partiel, indemnisation des litiges dans le cadre de la conciliation, la formation professi[...]rapport
La délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes a été saisie par la commission des affaires sociales sur les disposition du projet de loi n° 489 (2012-2013) relatif à la sécurisation de l’emploi. Dan[...]Article : texte conventionnel
Article : article de périodique
Le développement du travail à temps partiel a connu une forte accélération depuis 1992. C'est une forme de travail et d'emploi très féminisée et qui touche très largement les jeunes. Il est de surcroît concentré sur certains secteurs d'activité [...]Article : article de périodique
Article : texte conventionnel
S'inscrivant dans le cadre de l’ANI du 11 janvier 2008 sur la modernisation du marché du travail, cet accord rappelle pour le secteur bancaire les dispositifs d'embauche des jeunes en contrat de professionnalisation et d’apprentissage, les actio[...]rapport
Ce rapport est établi dans le cadre du projet de loi déposé par le Député Jean-Frédéric Poisson en vue de faciliter la mobilité des salariés : développement des groupements d'employeurs, extension du prêt de main d'oeuvre, incitation financièr[...]Article : article de périodique
La Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances du Conseil économique et social, a présenté le 12 mars une communication sur le temps partiel en France, qui concerne très majoritairement les femmes. Elle propose des voies d'amélio[...]Article : article de périodique
Le patronat propose un dispositif immédiat de prise en compte de la situation des salariés exerçant ou ayant exercé des emplois pénibles, dispositif qui prévoit un allégement de la charge de travail. Les syndicats y voient un recul par rapport a[...]Article : article de périodique
Depuis 40 ans les progrès en matière d'égalité en France ont été réels ; cependant depuis 10 ans, ils stagnent et des inégalités persistent : salaire, accès à certaines professions, évolution de carrière. Parallèlement, des inégalités apparaisse[...]Article : texte conventionnel
Le titre XII de la convention collective du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire est modifié. Sont définis les objectifs, les priorités de la formation professionnelle en direction des salariés, les conditions d'exercice du d[...]Article : article de périodique
E n 1992, une aide à l'embauche pour les entreprises consistait en une baisse de 30% des charges sociales patronales avec divers aménagements successifs couplés aux lois sur l'aménagement du temps de travail. Une ordonnance du 18 décembre 2003 m[...]Article : article de périodique
Toutes les mesures prises pour instituer l'égalité hommes-femmes dans le monde du travail ont conduit à une croissance de l'activité professionnelle des femmes ; cependant, si certaines inégalités ont disparu, elles ont donné lieu à d'autres iné[...]dossier documentaire/bibliographie
Catherine Desvé ; Marie-Françoise Laurencon ; ANPE | Noisy-le-Grand : ANPE Seine-Saint-Denis | Les Essentiels | 11/2002Dossier documentaire constitué de notes de synthèse d'articles de revues spécialisées , d'études statistiques et d'ouvrages et de quelques articles de presse sur l'émergence et le développement du travail précaire (CDD, intérim, temps partiel co[...]Article : article de périodique
On attribue au travail temporaire, aux contrats à durée déterminé et aux emplois à temps partiel des conditions de travail difficiles et une flexibilité importante. L'enquête "emploi du temps" de l'INSEE réalisée en 1998-1999 démontre pour le te[...]Article : article de périodique
Ce numéro examine la place du travail à temps partiel au regard de l'exécution et la rupture du contrat de travail, les droits des salariés, les modes d'organisation et d'utilisation, les incidences sur les cotisations sociales.Article : article de périodique
Quel est le sort des salariés à temps partiel dans les entreprises qui passent aux 35 heures ? Ceux qui souhaitent un emploi à temps complet l'obtiennent plus facilement. En fait les 35 heures facilitent l'accès au temps complet pour les temps p[...]Article : article de périodique
Il apparaît que les entreprises utilisatrices des aides à l'emploi et à la formation sont des TPE, moins rentables et plus endettées, et leur situation financière plus précaire. En revanche, les entreprises utilisatrices de l'abattement pour emp[...]Article : article de périodique
Résultats de l'enquête "Formation continue 2000", complémentaire à l'enquête Emploi de l'INSEE de mars 2000. Il en ressort que même si les femmes et les hommes accèdent autant à la formation continue, les inégalités apparaissent au niveau des ca[...]Article : article de périodique
Les politiques de l'emploi ont contribué, par le jeu d'incitations ou de dispositions contraignantes, au développement d'activités exercées de façon temporaire (et/ou à temps partiel) par des chômeurs. Massivement encouragé en Belgique, encore f[...]ouvrage
Au cours des trente dernières années, la problématique du travail des femmes est passé de la condition féminine aux notions d'égalité en passant par l'objet "travail des femmes" puis, l'analyse du "travail féminin", et enfin la différence des se[...]Article : article de périodique
Ce dossier propose un éclairage sur les modalités d'organisation et d'utilisation du travail à temps partiel. Au sommaire : recours et mise en place, caractéristique du contrat, horaire de travail, modulation, préretraite, aide publique, statut [...]Article : article de périodique
Ce numéro spécial propose une étude détaillée des règles légales et jurisprudentielles concernant le travail à temps partiel s'articulant autour : de la mise mise en place, des conséquences sur le contrat de travail, du statut du salarié, des co[...]Article : article de périodique
Ce numéro spécial recense les différents types de contrats pour l'emploi des jeunes, les exonérations de cotisations dans certains cas, les mesures visant certains salariés (licenciés et préretraités). Il décrit enfin trois types d'entreprises f[...]Article : article de périodique
A un moment où la coordination des politiques de l'emploi est un thème de plus en plus discuté en Europe, ce numéro s'intéresse aux comparaisons internationales des marchés du travail. Dans chaque article, l'objet n'est pas seulement d'ordonner [...]Article : texte conventionnel
L'accord cadre du 1er mars 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail dans les entreprises de fabrication d'articles de papeterie et de bureau est notamment complété par des dispositions sur le travail à temps partiel (ar[...]Article : article de périodique
L'analyse du dispositif d'indemnisation des chômeurs "à activités réduites",introduites en 1986 par le régime paritaire d'assurance-chômage (UNEDIC), révèleque loin d'encourager le retour à l'emploi même précaire, il produit des sous-emplois et [...]Article : texte conventionnel
L'article 16 stipule que les actions de formation ouvertes aux salariés à temps partiel se déroulant en dehors des heures de travail donnent lieu à paiement ou récupération.ouvrage
Cette nouvelle édition met en évidence le principales caractéristiques d'aménagement et de réduction du temps de travail. 21 fiches techniques en soulignent les conditions de mise en oeuvre.ouvrage
L'emploi féminin progresse entrainant une mutation dans le monde du travail. La féminisation du salariat et la montée en puissance du secteur tertiaire, les transformations du rapport à l'emploi et des comportements d'activité féminins, la réuss[...]Article : article de périodique
Ce bilan, comme chaque année, synthétise les résultats et orientations de la politique de l'emploi et en analyse les publics concernés ainsi que les caractéristiques des employeurs. Les mesures sont regroupées en trois ensembles: les emplois aid[...]Article : article de périodique
Ce dossier rassemble notamment,les résultats du groupe de travail mis en place par le Service des droits des femmes à la demande du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle. Ont été analysés différentes formes de réduction- aménagement du [...]Article : article de périodique
La journée prud'homale de Montpellier apporte un éclairage sur le contentieux du droit du travail. Pour l'édition 1998, outre le contentieux relatif au contrat à durée déterminée, au contrat de travail à temps partiel, le contentieux concernant [...]Article : article de périodique
Cette étude réalisée à partir de l'enquête emploi de 1995 et d'une enquête complémentaire sur la durée du travail souligne que les temps partiels contraints et courts concernent plutôt des ménages en situation difficile tandis que les temps part[...]Article : article de périodique
En 1995, 15 pour cent des salariés du secteur privé travaillaient à temps partiel. Il s'agit souvent de salariées dont le conjoint occupe un emploi à temps complet et qui ne souhaitent pas travailler davantage. Plus le niveau de salaire du conjo[...]ouvrage
Le chômage ne devrait reculer que très faiblement dans les économies de l'OCDE au cours des deux années à venir. C'est dire si la lutte contre le chômage et les politiques de l'emploi restent des priorités majeures. Les Perspectives de l'emploi [...]ouvrage
Après avoir retracé les étapes du développement du travail à temps partiel notamment au regard de données et d'éléments européens, l'auteur propose des orientations pour favoriser l'extension du travail à temps partiel "choisi" intégrant un obje[...]Article : article de périodique
Ce bilan, comme chaque année, synthétise les résultats et orientations de la politique de l'emploi. Les mesures sont regroupées en trois ensembles : les emplois aidés, les actions d'insertion et de formation, l'accompagnent des restructurations.[...]Article : article de périodique
Les mesures incitatives déployées entre octobre 1996 et décembre 1997 ont fait progresser l'emploi salarié à temps partiel. Toutefois, le rythme a été moins élevé que les années antérieures. 82 pour cent des contrats concernent le secteur des se[...]Article : article de périodique
En 1997, près de 165 000 personnes ont bénéficié d'un des dispositifs de reclassement accompagnant une restructuration. Ce résultat est légèrement en retrait par rapport à l'année précedente. Les conventions de conversion demeurent la mesure le [...]Article : article de périodique
Entre mars 1997 et mars 1998, le nombre de chômeurs a diminué de 102 000. Le chômage diminue chez les hommes et les ouvriers.L'ancienneté de chômage s'est allongé sauf chez les jeunes. Le nombre de personnes ayant un emploi a augmenté de 275 000[...]Article : article de périodique
Ce numéro spécial consacré à la négociation collective en matière d'emploi propose à travers une série de contributions les points suivants : les apports de la négociation concernant l'accord sur l'emploi du 31 octobre 1998; sa mise en oeuvre; l[...]ouvrage
Après une présentation des principales orientations des politiques de l'emploi et de la formation professionnelle en 1996 et des dépenses qu'elles ont entrainées, le corps du document analyse la mise en oeuvre de ces politiques en dix grands cha[...]ouvrage
Cette brochure dégage les principales caractériques du dispositif d'aménagement et de réduction du temps de travail (durée du travail, repos, réduction du temps de travail, adaptation des horaires en fonction de l'activité, aménagement lié à l'u[...]ouvrage
Dans la première partie, le Conseil supérieur de l'emploi, des revenus et des coûts dresse un constat sur l'évolution du temps de travail en étudiant la place des normes législatives et conventionnelles, l'évolution de la durée du travail dans l[...]Article : article de périodique
Les conlusions du Premier ministre Lionel Jospin, à l'issue des travaux de la conférence nationale sur l'emploi, les salaires et le temps de travail du 10 octobre 1997, dessinent les contours du projet de loi qui sera déposé devant le Parlement [...]Article : article de périodique
Within similar training structures, women's competences are mobilised differently from one country to another. Conversely, there are similarities concerning the situation of women on the labour market in different countries which correspond to v[...]Article : article de périodique
Porté par des mesures incitatives, l'emploi salarié à temps partiel a fortement progressé depuis 1992, tendance confirmée pour 1996. La part de l'emploi à temps partiel dépasse 17 pour cent pour l'ensemble des salariés. Le nombre d'embauches ou [...]ouvrage
Commission européenne ; Direction générale de l'emploi et des affaires sociales | Luxembourg : OPOCE - Office des publications officielles des communautés européennes | 1997Ce rapport consacré au volet NOW du PIC Emploi, qui vise à promouvoir l'égal-ité des chances entre hommes et femmes sur le marché du travail, fournit un premier aperçu de ce que les 750 projets déjà opérationnels dans ce cadre, ont identifié com[...]Article : article de périodique
Cette étude réalisée par le Centre d'études de l'emploi et le GIP-MI sur les pratiques d'annualisation et de temps partiel annualisé met en lumière trois constats. Les salariés demeurent réticents envers les formules qui bouleversent l'organisat[...]Article : texte conventionnel
L'accord définit les modalités de mise en oeuvre du contrat à temps partiel annualisé. Il est conclu pour une durée de 3 ans. Les signataires d'engagent à négocier sur la formation professionnelle dans un délai de quatre mois.Article : article de périodique
Cette synthèse s'appuie sur une série d'entretiens approfondis auprès de responsables de ressources humaines et de syndicalistes de quinze entreprises françaises et allemandes, visant à comprendre les pratiques et les logiques d'usage dans la né[...]Article : article de périodique
Prenant appui sur de solides enquêtes de terrain, les auteurs analysent en détail les méthodes utilisées par le secteur bancaire pour diminuer la part des employés faiblement qualifiés dans leur effectif. Diminution de la masse salariale, rajeun[...]ouvrage
Ce document constitue les actes de la journée sur le temps partagé qui s'est déroulé à Paris le 15 juin 1995. Il reprend notamment les propos de Anne-Marie Pasquet-Paoli concernant les pratiques du temps partiel et du temps partagé dans les pays[...]ouvrage
Michel Péricard ; Hervé Novelli ; Assemblée nationale | Paris : DARES | Documents d'information (Les) | 1996Ce rapport constitue le résultat des travaux de la commission d'enquête créée en mars 1996. Une première partie s'attache aux caractéristiques "d'un système complexe et coûteux" qui relève de dispositifs nombreux, d'une gestion éclatée et d'un c[...]ouvrage
Raymond Poupard ; Grainne Cregan ; Winfried Heidemann ; Jean-Marie Luttringer ; Antonio Dornelas ; UNICE ; CEEP ; CES - Confédération Européenne des Syndicats ; Commission européenne | Bruxelles [Belgique] : UNICE | 1996Réalisé par des experts désignés par l'UNICE - Union des confédérations de l'industrie et des employeurs d'Europe, le CEEP - Centre européen des entreprises à participation publique et la CES - Confédération Européenne des Syndicats, avec le sou[...]ouvrage
Philippe Dorin ; Jean-Charles De Vincenti, Présidence ; CATRAL | Paris : Editions d'Organisation | 1996A travers onze fiches, ce guide apporte un éclairage visant à faciliter la mise en oeuvre de ce mode d'organisation du temps de travail. Au sommaire : définition, enjeux, aspects juridiques et organisationnels, aides financières mobilisables. Un[...]Article : article de périodique
L'année 1994 s'est caractérisée par un regain de la négociation d'entreprise, qui se poursuit en début d'année 1995. Les accords portant sur la durée du travail ont été le moteur de cette reprise en 1994, tandis que ceux portant sur les salaires[...]Article : article de périodique
Malgré l'amélioration économique, les Français continuent d'afficher, en début 1995, une forte inquiétude vis-à-vis du chômage. Même si l'espoir d'une stabilisation du nombre de chômeurs dans un avenir proche s'est largement renforcé en un an, u[...]Article : article de périodique
Le temps partiel a le vent en poupe ; c'est un instrument de lutte contre le chômage pour les uns, un outil de flexibilité pour les autres. Le temps partiel délibérément choisi reste encore minoritaire. Au sommaire, en particulier : le temps par[...]Article : article de périodique
Le temps partagé, conception novatrice de la gestion du temps et des ressources humaines, s'inscrit dans une démarche globale de projet de vie et nécéssite une formation adaptée. L'Institut Français du temps partagé (IFTP) présente ses objectifs[...]Article : article de périodique
Le temps partagé correspond à une demande des PME-PMI (compétences pointues sans recours au temps plein) et à un nouveau type d'aide de retour à l'emploi au plan national et/ou local. La présentation de quatre dispositifs de formation en terme d[...]Article : article de périodique
L'aménagement du temps de travail répond à plusieurs objectifs : partager le travail, allonger la durée de fonctionnement des installations, réduire les périodes de fermeture, faire face à des difficultés économiques ou adapter la durée du trava[...]Article : article de périodique
Cet article complète la brochure "Cent initiatives pour l'emploi" éditée en 1994 par le CNPF-Conseil national du patronat français, recensant des entreprises qui cherchent à répondre aux impératifs économiques, tout en menant une politique socia[...]Article : article de périodique
Dès l'après-guerre, l'arbitrage des femmes entre travail salarié et travail domestique penche très nettement au profit du premier. Depuis le début des années 60, et particulièrement de 1975 à 1992, le taux d'activité féminin n'a cessé de croître[...]Article : article de périodique
La loi quinquennale du 20 décembre 1993 a abrogé le travail intermittent pour le remplacer par le travail à temps partiel annualisé. L'application de ce nouveau dispositif a été ajusté par la loi portant diverses dispositions d'ordre social (DDO[...]Article : article de périodique
Depuis la seconde guerre mondiale, l'évolution de l'emploi des femmes en France va dans un sens positif malgré une situation économique difficile, qui aurait pu laisser croire à une détérioration de leur accès à l'emploi. Toutefois, le développe[...]Article : article de périodique
En se basant à la fois sur les enquêtes "emploi" de l'INSEE et sur les données originales recueillies auprès de femmes, les auteurs étudient l'évolution du travail à temps partiel au cours des vingt dernières années. Ils rappelent que cette form[...]Article : article de périodique
Ce dossier sur le travail des femmes est composé de 3 textes, 3 regards qui déclinent ici une problématique autour du travail des femmes.dossier documentaire/bibliographie
Catherine Bloch-London ; Cécile Groulez ; Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle ; DARES ; ANACT | Lyon : ANACT | Dossiers documentaires | 1995Les 6 et 7 avril 1995 se sont tenues, à l'INTEFP-Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Marcy-l'Etoile, deux journées d'études portant sur l'organisation du travail et l'emploi. Ce dossier documentaire po[...]ouvrage
Fanny Barbier, Coordination ; Jean-Marc Gancille ; CIME | Paris : L'Harmattan | Pour l'emploi, ISSN 1150-3289 | 1995Cet ouvrage collectif propose plusieurs éclairages sur le thème de l'implication de l'entreprise au regard de son environnement économique et social. Il rassemble des expériences concrètes d'entreprises ou d'associations en faveur de l'emploi et[...]ouvrage
Patrick Chaskiel, Coordination ; Philippe Méhaut, Coordination | Toulouse : Presses universitaires du Mirail | Sciences de la société, ISSN 1168-1446 | 1995Pour tenter d'éclairer le débat sur les relations complexes entre le travail, l'emploi et la formation, ce numéro adopte une approche multidisciplinaire. Elle s'attache à des domaines bien précis : l'emploi des femmes, l'insertion des jeunes et [...]Article : article de périodique
Depuis le début des années soixante, le mouvement de féminisation de la population active ne s'est jamais interrompu: en 1993, 44,5 pour cent des actifs sont des femmes contre 40 pour cent en 1982 et 34 pour cent en 1961. Dans le même temps, [...]Article : article de périodique
Au travers d'une réflexion sur la partage du travail, l'auteur, conseiller auprès de Pierre Mauroy en 1981-82 et chargé de la mise en oeuvre des "contrats de solidarité" fait le point sur l'expérience de traitement économique du chômage à cette [...]Article : texte conventionnel
L'accord précise les dispositions relatives au travail à temps partiel et à la convention de préretraite progressive des entreprises relevant de la convention collective des laboratoires d'analyses médicales extra-hospitaliers.Article : article de périodique
Cette brochure présente les caractéristiques et les conditions d'accès des entreprises aux aides visant la création d'emploi. Au sommaire : embauche du premier salarié, d'un deuxième ou d'un troisième salarié, d'un dixième salarié, aide au premi[...]Article : article de périodique
Après la publication d'une grande partie des décrets d'application, ce dossier analyse les modifications apportées par la loi et présente les mesures pour l'emploi, la création d'entreprise, la représentation du personnel ainsi que les accords c[...]Article : article de périodique
Il y a 20 ans, une femme sur deux était présente sur le marché du travail parmi les 25-49 ans; en 1993, elles sont huit sur dix. Les femmes sont essentiellement embauchées dans le secteur tertiaire. Certaines professions restent typiquement fémi[...]Article : article de périodique
Présentation uniquement du titre 2: dispositions relatives à l'organisation du temps de travail, de la loi quinquennale n. 93-1313 du 20 décembre 1993 relative au travail, à l'emploi et à la formation professionnelle. Chaque article est expliqué[...]colloque/congrès
Ces actes regroupent l'ensemble des contributions des 5èmes rencontres d'Orient'Action qui avaient pour thème central le temps. La gestion du temps de travail et du temps de formation a notamment été abordée.colloque/congrès
Le GREC a mené depuis 1992 une recherche, intégrée au programme NOW, intitulée Femmes chômeuses de longue durée face à l'emploi et à la formation. Au cours de ses travaux, la réflexion s'est développée sur les caractéristiques françaises de l'em[...]ouvrage
Ce fascicule porte sur les dispositions relatives à l'organisation du travail et au développement de l'emploi et des compétences dans l'entreprise. Sont présentées notamment les mesures sur : la prévention des licenciements économiques et les pl[...]