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Article : article de périodique
Depuis deux décennies, la crise, la fin ou la mort du paritarisme sont périodiquement annoncées. La politique d’Emmanuel Macron a donné une nouvelle actualité à ces pronostics. Ils ont semblé avoir été vérifiés en 2018 dans le domaine de la form[...]rapport
La Direction des politiques sociales (DPS) de la Caisse des Dépôts accompagne les parcours de vie : elle concourt à la cohésion sociale et à la réduction de la fracture territoriale. Elle intervient principalement dans quatre domaines, historiqu[...]Article : texte conventionnel
Cet avenant opère une mise à jour de l’article 9 de la convention collective nationale des organismes de formation, intitulé « Rupture du contrat de travail à durée indéterminée ».Article : article de périodique
La question de l’emploi des seniors est sous les feux de l’actualité. Chaque année, en moyenne, environ 30 % des départs en fin de carrière ne relèvent pas d’un passage immédiat de l’emploi vers la retraite. Ces sorties précoces de l’emploi – do[...]ouvrage
La pénibilité, l’usure professionnelle et la « séniorité » constituent les trois faits générateurs de droits personnels à la formation professionnelle, retenus par le projet de loi relatif à la réforme des retraites. « Cette référence minimalist[...]rapport
François Carayon ; Véronique Martin Saint Léon ; IGAS ; Frédéric Lavenir ; Sandra Desmettre ; IGF ; Jean-Michel Mougard ; IGA | Paris : IGAS | 12/2022A la demande des ministres chargés du travail, de l’économie, de la fonction publique et des comptes publics, les inspections générales des finances, des affaires sociales et de l’administration ont étudié les conditions d’une éventuelle mise en[...]Article : article de périodique
Christelle Destombes ; Anne-Marie Guillemard, Interviewé |Confronté à une pyramide des âges défavorable, à l’indéniable vieillissement de la société et au départ des derniers baby-boomers, le gouvernement mène une réforme des retraites qui a pour conséquence certaine de rallonger la durée d’activité. T[...]ouvrage
Isabelle Soidet ; Isabelle Olry-Louis ; Serge Blanchard ; Caroline Arnoux-Nicolas ; Virginie Astruc-Letourneur ; Stéphane Balas ; Fabien Beltrame ; Lucie Bonnefoy ; Philippe Carré ; Patricia Dos Santos ; Monique-Geneviève Garnier ; Françoise Laroye-Carré ; Olivier Las Vergnas ; Cristina Spinoglo ; Nadège Pertusa ; Jennifer Silmon ; Céline Silmon | Paris : L'Harmattan | 03/2020ouvrage
Comment inciter les salariés concernés par la pénibilité à choisir une reconversion plutôt qu'une retraite anticipée ? Que doit contenir la réforme des retraites discutée en 2020 pour aboutir à cela ? Dans un premier temps, l'auteur expose le li[...]Article : article de périodique
"Dématérialisation des services, automatisation de certaines tâches, développement d'une relation clients omnicanal... L'évolution technologique transforme les métiers de la branche retraite complémentaire et prévoyance". Elle a ainsi opté pour[...]rapport
Les règles du système de retraite ont un impact fort sur l’activité des seniors, mais l’effet sur le maintien ou le retour dans l’emploi est loin d’être mécanique. Prolonger les carrières suppose aussi d’agir de manière préventive sur la qualité[...]Article : texte conventionnel
L'Unsa Fessad fait part de son adhésion à la convention collective du personnel des institutions de retraites complémentairesArticle : texte conventionnel
Les mesures et les objectifs chiffrés que comportent l'accord sont exposés : - insertion des jeunes dans l'emploi (modalités d'intégration, de formation, de l'entretien de suivi, la désignation d'un référent) - emploi des salariés âgés (amélio[...]Article : texte conventionnel
Afin de veiller au respect de non-discrimination, des indicateurs annuels de suivi sont mis en place par la branche. Ces indicateurs seront examinés par la CPNE. Il est rappelé le rôle et les missions des dispositifs et outils mis en place par l[...]Article : article de périodique
Le CPA est un outil dont l'objectif principal est de sécuriser le parcours professionnel de tous salariés tout au long de leur carrière, dans un contexte de fortes mutations économiques. A terme, il devrait comptabiliser tous leurs droits sociau[...]Article : texte conventionnel
L'accord modifie les conditions d'alimentation du compte personnel de formation par l'employeur.Article : texte conventionnel
L'annexe II-B de la convention collective nationale intègre les nouveaux outils et dispositifs issus de la loi du 5 mars 2014. Les actions de formation relevant du plan de formation sont précisées. Les modalités de mise en oeuvre du compte perso[...]rapport
European Commission ; Directorate-General for Employment, Social Affairs and Inclusion ; Public Policy and Management Institute (Vilnius, Lituanie) ; Viltė Banelytė ; Dalibor Sternadel ; Haroldas Brožaitis | Luxembourg : OPUE - Office des publications de l'Union européenne | 04/2016La Commission européenne finance des projets qui permettent aux acteurs publics, privés et de la société civile d’apporter de nouveaux services, d’évaluer les nouvelles politiques et d’échanger des bonnes pratiques dans les domaines de l’emploi,[...]ouvrage
Sophie Bernard, Coordination ; Dominique Méda, Coordination ; Michèle Tallard, Coordination ; Sandrine Nicourd ; Thibaut Menoux ; Paul Lehner ; Adrien Pégourdie ; Olivier Quéré ; Facundo Solanas ; Dimitri Léonard ; Elodie Lemaire ; Amaury Grimand ; Mathieu Malaquin ; Jacques Wels ; Julie Landour ; Scarlett Salman ; Fanny Vincent ; Simon Paye ; Aurélie Pinto ; Emmanuelle Begon ; Michel Parlier ; Francis Guérin ; Jean-Louis Le Goff ; François Sarfati | Bruxelles [Belgique] : PIE Peter Lang | Travail & Société, ISSN 1376-0955 | 2016Cet ouvrage traite des effets de dispositifs variés destinés à orienter les carrières ou à équiper les parcours professionnels (GPEC, VAE, etc.) sur le travail, les carrières et les identités professionnelles. Il s'interroge sur la manière dont [...]rapport
European Commission ; Directorate-General for Employment, Social Affairs and Inclusion ; Public Policy and Management Institute (Vilnius, Lituanie) ; Viltė Banelytė ; Haroldas Brožaitis | Luxembourg : OPUE - Office des publications de l'Union européenne | 01/2016La Commission européenne finance des projets qui permettent aux administrations nationales, régionales et locales, aux partenaires économiques et sociaux et à d’autres organisations de développer et de proposer de nouveaux services, de concevoir[...]Article : texte conventionnel
Cet accord vise à favoriser le recrutement, la formation en alternance et l'insertion durable des jeunes et à maintenir dans l'emploi, en adaptant leurs conditions de travail et en maintenant leur employabilité en leurs faisant faire notamment, [...]Article : texte conventionnel
Cet accord vise à favoriser le recrutement, la formation en alternance et l'insertion durable des jeunes et à maintenir dans l'emploi, en adaptant leurs conditions de travail et en maintenant leur employabilité en leurs faisant faire notamment, [...]Article : texte conventionnel
Cet accord vise à favoriser le recrutement, la formation en alternance et l'insertion durable des jeunes et à maintenir dans l'emploi, en adaptant leurs conditions de travail et en maintenant leur employabilité en leurs faisant faire notamment, [...]Article : texte conventionnel
Le contrat de génération est conclu pour une durée de 3 ans, il est précédé d'un diagnostic, qui porte sur la pyramide des âges, les caractéristiques et l'évolution dans l'entreprise des jeunes et des salariés âgés, les départs en retraite prévu[...]Article : texte conventionnel
L'accord fixe les mesures prises afin de favoriser le maintien dans l'emploi des seniors jusqu'à leur retraite à taux plein.Article : texte conventionnel
Le contrat de génération est conclu pour une durée de 3 ans, il compte des mesures et des objectifs chiffrés en faveur : - de l'insertion durable des jeunes dans l'emploi (modalité d'intégration, de formation, de l'entretien de suivi, la désign[...]Article : texte conventionnel
Cet avenant met en avant des dispositions permettant le bon déroulement d'une GPEC : - renforcer le dialogue social - amélioration de l'offre de formation - favoriser l'insertion par le biais de l'apprentissage - maintenir la transmission de[...]Article : texte conventionnel
Le contrat de génération est un dispositif d'aide à l'emploi visant à créer des binômes jeune-senior pour encourager l'embauche des jeunes et garantir dans l'emploi les seniors, tout en assurant la transmission des compétences. L'accord est pré[...]Article : texte conventionnel
Cet accord a été précédé d'un diagnostic préalable réalisé par le SNIPO, qui porte sur la pyramide des âges, les caractéristiques et l'évolution dans l'entreprise des jeunes et des salariés âgés, les départs à la retraite prévus. Il comporte des[...]rapport
Michel De Virville ; Ministère du travail, de l’emploi et du dialogue social ; Ministère des affaires sociales | Paris : Ministère des Affaires sociales et de la Santé | 06/2014M. Michel de Virville a été chargé par le gouvernement en novembre 2013 d'une mission de facilitation et de concertation permanente sur le compte personnel de prévention de la pénibilité. Ce dispositif a été prévu par la loi du 20 janvier 2014 g[...]Article : texte conventionnel
Les modalités de mise en place du contrat de génération sont détaillées.Article : texte conventionnel
Les partenaires sociaux décident de mettre en oeuvre le contrat de génération pour les jeunes recrutés tout en assurant le maintien en emploi des seniors. Ils en détaillent les modalités.Article : texte conventionnel
Les partenaires sociaux décident de mettre en oeuvre le contrat de génération pour les jeunes recrutés tout en assurant le maintien en emploi des seniors. Ils en détaillent les modalités.Article : texte conventionnel
Les partenaires sociaux décident de mettre en oeuvre le contrat de génération pour les jeunes recrutés tout en assurant le maintien en emploi des seniors. Ils seront accompagnés à la fin de leur carrière avant leur départ en retraite. Ils en dét[...]Article : texte conventionnel
Cet accord est conclu pour une durée de 3 ans. Les signataires du présent accord réaffirment leur volonté d'accompagner le développement des entreprises du secteur de l'assurance par le biais de la sécurisation des parcours professionnels, l'an[...]rapport
Le rapport de la commission pour l’avenir des retraites remis par la conseillère d’État, Yannick Moreau, au Premier ministre, Jean-Marc Ayrault, vendredi 14 juin 2013, préconise la création d’un ’’compte individuel pénibilité’’. Celui-ci permett[...]rapport
Ce rapport a été réalisé dans le cadre du programme d’activité de l’IGAS. Il traite de la situation des seniors qui se trouvent au chômage pendant la période de transition entre emploi et retraite. Les seniors sont ici pris comme une catégorie g[...]ouvrage
Direction générale de l'emploi, des affaires sociales et de l'inclusion ; Commission européenne | Luxembourg : OPUE - Office des publications de l'Union européenne | 08/2012En janvier 2012, il a été demandé à chacun des 33 experts nationaux du réseau Sysdem de l’Observatoire européen de l’emploi (OEE) de rédiger un article sur les politiques de l’emploi en faveur du vieillissement actif. Ce document résume les prin[...]Article : texte conventionnel
Article : article de périodique
Article : texte conventionnel
La branche s'engage à respecter des objectifs de diversité dans le recrutement (jeune en difficulté, handicapé,) dans l'égalité d'accès à la formation, et à favoriser vie professionnelle et vie privée.rapport
Henri Guillaume, Présidence ; Mickaël Ohier, Rapporteur ; IGF ; François Schlosser ; Nicolas Angrand | Paris : IGF | 06/2011En application de l’article 12 de la loi de programmation des finances publiques du 9 février 2009, l’ensemble des dépenses fiscales et niches sociales existantes à cette date, à savoir 538 mesures dérogatoires fiscales et sociales, ont fait l’o[...]Article : article de périodique
Article : article de périodique
Jean-Marie Luttringer, Coordination |Ce numéro spécial se propose de nourrir la réflexion sur le sens, la valeur ajoutée, mais aussi les faiblesses de la gestion paritaire dans les divers domaines où elle s’applique et en particulier celui de la formation professionnelle. Le parita[...]Article : texte conventionnel
ouvrage
Modèles de carrière et logiques de fin de vie active : quelles leçons de la comparaison européenne ?
Clélia Godot ; CAS - Centre d'analyse stratégique | Paris : Centre d'analyse stratégique | La note de veille | 07/2010La soutenabilité du système de retraite français est l’un des enjeux majeurs liés au vieillissement de la population. La solution aujourd’hui affichée est de maintenir plus longtemps les seniors dans l’emploi. Or, malgré les réformes effectuées [...]Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : article de périodique
Article : texte conventionnel
Article : article de périodique
Michel Parlier, Coordination ; Jean-Marie Peretti, Coordination ; Sandrine Weisz ; Jean-Denis Combrexelle ; Stéphane Béal ; Jean-Luc Vollebout ; Anne Muchembled ; Ludovic Bugand ; Robin Sappe ; Philippe De Gibon ; Fabienne Caser ; Julie Christin ; Annie Jolivet ; Catherine Delgoulet ; Serge Volkoff |Article : texte conventionnel
Article : article de périodique
ouvrage
Ce guide propose des éléments pour mieux comprendre les enjeux de l'évolution démographique, des systèmes des retraites et du vieillissement au travail, dans la perspective d'améliorer les conditions de vie des salariés.Article : article de périodique
Les évolutions démographiques tendant au vieillissement de la population active, ainsi que les incitations économiques et politiques, poussent les entreprises et les personnes à développer une meilleure gestion des âges et des savoirs. Se dévelo[...]ouvrage
Karine Briard ; Cindy Duc ; Najat El Mekkaoui De Freitas ; Bérangère Legendre ; Sabine Mage | Noisy-le-Grand : CEET | Document de travail, ISSN 1629-7997 | 01/2009La diversité des parcours de vie n’est pas sans incidence sur les départs à la retraite et sur le niveau de vie des retraités. Cette diversité est ainsi devenue un thème central dans la réflexion sur les systèmes de retraite. Les parcours profes[...]ouvrage
Nicole Raoult ; Guillaume Huyez-Levrat | Rueil-Malmaison : Editions Liaisons | Liaisons sociales | 01/01/2009Le gouvernement a posé, via le décret du 20 mai 2009, un nouveau jalon dans la prise en compte de la question du travail des salariés âgés : l'obligation, pour les entreprises, de conclure des accords ou d'élaborer des plans d'actions en faveur [...]Article : article de périodique
Supplément entièrement consacré au modèle que constitue la Finlande pour la France. Ce pays constitue "un laboratoire d'idées d'autant plus intéressant qu'il y a des proximités culturelles, sociales et historiques" entre nos deux pays. "Le modèl[...]Article : texte conventionnel
Les dispositions relatives au régime de retraite complémentaire et au régime de prévoyance applicables aux salariés des missions locales et Paio sont modifiées.Article : article de périodique
En 2003, un quart des seniors (50 à 59 ans) dont la carrière professionnelle a duré au moins vingt ans, sont sortis de l'emploi : ils sont retraités, préretraités, chômeurs ou inactifs. Les retraités précoces et les préretraités viennent plutôt [...]Article : article de périodique
Article : article de périodique
Article : texte conventionnel
Le titre Ier de cet accord prévoit pour les salariés des institutions de retraites complémentaires les actions prioritaires, celles relevant du plan du plan de formation, les modalités de mise en place du droit individuel à la formation, de la [...]Article : article de périodique
Les organisations patronales et syndicales ont poursuivi le 19 juillet, la négociation sur la pénibilité au travail. Elles ont insisté sur la nécessité de chiffrer le coût financier du dispositif de compensation de la pénibilité subie par certai[...]Article : article de périodique
Article : article de périodique
Article : article de périodique
Les organisations syndicales ont toutes souligné l'ouverture du patronat concernant le dispositif de cessation anticipée d'activité pour les salariés ayant effectué des travaux pénibles.Article : article de périodique
Patronat et syndicats se sont retrouvés le 3 avril pour tenter de relancer une négociation sur la pénibilité au travail, dossier dont le blocage avait suscité des critiques syndicales et une manifestation en janvier à l'appel de la CFDT.Article : article de périodique
Article : article de périodique
Un rapport, publié le 11 janvier par le Conseil d'orientation des retraites, insiste sur le nécessaire accroissement du taux d'emploi des seniors pour améliorer le financement de la retraite par répartition. La réalité peine à suivre, en raison [...]Article : article de périodique
Certaines entreprises ont choisi d'aider leurs salariés seniors à se préparer à la retraite. Parmi elles, Aéroports de Paris, Véolia Eau, les ASF proposent à leurs futurs retraités de suivre des stages pour construire un nouveau projet hors de l[...]Article : texte conventionnel
Dans le cas de la mise à la retraite de salariés de moins 65 ans des industries de transformation de la volaille, la contrepartie en matière d'emploi vise le contrat de professionnalisation.Article : article de périodique
Article : texte conventionnel
Il est créé un observatoire des métiers et des qualifications des institutions de retraites complémentaires. Son rôle, son organisation et son financement sont définis.Article : texte conventionnel
ouvrage
Anne-Marie Guillemard ; Annie Jolivet | Paris : DARES | Problèmes politiques et sociaux, ISSN 0015-9743 | 01/01/2006Ce dossier a pour objectif de dresser un état des lieux des analyses sur l'emploi des seniors et de montrer en quoi l'évolution des comportements des entreprises, des individus et des pouvoirs publics implique de sortir d'une vision statique et [...]Article : texte conventionnel
Les contreparties relatives à l'emploi et à la formation dans le cadre de la mise à la retraite des salariés de l'industrie sont définies en particulier l'utilisation du droit individuel à la formation.Article : article de périodique
Avec l'allongement de la vie professionnelle et l'arrivée du choc démographique, les entreprises, pour gérer leurs salariés seniors, vont devoir oublier les habitudes de gestion des effectifs héritées de l'âge des pré-retraites. Transfert des sa[...]Article : texte conventionnel
La mise à la retraite avant 60 ans de salariés relevant de la convention collective du caoutchouc doit notamment être associée à la conclusion d'un contrat d'apprentissage, de formation alternée ou de professionnalisation. Les conditions de mise[...]rapport
Antoine D'Autume ; Daniel Cohen ; Jean-Paul Betbèze ; Jean-Olivier Hairault ; Daniel Cohen ; Pierre Pestieau ; Frédéric Lainé ; Pierre Marioni ; CAE | Paris : DARES | 2005Etat des lieux de l'emploi des seniors en France, avec une analyse sectorielle du taux d'emploi de cette catégorie de salariés.Article : article de périodique
L'évolution démographique est de plus en plus perçue par les entreprises comme un risque et une problématique à court terme. Malgré cette prise de conscience, les résultats de l'enquête barométrique 2004 de la CEGOS sur le "choc démographique" n[...]Article : article de périodique
Parce qu'il faut à présent "inverser les logiques", l'allongement de la durée d'activité impose une démarche de responsabilité partagée. En 2003, celle-ci a pris corps, permettant à notre pays de se doter d'un cadre global d'intervention. L'aute[...]Article : article de périodique
Entre la réforme Fillon, qui allonge la durée de cotisation retraites et sonne le glas de la plupart des préretraites, et la perspective imminente du manque de compétences, les entreprises vont devoir garder les seniors plus longtemps. Celles qu[...]Article : article de périodique
Dans le cadre de la préparation des élections cantonales et régionales de mars 2004, une campagne nationale emploi/formation est lancée s'articulant autour de six chantiers et en particulier : indemnisation des chômeurs et des publics en difficu[...]Article : article de périodique
L'allongement de la durée de vie requiert de penser autrement la fin de la vie active aujourd'hui. Pour favoriser un maintien dans l'emploi des salariés âgés, il faut initier une politique de valorisation de l'expérience, pour le salarié comme p[...]Article : article de périodique
Jean-Frédéric Vergnies, Intervieweur ; Claude Seibel, Interviewé ; Christine Afriat, Interviewé |Article : article de périodique
Bernard Quintreau, Interviewé ; Jean-Frédéric Vergnies, Intervieweur |L'arrivée en fin de carrière des premiers enfants du "baby boom" pose un défi économique et social sans précédent, touchant aussi bien à la retraite qu'aux conditions de travail, à la formation ou encore à la santé. Il s'agit là d'une opportunit[...]Article : texte conventionnel
Le personnel des missions locales et des PAIO relève du régime de retraite complémentaire IRCANTEC. Les structures qui adhèrent à une autre caisse doivent assurer une couverture des prestations au moins équivalente.ouvrage
Paul Santelmann ; Dominique Paumes ; Olivier Gonon ; Jean-Claude Marquié ; Catherine Delgoulet | Paris : DARES | Problèmes économiques et sociaux, ISSN 0015-9743 | 19/04/2002Ce dossier comprend une vingtaine d'extraits de textes issus de différentes revues et d'ouvrages qui portent tous sur les perspectives d'emploi et formation des travailleurs vieillissants. ils sont répartis en cinq chapitres : une situation i[...]Article : texte conventionnel
Cet accord prévoit notamment les conditions de mise en oeuvre du développement de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences dans le cadre de la réduction et de l'aménagement du temps de travail du personnel des institutions de ret[...]Article : texte conventionnel
Des négociations vont s'ouvrir afin d'actualiser la convention collective des personnels des institutions de retraites complémentaires. Dans ce cadre, sont notamment concernées la redéfinition des objectifs et des moyens de la formation professi[...]ouvrage
Claude Lévy-Leboyer ; Michel Huteau ; Claude Louche ; Jean-Pierre Rolland ; Brigitte Almudever ; Christian Balicco ; Nathalie Bayle ; Yves-Marie Beaujouan ; Serge Blanchard ; Nathalie Bonnardel ; Eric Brangier ; Marilou Bruchon-Schweitzer ; Denis Castra ; Jacques Curie ; Maxine Dalton ; Filip De Fruyt ; Lara Dessagne ; Evelyne Fouquereau ; Jean-Philippe Gaudron ; Dominique Gelpe ; Virginie Jouve ; Rémi Dongo Kouabenan ; Laurence Lanzone ; Alexis Le Blanc ; Yves-Frédéric Livian ; Isabelle Loss ; Dominique Martin ; Valérie Pezet-Langevin ; Nicole Rascle ; Vincent Rogard ; Jesus Salgado ; Dina Taieb ; Alain Trognon ; Gérard Vallery ; Anne-Marie Vonthron | Paris : Editions d'Organisation | 2001Cet ouvrage a pour objectif de montrer qu'il est possible d'apporter des solutions valides et des indications théoriques applicables en gestion des ressources humaines. Il rassemble trente contributions de psychologues du travail consacrées, pou[...]Article : article de périodique
Ce numéro spécial dresse un panorama des droits et des obligations relatifs aux salariés de 50 ans et plus : conditions d'embauche et d'emploi, licenciement, dispositif de préretraite, indemnisation du chômage, départ à la retraite. Un point spé[...]Article : article de périodique
La transition de l'emploi à la retraite ne se fait plus aujourd'hui de façon aussi directe qu'autrefois. Ainsi, alors que seulement 8 pour cent des personnes nées avant 1932 ont connu une ou plusieurs périodes de chômage en fin de carrière, elle[...]Article : article de périodique
La dépense pour l'emploi progresse en 1997 pour s'élever à 318 milliards de francs. Les dépenses d'indemnisation du chômage augmentent de 7 pour cent et représentent 40 pour cent de l'ensemble. Les dépenses de formation continue fléchissent de 3[...]Article : texte conventionnel
Dans le cadre de la convention collective du négoce et distribution de combustibles solides, liquides, gazeux et produits pétroliers, il est prévu l'embauche de 500 jeunes chauffeurs-livreurs sans qualification par la mise en oeuvre du dispositi[...]Article : article de périodique
Ce bilan, comme chaque année, synthétise les résultats et orientations de la politique de l'emploi. Les mesures sont regroupées en trois ensembles : les emplois aidés, les actions d'insertion et de formation, l'accompagnent des restructurations.[...]Article : article de périodique
Les interventions de l'Etat en faveur des salariés licenciés de plus de cinquante-cinq ans participent pour l'essentiel de la préretraite. Cette étude présentée par la section travail du Conseil économique et social propose dans une première par[...]Article : article de périodique
La CRICA (Caisse de retraite par répartition des ingénieurs, cadres et assimilés) est à l'origine de la création de CRICA-Volontariat en 1990, qui rassemble 156 retraités bénévoles intervenant au profit des retraités âgés isolés ou auprès de cad[...]Article : texte conventionnel
Le bénéfice des dispositions de l'accord du 6 septembre 1995 relatif au développement de l'emploi en contrepartie de la cessation anticipée d'activité est ouvert aux salariés nés en 1939 et 1940. Une dotation supplémentaire du régime d'assurance[...]