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Thesaurus formation 2019 > ENVIRONNEMENT LOCAL > DECENTRALISATION > COLLECTIVITE TERRITORIALE
COLLECTIVITE TERRITORIALESynonyme(s)Collectivité localeVoir aussiRelation(s)
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Article : article de périodique
Article : article de périodique
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Bilan de quatre années de décentralisation et des changements profonds qu'elle a pu entrainer dans les collectivités locales.ouvrage
L'évolution des pratiques de localisations des entreprises, privilégiant la recherche de plus de qualité et non seulement les montants des aides aura, dans les années à venir, des conséquences importantes. Cette étude aborde ce sujet complexe en[...]ouvrage
La première partie de cette étude est consacrée à des constats et reflexions sur les domaines relatifs aux transferts de compétences (Etat, région, département, commune). La deuxième partie analyse les aspects spécifiques des compétences transfé[...]ouvrage
Bernard Grenouillet ; Patricia Lecorre ; Françoise Marie ; Jacques Viguier ; Dominique Wiik | Paris : CFPC | 1985Ce mémoire de stage étudie le dispositif d'insertion social et professionnelle des jeunes au Québec. Les points suivants sont abordés: la place des jeunes dans la société québecoise;les programmes mis en oeuvre par le gouvernement pour lutter co[...]ouvrage
Guide pratique à l'usage des élus locaux et de leurs administrés sur la réforme de la loi de décentralisation du 2 mars 1982 concernant la suppression des tutelles.ouvrage
Synthèse des nouvelles compétences locales suscités par la loi de la décentralisation et analyse du devenir d'une organisation administrative territoriale en pleine mutation.ouvrage
ADEP ; Gérard Malglaive, Coordination ; Danielle Colardyn ; Anne-Marie Lucas ; Simone Aubrun ; Patrick Chevalier ; Elisabeth Dugué ; Jean-Gabriel Meilhac ; Philippe Méhaut | Noisy-le-Grand : ADEP | 1985Mise en évidence des points forts du dispositif national d'évaluation du programme de formation des jeunes de 16 à 18 ans pour l'année 1983-1984.Article : article de périodique
Examen des atouts et faiblesses des collectivités locales dans la mise en place du programme jeunes et de l'importance des structures d'accueil dans la mise en oeuvre d'une information de tous les acteurs adultes et jeunes.Article : article de périodique
Trois fiches techniques sur les pouvoirs décentralisés, les compétences décentralisées, elus et personnels des collectivités décentralisées, qui constituent de simples aide-mémoire sur le dispositif juridique de la décentralisation, et une étude[...]ouvrage
Présentation de la loi n°83-8 du 7 janvier 1983 régissant le transfert de compétences entre l'Etat et les collectivités locales.Article : article de périodique
La loi du 2 mars 82 trace le cadre institutionnel de la décentralisation voulue par le gouvernement de gauche et restitue aux élus régionaux, départementaux et municipaux la pleine responsabilité de leurs décisions. Cet article fait l'analyse de[...]Article : article de périodique
Deuxième grand volet de la politique de décentralisation, la loi du 7 janvier redistribue les compétences entre Etat, régions et communes dans les domaines de l'urbanisme, la formation professionnelle, la sauvegarde du patrimoine, la planificati[...]Article : article de périodique
Après avoir dressé le panorama général dans lequel se situe le vote de la loi 83-8 du 7 janvier 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat, l'auteur détaille les éléments de cette n[...]ouvrage
Présentation de la loi n°82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions.ouvrage
Simone Aubrun ; Patrick Chevalier ; Anne-Marie Lucas ; Gérard Malglaive ; Jean-Gabriel Meilhac ; ADEP | Noisy-le-Grand : ADEP | 1983Observation des jeunes dans le dispositif, du fonctionnement dans l'alternance, du fonctionnement des stages de formation, des sorties de stage et de la validation des acquis.Article : article de périodique
Présentation et bilan d'une expérience menée au Danemark d'un système d'orientation scolaire étendue, destiné aux jeunes, complété par des bureaux d'information et de conseil, au service d'un public plus âgé.Article : article de périodique
Présentation de l'ordonnance du 26 mars 1982 : réflexions sur les principaux aspects novateurs de cette ordonnance, la place faite aux entreprises, l'autonomie des stagiaires, les collectivités locales, les PAIO et les missions locales, les posi[...]Article : article de périodique