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Article : texte conventionnel
La CFDT santé sociaux fait part de son adhésion à l'accord professionnel du 26 février 2019 relatif à la création d'un OPCO (Santé) pour l'ensemble des branches relevant de l'Opco.Article : texte conventionnel
Le syndicat des médecins spécialistes, Avenir Spé fait part de son adhésion à la convention collective du personnel des cabinets médicauxArticle : texte conventionnel
La chambre syndicale nationale des entreprises de remise et de tourisme, fait part de son adhésion à la convention collective nationale des taxisArticle : texte conventionnel
La CFE-CGC Agro fait part de son adhésion à l'accord du 12 janvier 2021 relatif à la création de la convention collective nationale des métiers du commerce de détail alimentaire spécialisé.Article : texte conventionnel
La confédération nationale des glaciers de France, fait part de son adhésion à la convention collective de la pâtisserie ainsi qu'à l'ensemble des accords et avenants en vigueur.Article : texte conventionnel
La fédération des commerces et services UNSA fait part de son adhésion à la convention collective des métiers du commerce de détail alimentaire non spécialisé et à la totalité des ses accords, avenants, annexes. La fédération adhère également à [...]Article : texte conventionnel
La fédération des commerces et services UNSA fait part de son adhésion à la convention collective des métiers du commerce de détail alimentaire spécialisé ainsi qu'à l'ensemble de ses accords, avenants et annexes.Article : texte conventionnel
La fédération des commerces et services Unsa, fait part de son adhésion à la convention collective nationale du négoce de l'ameublement ainsi qu'à l'ensemble des textes attachés et des textes salaires.Article : texte conventionnel
La fédération des commerces et service Unsa, fait part de son adhésion à la convention collective nationale des professions de la photographie ainsi qu'à l'ensemble des textes attachés et des textes salaires.Article : texte conventionnel
Le syndicat national des brasseurs indépendants fait part de son adhésion à l'accord constitutif d'Ocapiat du 18 décembre 2018Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
le syndicat des producteurs indépendants fait part de son adhésion à la convention collective de la production de films d'animation et à ses annexes, accords et avenants.Article : texte conventionnel
La Fessad Unsa (fédération des syndicats de services et activités diverses tertiaires et connexes) fait part de son adhésion à la convention collective nationale des gardiens, concierges et employés d'immeubles.Article : texte conventionnel
La Fessad Unsa (fédération des syndicats de services et activités diverses tertiaires et connexes) fait part de son adhésion à la convention collective nationale des organismes de formations ainsi qu'à ses annexes, avenants et accords particuliers.Article : texte conventionnel
La Fessad Unsa (fédération des syndicats de services et activités diverses tertiaires et connexes) fait part de son adhésion à la convention collective nationale de la mutualité ainsi qu'à ses annexes, avenants et accords particuliers.Article : texte conventionnel
La Fessad Unsa (fédération des syndicats de services et activités diverses tertiaires et connexes) fait part de son adhésion à la nouvelle convention collective nationale du notariat ainsi qu'à ses annexes, avenants et accords particuliers.Article : texte conventionnel
L'Unsa Fessad fait part de son adhésion aux conventions collectives des personnels pact et arim et de l'habitat et logement accompagnésArticle : texte conventionnel
L'union syndicale Solidaires fait part de son adhésion à l'accord de constitution de l'Opco Atlas du 20 décembre 2018Article : texte conventionnel
Le syndicat national de l'enseignement initial privé CGT et le syndicat national des personnels de l'enseignement et de la formation privés, font part de leur adhésion à la convention collective de l'enseignement privé non lucratif.Article : texte conventionnel
Le syndicat des consultants-formateurs indépendants fait part de son adhésion à la convention collective des organismes de formationArticle : texte conventionnel
La fédération nationale des centres de lutte contre le cancer fait part de son adhésion à l'accord du 9 septembre 2020 relatif à la formation et au développement des compétences et à l'accord du 7 décembre 2020 relatif à la promotion et reconver[...]Article : texte conventionnel
La confédération autonome du travail fait part de son adhésion à la convention collective des professions de la photographie et à l'ensemble de ses annexes et accords.Article : texte conventionnel
La fédération Unsa spectacle et communication fait part de son adhésion à la convention collective des entreprises du secteur privé du spectacle vivant, ainsi qu'à l'ensemble des ses annexes, avenants et accords.Article : texte conventionnel
La confédération autonome du travail fait part de son adhésion à la convention collective du négoce et distribution de combustibles solides, liquides, gazeux et produits pétroliers.Article : texte conventionnel
La confédération autonome du travail fait part de son adhésion à la convention collective de la distribution directe et à l'ensemble de ses annexes et avenants.Article : texte conventionnel
La confédération autonome du travail fait part de son adhésion à la convention collective nationale des avocats et de leur personnel et à la convention collective nationale des cabinets d'avocats (avocats salariés).Article : texte conventionnel
L'Unsa fait part de son adhésion à la convention collective nationale du personnel non médical des centres de lutte contre le cancer ainsi qu'à l'ensemble de ses textes attachés (accords, avenants et toutes annexes) et aux textes et avenants rel[...]Article : texte conventionnel
L'Unsa fait part de son adhésion aux conventions collectives nationales de l'hospitalisation privée et du thermalisme ainsi qu'à l'ensemble des accords.Article : texte conventionnel
SUD Solidaires prévention et sécurité, sûreté fait part de son adhésion à la convention collective nationale du 15 février 1985 et à tous ses avenantsArticle : texte conventionnel
Le syndicat national des entrepreneurs de la filière déchet (SNEFiD), fait part de son adhésion à la convention collective des activités du déchetArticle : texte conventionnel
La fédération CFE-CGC Santé-Social fait part de son adhésion à la convention collective nationale des centres de lutte contre le cancer ainsi qu'à l'ensemble des accords qui luis sont attachés.Article : texte conventionnel
La FNA, fédération nationale du négoce agricole et la FEDEPOM, fédération nationale des négociants en pomme de terre, ail, oignon, échalote et légumes en gros font part de leur adhésion aux accords suivants : - accord multibranche du 29 mai 2[...]Article : texte conventionnel
La fédération nationale des industries chimiques CGT, fait part de son adhésion à la convention collective nationale des industries et services nautiquesArticle : texte conventionnel
L'Unsa spectacle et communication fait part de son adhésion à la convention collective nationale de la production audiovisuelle ainsi qu'à l'ensemble de ses annexes, avenants et accords particuliersArticle : texte conventionnel
Le CNADEV et la FIA font part de leur adhésion à l'accord du 29 mai 2015 sur la reconnaissance et l'inscription au RNCP de certificats de qualification professionnelle transversaux du secteur alimentaire et à son avenant n° 1 du 25 avril 2017Article : texte conventionnel
La FNAF CGT fait part de son adhésion à l'accord du 12 janvier 2021 relatif à la création de la convention collective nationale des métiers du commerce de détail alimentaire spécialisé.Article : texte conventionnel
La Fédéchimie Force ouvrière fait part de souhait d'adhérer à la convention collective nationale des industries et des services nautiques.Article : texte conventionnel
La fédération des distributeurs de matériaux de construction (ex-FNBM, fédération du négoce de bois et des matériaux de construction) fait part de son adhésion à la convention collective nationale du négoce des matériaux de construction.Article : texte conventionnel
Le Snipo fait part de son adhésion à l'accord du 29 mai 2015 relatif à la reconnaissance et à l'inscription au RNCP de CQP transversauxArticle : texte conventionnel
Le Snepat FO fait part de son adhésion à l'accord constitutif de l'Opco AKTO du 14 mars 2019. Cette adhésion est également portée à la connaissance des membres de la CPPNI des organismes de formation.Article : texte conventionnel
Le groupement des entreprises de sécurité fait part de son adhésion à la convention collectives des entreprises de prévention et de sécuritéArticle : texte conventionnel
L'organisation FranceActive-FNEAPL, décide par la présente d’adhérer à l’accord du 4 décembre 2020 relatif à l’activité partielle dans la branche sport, au nom et pour le compte de l’ensemble de ses entreprises adhérentes.Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Lettre d'adhésionArticle : article de périodique
Nicolas Deguerry ; Aurélia Bollé, Interviewé |Très actif pendant le confinement, le Forum des acteurs de la formation digitale (Fffod) – dont est membre Centre Inffo – gagne de nouveaux adhérents. “Il y a clairement un avant et un après”, commente Aurélia Bollé, déléguée générale de l’assoc[...]Article : texte conventionnel
Lettre d'adhésionArticle : texte conventionnel
La fédération nationale des syndicats de forestiers privés fait part de son adhésion à l'accord constitutif du 18 décembre 2018 de l'opérateur de compétences Ocapiat.Article : texte conventionnel
La FNCLCC fait part de son adhésion à l'accord du 7 mai 2015 relatif à la formation professionnelle.Article : texte conventionnel
La FNCLCC fait part de son adhésion à l'accord n° 2005-3 du 18 février 2005 relatif au champ d'application des accords.Article : texte conventionnel
Le SNDLL, syndicat national des discothèques et lieux de loisirs fait part de son adhésion à l'accord de désignation de l'opco.Article : texte conventionnel
La fédération Unsa commerces et services fait part de son adhésion à la convention collective nationale de la librairie, ainsi qu’à l’ensemble de ses avenants, ses textes attachés (accords, avenants et toutes les annexes), aux textes et avenants[...]Article : texte conventionnel
La FEHAP fait part de son adhésion à l'accord 2005-03 du 18 février 2005 relatif au champ d'application des accords conclus dans la branche. Cette adhésion fait suite à la création de la confédération des employeurs du secteur sanitaire, social [...]Article : texte conventionnel
La FEHAP fait part de son adhésion à l'accord du 7 mai 2015 relatif à la formation professionnelle. Cette adhésion fait suite à la création de la confédération des employeurs du secteur sanitaire, social et médico-social privé à but non lucratif.Article : texte conventionnel
La CFE-CGC santé social fait part de son adhésion à l'accord du 25 octobre 2018 désignant l'opco PEPSS comme opérateur de compétences.Article : texte conventionnel
Adhésion du syndicat Plastalliance à la convention collective nationale de la plasturgieArticle : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Le SYNOFDES fait part de son adhésion à la convention collective des organismes de formationArticle : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
La confédération française du commerce de gros et international (CGI), fait part de son adhésion à la convention collective nationale de la distribution et commerce de gros des papiers et cartons du 12 juillet 2017, IDCC 802/925, ainsi qu’a l’en[...]Article : texte conventionnel
La confédération française du commerce de gros et international (CGI), fait part de son adhésion aux conventions collectives suivantes ainsi qu'à l'ensemble de leurs avenants et accords annexes : – la convention collective nationale de la dis[...]Article : texte conventionnel
Alimentation et tendances fait part de son adhésion à la convention collective nationale de la restauration rapide ainsi qu'à l'ensemble des des avenants et accords.Article : texte conventionnel
L'UNSA spectacle et communication fait de son adhésion à la convention collective nationale de travail des guides accompagnateurs et accompagnateurs au service des agences de voyages et de tourisme, ainsi qu'à tous ses avenants et accords partic[...]Article : texte conventionnel
L'union fédérale de l'industrie et de la construction UNSA, fait de son adhésion à la convention collective nationale de l'industrie du pétrole et à ses avenants et accords étendus.Article : texte conventionnel
L'union fédérale de l'industrie et de la construction UNSA fait part de son adhésion à la convention collective nationale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise de l'exploitation d'équipements thermiques et de génie climatique[...]Article : texte conventionnel
L'Unsa Fessad fait part de son adhésion à la convention collective nationale des organisations professionnelles de l'habitat social.Article : texte conventionnel
L'Unsa Fessad fait part de son adhésion à la convention collective nationale des salariés du particulier employeurArticle : texte conventionnel
L'Unsa Fessad fait part de son adhésion à la convention collective nationale de travail des assistants maternels du particulier employeurArticle : texte conventionnel
L'Unsa Fessad fait part de son adhésion à la convention collective du personnel des institutions de retraites complémentairesArticle : texte conventionnel
L'Unsa Fessad fait part de son adhésion à la convention collective nationale des personnels des sociétés anonymes et fondations d'hlmArticle : texte conventionnel
La CSAFAM, confédération des syndicats d'assistants familiaux et d'assistants maternels, fait part de son adhésion à la convention collective nationale des assistants maternels du particulier employeurArticle : texte conventionnel
La fédération des structures indépendantes de création et de production artistiques fait part de son adhésion à la convention collective des entreprises du secteur privé du spectacle vivant du 3 février 2012. La FSICPA depuis 2015 réunit le synd[...]Article : texte conventionnel
L'Unsa industrie et construction fait part de son adhésion à la Convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés) du 8 octobre 1990.Article : texte conventionnel
Le SNAP fait part de son adhésion à la convention collective de Pôle emploi ainsi qu'à l'ensemble de ses annexes, avenants et accords particuliers.Article : texte conventionnel
L'Unsa industrie et construction fait par de sont adhésion à la convention collective de la pharmacie d'officine et à l'ensemble de ses avenants et accords collectifs étendus.Article : texte conventionnel
Lors de la réunion de la commission mixte paritaire de la branche du spectacle vivant le syndicat des cabarets music-halls et lieux de création faisait part de son intention d'adhérer à la convention collective, le présent avenant confirme l'adh[...]Article : texte conventionnel
La confédération nationale des artisans pâtissiers, chocolatiers, confiseurs, glaciers, traiteur de France fait part de son adhésion à l’accord multibranches du 1er juillet 2016 relatif à la création d’une instance de coordination des CPNEFP de [...]Article : texte conventionnel
La confédération nationale des glaciers de France fait part de son adhésion à l’accord multibranches du 1er juillet 2016 relatif à la création d’une instance de coordination des CPNEFP de branches et interbranches dans le secteur alimentaire.Article : texte conventionnel
La confédération nationale des artisans pâtissiers chocolatiers confiseurs glaciers traiteurs de France fait part de son adhésion à l’avenant n° 1 du 25 avril 2017 à l’accord multibranches du 29 mai 2015 sur la reconnaissance et l’inscription au[...]Article : texte conventionnel
La confédération française du commerce de gros et international fait part de son adhésion à la convention collective nationale des entreprises de commission, de courtage et de commerce intracommunautaire et d'importation-exportation ainsi qu'à l[...]Article : texte conventionnel
La confédération française du commerce de gros et international fait part de son adhésion à la convention collective nationale du commerce de gros des tissus, tapis et linge de maison ainsi qu'à l'ensemble des accords, avenants et annexes.Article : texte conventionnel
La FNAF CGT (fédération nationale agroalimentaire et forestière) fait part de son adhésion à la convention collective des activités de production des eaux embouteillées, boissons rafraîchissantes sans alcool et de bière.Article : texte conventionnel
La FECP fait part de son adhésion à la convention collective du commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers ainsi qu'à l'accord du 13 septembre 2000 relatif au développement du paritarismeArticle : texte conventionnel
La FG FO construction fait part de son adhésion à la convention collective de l'industrie des panneaux à base de boisArticle : texte conventionnel
Nexem, organisation issue du rapprochement de la FEGAPEI et du SYNEAS fait part de son adhésion à l'accord 2005-3 du 18 février 2005 relatif au champ d'application des accords et à ses avenantsArticle : texte conventionnel
Nexem, issue du rapprochement de la FEGAPEI et du SYNEAS fait part de son adhésion à l'accord du 7 mai 2015 relatif à la formation professionnelle et à ses avenantsArticle : texte conventionnel
Le CNEA fait part de son adhésion à la convention collective des organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs ainsi qu'à l'ensemble des accords et avenant signés à ladite convention.Article : texte conventionnel
Au 1er juillet 2016 l'UNIRET Nord Pas de Calais a adhéré à la convention collective nationale de la blanchisserie – teinturerie et nettoyage (blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage à sec, pressing et teinturerie). Le champ d'applic[...]Article : texte conventionnel
L'union syndicale solidaires fait part de son adhésion à la convention collective nationale de la production cinématographique, à ses avenants et annexes.