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Cette étude témoigne de l’incroyable richesse des outils mobilisés au bénéfice de la coopération transfrontalière. Prudemment commencée au début des années 1980 sous les auspices du Conseil de l’Europe, la marche vers la coopération transfrontal[...]dossier documentaire/bibliographie
INJEP, Direction ; Agnès Cochet | Paris : INJEP | Un an de politiques de jeunesse, ISSN 1763-623X | 05/2024Ce dossier documentaire de la collection « Un an de politiques de jeunesse » rassemble une sélection de textes législatifs et réglementaires ainsi que des communiqués reflétant, dans une approche interministérielle et européenne, l’action politi[...]Article : article de périodique
Une loi du 9 juin 2023 impose aux influenceurs en ligne une obligation de transparence dans leur activité promotionnelle. La promotion des actions de formation professionnelle est concernée.Article : article de périodique
La loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 prévoit la création d’un congé de reconversion professionnelle dans le cadre du C2P et d’un fonds pour financer des actions de prévention.Article : article de périodique
Une décision de la Cour de cassation en date du 25 janvier 2023 invite les employeurs à la plus grande vigilance dans la planification des actions de formation.Article : article de périodique
Comment les entreprises s’approprient-elles les questions environnementales, et en particulier celle de l'écologisation des emplois et des compétences ? Pour les entreprises, la transition écologique prend souvent la forme de la contrainte rég[...]ouvrage
Vincent Joseph ; Stéphane Héroult ; Césaire-Régis Essis ; Régis Roussel ; Nadine Nerguisian ; ReferNet France ; ReferNet - Réseau européen de référence et d’expertise | Thessalonique [Grèce] : CEDEFOP | CEDEFOP ReferNet thematic perspectives series | 06/2022Table of contents : - Chapter 1. Introduction - Chapter 2. Types of teaching and training professionals : main types ; VET schools ; teaching and training professionals by type of VET school. - Chapter 3. Teaching and training professionals i[...]ouvrage
Deux faits juridiques récents, contradictoires, invitent à s’interroger sur l’applicabilité du code de la consommation à l’univers de la formation professionnelle. En premier lieu une proposition de loi s’appuie sur le code de la consommation po[...]rapport
Xavier Quernin ; Mélanie De Sousa ; CGE - Conférence des grandes écoles ; UniLaSalle | Paris : CGE - Conférence des grandes écoles | 07/2021Plusieurs ministères ont sollicité la Conférence des grandes écoles et UniLaSalle en leur demandant de réaliser une étude exploratoire sur la mobilité internationale des étudiants en situation de handicap, qui rencontrent des difficultés supplém[...]ouvrage
Fondation Innovations pour les apprentissages | Paris : FIPA. Fondation Innovations pour les apprentissages | 06/2021Ce guide, publié par la FIPA - Fondation Innovations Pour les Apprentissages, est dédié à l’organisation d’actions de mobilités internationales au bénéfice de personnes en formation par alternance - apprentis ou alternants en contrats de profess[...]site web/base de données
FFFOD ; Aurélia Bollé ; Cécile Cochard ; Paula Goncalves ; Olivier Kirsch ; Marie-Christine Llorca ; Gilles Macchia ; Jean-Luc Peuvrier ; Loïc Tournedouet ; Jean Vanderspelden | Saint-Denis-La-Plaine : FFFOD | 03/2020Le ministère du travail appelle à une mobilisation de tous pour que l’activité de formation soit maintenue via le déploiement à distance, par la mise à disposition d’outils et de contenus pédagogiques Pour répondre à cet appel, une dizaine d’exp[...]ouvrage
Ce guide fournit des conseils et des outils pratiques pour accompagner les entreprises dans la mise en place optimisée de la FOAD en respectant la réglementation en vigueur.Article : article de périodique
À l’occasion d’un arrêt de la Cour d’appel administrative de Nantes se prononçant positivement sur l’exonération de TVA d’une prestation “Trajectoire emploi” proposée par Pôle emploi, l’administration fiscale récapitule les cas d’exonération de [...]Article : article de périodique
Ce dossier présente les nouveautés issues de la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel et dont les modalités d'application sont précisées dans un décret du 31 octobre 2019.site web/base de données
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Article : article de périodique
Un nouveau bilan pédagogique et financier s’applique en 2017. Le formulaire passe de quatre à deux pages, mais les obligations liées au Code du travail pour les organismes de formation demeurent inchangées. Aussi retrouvera-t-on dans le nouveau [...]