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Thesaurus formation 2019 > SECTEURS/CONTENUS ACTIVITES > SECTEUR SANITAIRE SOCIAL
SECTEUR SANITAIRE SOCIALSynonyme(s)Secteur médico-socialRelation(s)
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Article : article de périodique
Cecilia Mornata, Coordination ; Maryvonne Charmillot, Coordination |Comment nos activités d’éducation, de recherche et d’intervention en formation des adultes s’actualisent-elles pour assurer collectivement l’attention à autrui, l’écoute, la responsabilité vis-à-vis des vivants ? Dans quelle mesure nos activités[...]ouvrage
Le Livre blanc (2023) s’inscrit dans la continuité de travaux précédents, des États généraux du travail social en 2013 jusqu’au Livre vert 2022. Il contribue à l’évolution du diagnostic général sur le travail social, avec des apports inédits, su[...]Article : article de périodique
Dans le secteur privé de la santé, l’alternance se révèle un outil de recrutement, d’évolution de carrière ou de reconversion pertinent. Après un tour de France consacré à ce sujet, l’Opco Santé publie une synthèse des bonnes pratiques observées[...]ouvrage
Salima Benhamou | Santiago du Chili [Chili] : CEPALC - Commission Économique pour l'Amérique latine et les Caraïbes | 12/2022Les avancées récentes de l’IA suscitent des débats et interrogations lourds de sens et de signification. Jusqu’où la machine peut-elle remplacer l’homme ? Combien d’emplois va-t-elle détruire et créer ? Comment les métiers, les compétences et le[...]rapport
IGESR ; Philippe Bézagu ; Sophie Julien ; Pascal Misery ; Sabine Carotti, Collaboration technique ; IGAS ; Valentine Fournier ; Hervé Léost ; Françoise Zantman ; Maël Kebabsa, Collaboration technique | Paris : IGESR - Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche | 10/2022Dans un contexte d’augmentation des besoins et de crise du système de santé, ce rapport analyse les enjeux relatifs à l’exercice professionnel d’infirmier. Il élabore des orientations sur l’élargissement du champ de compétences "socle" infirmier[...]rapport
IGESR ; Patrice Blémont ; IGAS ; Jean Debeaupuis | Paris : IGESR - Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche | 08/2022L’inspection générale des affaires sociales (IGAS) et l’inspection générale de l’éducation, du sport, et de la recherche (IGÉSR) ont été chargées d’une mission de concertation complémentaire au rapport IGAS rendu public début janvier 2022 sur le[...]rapport
Sabine Carotti ; IGESR ; Franck Le Morvan ; IGAS | Paris : IGESR - Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche | 07/2022Les Directions régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (DREETS) et les Rectorats sont aujourd’hui impliqués dans la certification de treize diplômes d’Etat du travail social (DE TS), suivant un processus complexe, qu[...]ouvrage
Corinne Grenier, Coordination ; Florent Giordano | Levallois-Perret : Opco santé | Rapports de l'Observatoire | 03/2022Cette étude vise à identifier les transformations majeures du secteur de la santé à l’horizon 2040, à décrire les métiers nécessaires à l’accompagnement de ces transformations et à identifier les modalités de formation. Elle décline quatre ensem[...]Article : article de périodique
Christelle Destombes ; Nathalie Canieux, Interviewé |Les métiers du grand âge peinent à recruter. Alors que les Français veulent vieillir à domicile et que nous sommes entrés dans la "société de longévité" - un Français sur trois aura plus de 60 ans en 2030 - il faudra des bras et des bonnes volon[...]Article : article de périodique
Najoua Mohib, Coordination ; Solveig Fernangu, Coordination ; Anne-Lise Ulmann ; Béatrice Delay ; Stéphane Balas ; Laurence Appriou-Ledesma ; Isabelle Gaborieau ; Stéphane Guillon ; Dominique Kern |L’ensemble des systèmes éducatifs (formation des adultes, enseignement supérieur, école, insertion, travail social, etc.) est aujourd’hui traversé par des discours politico-institutionnels qui appellent à des changements « adaptatifs » pour répo[...]rapport
Dans un rapport présenté le 29 juin, la Députée et membre de la Commission des affaires sociales Annie Chapelier plaide pour la création d'un statut d'"infirmier praticien", l'extension de la pratique avancée à d'autres métiers et aux champs de [...]Article : article de périodique
Dispositif lancé de façon expérimentale à Montpellier, Oasis permet à des personnes en reconversion professionnelle suite à un handicap de s’orienter vers les métiers du social et médico-social. Plus de 200 personnes ont pu en bénéficier l’an d[...]Article : article de périodique
C’est un Congrès des Régions de France exceptionnel à plusieurs titres qui s’est tenu le 19 octobre 2020, non pas au Palais des congrès de Paris comme prévu, mais, dans le respect des règles sanitaires, à huis-clos dans l’hémicycle du Conseil ré[...]Article : article de périodique
Raphaëlle Pienne ; Pierre Hébrard, Interviewé |Ils exercent au côté des plus faibles : personnes âgées ou handicapées, personnes malades ou jeunes enfants. Ce sont les travailleurs des métiers dits du “care”, dont la période de confinement a montré plus que jamais combien leur activité était[...]Article : article de périodique
Le Pôle de formation des professionnels de santé (PFPS) du CHU de Rennes, forme des assistants de régulation médicale (ARM) à gérer les appels adressés au Samu. Auparavant, les ARM ne bénéficiaient pas de réelle formation diplômante.dossier documentaire/bibliographie
Conçue pour fournir des pistes de lecture en période de confinement et de fermeture des bibliothèques publiques, cette bibliographie ne se veut bien évidemment pas exhaustive. Les travaux référencés permettent d’éclairer l’actualité de l’institu[...]Article : article de périodique
L’Agence nationale du développement professionnel continu (DPC) publie son rapport d’activité. Le DPC est un dispositif de formation des professions de santé : médecins des établissements de santé et médico-sociaux, libéraux ou exerçant en centr[...]rapport
Ce rapport a été commandé à Myriam El Khomri par Agnès Buzyn, ministre des Solidarités et de la Santé. Dans un premier temps, l'auteure formule un diagnostic sur les métiers du grand âge, peu attractifs et pour lesquels les besoins en recrutemen[...]Article : article de périodique
Mona Granato ; Gilles Moreau ; Harald Pfeifer ; Gudrun Schönfeld ; Felix Wenzelmann ; Anke Bahl ; Agnes Dietzen ; Tanja Tschöpe ; Clément Brébion ; Nadine Bernhard ; Sophie Iffrig ; Olivier Giraud ; Isabelle Le Mouillour ; Béatrice Reggio |Plus de 1 300 000 apprentis en Allemagne, contre 500 000 en France avec un taux de chômage des jeunes trois fois plus élevé. « D’une corrélation, on fait hâtivement une causalité » indique l’introduction de ce numéro, qui invite à des investigat[...]ouvrage
Cette étude, commandée par la Région Ile-de-France à Défi métiers, s’intéresse aux impacts du vieillissement de la population et du développement des gérontechnologies sur les professionnels franciliens. Les auteurs présentent d’abord le secteur[...]ouvrage
Direction générale des entreprises ; Aviesan ; FEFIS ; PIPAME | Paris : Direction générale des entreprises | 06/2019Ce rapport dresse dans un premier temps un état des lieux de la filière française des industries de santé. Les auteurs analysent ensuite les usages existants et potentiels de l’industrie du futur et ses différentes technologies : big data, intel[...]Article : article de périodique
Mikaël Faujour ; Morgan Jaffrelot, Interviewé |Morgan Jaffrelot a été à l'initiative d'un des tout premiers centres de simulation universitaires, en 2009; dans le domaine de la santé. Il veut maintenant mettre cet outil au service de la formation.rapport
Commissariat général à l'égalité des territoires ; Direction générale des entreprises ; Atawao Consulting | Paris : Atawao Consulting | 02/2019Faire de la France un acteur majeur de l’intelligence artificielle (IA) est l’ambition de la stratégie nationale présentée en mars 2018 par le président de la République. La dynamique d’innovation et d’investissement est forte dans le domaine de[...]ouvrage
rapport
L’intelligence artificielle conduira à des transformations profondes du travail. Pour s’y préparer, le rapport passe au crible trois secteurs – transports, bancaire et santé, élabore des scénarios d’évolution et propose des pistes d’action. [...]rapport
Le rapport rend compte de l’activité de la Miviludes et de ses observations du phénomène sectaire sur l’année 2016 et le 1er semestre 2017. En 2016 La Miviludes a reçu 2323 saisines (chiffre en en légère augmentation). L’engouement pour les t[...]Article : article de périodique
Faire "progresser les compétences des soignants tout au long de leur vie professionnelle", tel est l'un des objectifs affichés par la nouvelle stratégie nationale de santé (SNS) pour la période 2018-2022.Article : texte conventionnel
Les services de santé au travail interentreprises renforcent leur engagement en matière d'emploi et d'insertion professionnelle des travailleurs handicapés. Pour inciter les SSTI à s'engager encore plus dans cette démarche la branche propose dif[...]ouvrage
A l’occasion de son 30e anniversaire, Actalians, organisme de collecte des fonds de la formation professionnelle des professions libérales, de l’hospitalisation et de l’enseignement privés, a choisi de s’intéresser au processus qui conduit à la [...]Article : article de périodique
Fin 2018, Actalians, l'Opca des professions libérales, des établissements de l'hospitalisation privée et de l'enseignement privé, proposera à ses 130 000 entreprises adhérentes une version 3.0 du plan de formation avec pour objectif de mieux ten[...]Article : texte conventionnel
Des précisions sont apportées au diagnostic qui a été établi dans l'article 4 de l'accord du 22 février 2017. Ces précisions sont jointes en annexes. Il est rappelé l'importance de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.Article : texte conventionnel
Cet accord confirme l'accord créé le 26 septembre 2016. Il est rappelé la volonté du maintien dans l'emploi et de l'insertion professionnelle des seniors. Des actions sont mises en place pour améliorer l'accès des jeunes à en emploi en CDI et as[...]Article : article de périodique
Infirmière par vocation s’il en est, Myriame Maziz est aujourd’hui,à 26 ans, en deuxième année d’études de médecine. Un parcours exceptionnel qu’elle justifie avant tout par le désir d'une autre manièreArticle : texte conventionnel
Des modifications et des créations ont été apportées pour certains articles de l'accord du 7 mai 2015 relatif à la formation professionnelle. Les dispositions du financement du CPF sont modifiées portant à 50% la prise en charge des salaires. C[...]Article : texte conventionnel
Modification de l'article 9 "formation continue" du chapitre I dispositions générales de la CCN des services de santé au travail interentreprises.Article : texte conventionnel
Nexem, organisation issue du rapprochement de la FEGAPEI et du SYNEAS fait part de son adhésion à l'accord 2005-3 du 18 février 2005 relatif au champ d'application des accords et à ses avenantsArticle : texte conventionnel
Nexem, issue du rapprochement de la FEGAPEI et du SYNEAS fait part de son adhésion à l'accord du 7 mai 2015 relatif à la formation professionnelle et à ses avenantsouvrage
L'étude engagée par l'Observatoire de la branche de l'hospitalisation privée sanitaire et médico-sociale à statut commercial reflète la volonté des acteurs de la Commission Paritaire Nationale de l'Emploi de poursuivre leur engagement en faveur [...]Article : texte conventionnel
L'organisation nationale syndicale des sages-femmes fait part de son adhésion à la convention collective nationale de l'hospitalisation privée.Article : texte conventionnel
Il est décidé le versement d'une contribution exceptionnelle versée par les entreprises de la branche pour redresser financièrement l'opca Forco.Article : texte conventionnel
Le titre VII "Formation professionnelle" de la CCN est modifiéArticle : texte conventionnel
Agefos Pme est désigné comme opca de la branche. Mise en place de l'observatoire prospectif des métiers et des qualifications. La CPNE de la branche assurera le rôle de comité de pilotage.ouvrage
Cet ouvrage apporte des outils pour diagnostiquer les facteurs de conflit, la gestion des entretiens avec les salariés et des précisions sur la médiation et la gestion de crise sociale. Il alterne exposés synthétiques, cas concrets et fiches out[...]Article : texte conventionnel
La Fegapei-Syneas fait part de son adhésion à la convention collective nationale des médecins spécialistes qualifiés au regard du conseil de l’ordre travaillant dans les établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées du 1er [...]Article : article de périodique
Reconnaissant la place majeure des tuteurs, les auteurs insistent sur les enjeux de l'analyse de l'activité en vue de les aider à mieux former leurs apprenants par les situations de travail.C'est ce que propose la didactique professionnelle que [...]Article : article de périodique
Aujourd'hui, l'accès aux emplois de cadres intermédiaires ou de chefs de service du travail social impose d'avoir obtenu le certificat d'aptitude aux fonctions d'encadrement et de responsable d'unité d'intervention sociale (CAFERUIS), ou le dipl[...]Article : article de périodique
S"appuyant sur un corpus recueilli en situation de suivi tutoral, l'article analyse l'activité communicative mise en oeuvre par des tuteurs engagés avec des étudiantes sages-femmes. L'hypothèse est que le travail des instances du métier traverse[...]Article : texte conventionnel
L'accord définit les priorités triennales de formation, dont celle de permettre au salarié d'évoluer d'au moins un niveau de qualification au cours de sa carrière. Il vise à développer la professionnalisation et à mettre en oeuvre le compte pers[...]Article : texte conventionnel
La Fegapei-Syneas fait part de son adhésion à la convention collective des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées ainsi qu'aux accords et avenants.Article : texte conventionnel
Pour les formations débutant en 2016, la prise en charge s'effectue dans la limite des crédits disponibles.Article : texte conventionnel
Modification de la durée au titre du dispositif période de professionnalisation.Article : texte conventionnel
La mise en place de la nouvelle organisation administrative territoriale se fera progressivement au sein des instances régionales d'Unifaf et de la CPNEFPouvrage
Annamaria Di Fabio, Coordination ; Claude Lemoine, Coordination ; Vincenzo Majer, Coordination ; Pierre Salengros, Coordination | Paris : L'Harmattan | Psychologie du travail et ressources humaines | 01/2016Cet ouvrage présente des textes issus du 18e congrès international de Psychologie du travail et des organisations, organisé à Florence (Italie) en 2014, sur le thème « Perspectives travail ». Six articles portent sur les questions de conseil en [...]Article : article de périodique
Le recours aux formations par alternance et aux formations à finalité professionnelle peut, certes, permettre aux jeunes de « réussir » leur formation et leur insertion, et répondre au double objectif d’accroître leur motivation à se former et d[...]Article : texte conventionnel
Les organisations patronales : fédération des prestataires de santé à domicile, UNPDM,SNADOM et les syndicats de salariés : CFE CGC, CFTC, CGT, CGT FO, UNSA font part de leur décision de dénoncer l'accord du 25 octobre portant adhésion au Forco.Article : article de périodique
Cette contribution présente les résultats d’une enquête quantitative et qualitative auprès de candidats souhaitant intégrer les écoles de travail social. L’accès aux écoles spécialisées pour entreprendre des études dans les filières de formation[...]ouvrage
Cette étude sur les métiers du sanitaire est publiée dans le cadre du réseau régional d'observation du sanitaire. Elle regroupe des informations et des données sur la formation (formations proposées en région et profil des étudiants), l'inserti[...]ouvrage
Cette étude sur les métiers du social est publiée dans le cadre du réseau régional d'observation du sanitaire. Elle regroupe des informations et des données sur la formation (formations proposées en région et profil des étudiants), l'insertion p[...]Article : texte conventionnel
cet accord intègre tous les nouveaux dispositifs institués par la récente réforme de la formation professionnelle, dans la politique formation de la branche. Il en précise également les modalités d'application adaptées à la branche.Article : article de périodique
Quel sera l'impact de l'accord sur la formation professionnelle dans la branche associative sanitaire, sociale et médico-sociale signé fin mai par la CFDT? Cet accord de branche modifie le rôle de l'OPCA à l'égard de ses adhérents.Article : texte conventionnel
Une négociation a été ouverte pour définir l’accès des salariés sans qualification à une formation qualifianteouvrage
Le développement des technologies de l’information et de la communication pour l’éducation (TICE) amène à une utilisation accrue des formations ouvertes et à distance par voie électronique (e-learning). Différents éléments présents dans ces form[...]Article : article de périodique
Pour favoriser l'activité physique des jeunes, l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES) a mis en œuvre une formation (gratuite) destinée à des adultes responsables d'enfants et d'adolescents. Cette formation se prés[...]Article : article de périodique
Samira Mahlaoui ; CEREQ |Cette étude analyse le recours au tutorat et à l’accompagnement des salariés, dans le milieu social et médico-social, pour une population de cadres intermédiaires, afin de favoriser leur accueil, leur intégration et leur prise de fonction. L’obj[...]site web/base de données
plateforme ouverte des données publiques françaises OpenData des données relatives à l'économie et à l'emploi comme le marché du travail, l'insertion professionnelle, le chômage depuis 1982...Article : texte conventionnel
Le délai prévu par l'avenant n° 1 du 16 avril 2014 n'a pas pu être respecté compte tenu du retard de la parution des textes d'application de la loi du 5 mars 2014. un premier accord à caractère général concernera l'ensemble des articles de la co[...]Article : article de périodique
Dans le secteur social et médico-social, la réflexion sur l'alternance est ancienne. Organismes de formation et structures d'accueil sont aujourd'hui incités à pratiquer une forme d'alternance dite intégrative, dans laquelle savoirs théoriques e[...]rapport
Martine Pinville ; Bérengère Poletti | Paris : Assemblée nationale | Rapport d'information Assemblée nationale | 12/2014Ce rapport, examiné le 9 décembre 2014 par le Comité d'évaluation et de contrôle de l'Assemblée nationale, fait le point sur l'état des questionnements dans ce secteur et formule 15 propositions dont certaines concernent l'emploi et la formation[...]Article : texte conventionnel
La fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne fait part de sa décision de dénoncer le Titre VII - Formation professionnelle et propose une rédactionArticle : texte conventionnel
Les missions, la composition de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle sont définies. L'Unifed assure le secrétariat administratif de la CPNEFP. Sont également définis le rôle, la composition,le fonction[...]Article : texte conventionnel
La composition ainsi que les modalités de prise en charge des dépenses pour les réunions de la CPNEFP sont modifiées.Article : texte conventionnel
Abrogation des articles suivants : - article 1.2.1 réunions plénières - article 1.4 modalités de prise de décisions - article 2.2 composition de la délégationArticle : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Modification de l'accord n° 2011-05 par l'abrogation des articles suivants : - article 5 portant sur l'organisation d'Unifaf - article 11 portant sur les status et le règlement intérieur - article 13 portant sur la commission paritaire d'harm[...]Article : article de périodique
Depuis dix ans – la loi du 13 août 2004 –, la gestion des cursus de 35 diplômes du secteur social et médico-social relève des Conseils régionaux, tenus de recenser les besoins et de financer les formations. Actuellement, les besoins et stages de[...]Article : texte conventionnel
Modification du calendrier des négociations par les partenaires sociaux.Article : article de périodique
Le secteur sanitaire et social se prépare à faire face à l’augmentation des besoins de la population en matière de santé et d’accompagnement. Tous les acteurs régionaux concernés se mobilisent pour adapter les métiers et l’appareil de format[...]Article : texte conventionnel
Les actions prioritaires au titre du droit individuel à la formation sont définies. Cet accord vaut jusqu'à l'entrée en vigueur du compte personnel de formation (CPF) au 1er janvier 2015.Article : texte conventionnel
La fédération Sud santé sociaux fait part de son adhésion à la convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées.Article : texte conventionnel
Cet avenant modifie certaines parties de l'accord précité qui concernent : - des objectifs chiffrés de recrutement de jeunes - la désignation d'un salarié référent volontaire - l'engagement au maintien dans l'emploi des seniors et à leur rec[...]Article : texte conventionnel
La fédération Sud santé sociaux fait de son adhésion à la convention collective nationale des établissements médico-sociaux de l’union intersyndicale des secteurs sanitaires et sociaux.Article : article de périodique
L’engagement pour le développement de l’emploi et des compétences (Edec) des métiers de l’autonomie fixe des objectifs (attractivité, mobilité, qualité, lutte contre la pénibilité), déclinés en 19 “actions-phares”, dont un socle commun de format[...]Article : article de périodique
A partir de l’analyse transversale de situations de transmission dans différents secteurs d’activité en France et au Québec, cet article vise à montrer que la transmission des savoirs professionnels est un processus qui doit être pensé à partir [...]Article : texte conventionnel
Adhésion de la fédération des services CFDT à la convention collective nationale de branche des entreprises de négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques du 9 avril 1997.Article : article de périodique
Chantal Labruyère, Coordination ; Paul Kalck ; Marie-Claude Rebeuh ; Jacques Trautmann ; Véronique Simon ; Samira Mahlaoui |Ce rapport propose un premier état des lieux des démarches liées à l’alternance intégrative engagées depuis 2005 dans le secteur du travail social. Il propose une méthodologie d’observation et de suivi appliquée à cette forme d'alternance. L'alt[...]ouvrage
Observatoire prospectif des emplois, des métiers, des qualifications de la branche de l'hospitalisation privée sanitaire et médico-sociale à statut commercial | Paris : JJK and Co | 2014Cette étude vise à identifier les actions à mettre en œuvre pour favoriser l’emploi (embauche et maintien) des travailleurs handicapés dans les établissements des secteurs sanitaire et médico social de la branche et à mesurer l’évolution de leur[...]Article : texte conventionnel
Cet accord est conclu pour une durée de 3 ans. Un diagnostic préalable a été réalisé par le CISME. Le diagnostic évalue également les engagements pris par la branche en faveur : - de l'insertion durable des jeunes dans l'emploi et de la formati[...]Article : texte conventionnel
Le présent accord est conclu pour une durée déterminée de 10 mois à compter de sa signature. Il expirera automatiquement. Toutefois, si les partenaires sociaux estiment qu'il est nécessaire de prolonger les négociations, ils en décideront par a[...]Article : texte conventionnel
Modification et durée de la contribution des SSTI (services de santé au travail interentreprises) au titre de la formation professionnelle continue, décidée par la commission paritaire nationaleArticle : article de périodique
Relations interinstitutionnelles, absence de statut conforme à l’activité réelle ou souhaitée, rupture du dialogue social et conflits… Retour sur un “cas d’école”, celui de l’Institut régional de formation aux fonctions éducatives de Picardieouvrage
Conseil régional Bretagne ; Agence régionale santé Bretagne | Rennes : Conseil régional Bretagne | 08/10/2013Le 8 octobre 2013, l’État, l’Agence régionale de santé, la Région et de nombreux acteurs du secteur sanitaire, social et médico-social en Bretagne s’engagent dans un plan d’actions 2013-2015, pour favoriser la formation et la qualité des emplo[...]Article : texte conventionnel
La CGT fait par de son adhésion à la convention collective relative aux établissements médico-sociaux de l'union intersyndicale des secteurs sanitaires et sociaux.Article : article de périodique
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Uniformation est désigné pour assurer la collecte de la taxe d'apprentissage des établissements du secteur social et médico-social à but non lucratif. Son champ d'application, ses missions, son fonctionnement et sa composition sont définis.ouvrage
Carine Seiler, Direction ; Sémaphores ; Sébastien Boterdael ; Pierre Ferracci ; Danielle Kaisergruber ; Jean-Marie Luttringer ; Mathieu Malaquin | Paris : Sémaphores | 01/06/2013Cette étude réalisée pour le compte du Commissariat général à la stratégie et à la prospective après avoir recensé et mis en perspective les travaux publiés vise à réinterroger, compléter et prolonger les constats déjà effectués à travers une ét[...]Article : texte conventionnel
La répartition des contributions des établissement d'hospitalisation privée au Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels (FPSPP) est fixée pour 2013.Article : texte conventionnel
Les dispositions de l’accord du 16 octobre 2009 concernant l'emploi des seniors dans les établissements d'hospitalisation privée sont prorogées jusqu'au 31 décembre 2013.Article : texte conventionnel
Les modalités de mise en oeuvre du contrat de professionnalisation pour le négoce et prestations de services médico-techniques sont redéfinies.Article : texte conventionnel
Les missions et les modalités de fonctionnement de la section paritaire professionnelle créée au sein du Forco pour le négoce et prestations de service dans le domaine médico-technique sont fixées.