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COSMOS - Conseil social du mouvement sportif |
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Article : texte conventionnel
Dans la liste prévue par l’article 5 de l’annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005, les dispositions relatives au CQP « Animateur de tir à l’arc » prévues dans le cadre de l’avenant n° 12 du 5 juillet 2007 sont remplacées par les dispositio[...]Article : texte conventionnel
Dans la liste prévue par l’article 5 de l’annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005, les dispositions relatives au CQP « Moniteur de football américain et de flag » prévues dans le cadre de l’avenant n° 58 du 4 mai 2011 sont remplacées par [...]Article : texte conventionnel
L’article 5 de l’annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005, prévoit la liste des CQP reconnus par la branche. L'avenant n° 61 du 4 mai 2011 avait prévu le CQP moniteur de tir sportif. Le présent avenant modifie les dispositions relatives à c[...]Article : texte conventionnel
L’article 5 de l’annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005, prévoit la liste des CQP reconnus par la branche. L'avenant n° 126 du 16 janvier 20218 avait prévu le CQP "Éducateur tennis". Le présent avenant modifie les dispositions relatives à[...]Article : texte conventionnel
L’article 5 de l’annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005, prévoit la liste des CQP reconnus par la branche. L'avenant n° 107 du 4 décembre 2015 avait prévu le CQP "Accompagnateur en téléski nautique ". Le présent avenant modifie les dispos[...]Article : texte conventionnel
Les dispositions relatives au CQP "Animateur ski nautique, wa-keboard et engins tractés" sont modifiées.Article : texte conventionnel
L’article 5 de l’annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005, prévoit la liste des CQP reconnus par la branche. L'avenant n° 47 du 7 juillet 2005 avait prévu le CQP "moniteur d'aviron ". Le présent avenant modifie les dispositions relatives à [...]Article : texte conventionnel
L’article 5 de l’annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005, prévoit la liste des CQP reconnus par la branche. L'avenant n° 54 du 15 décembre 2010 avait prévu le CQP "moniteur de squash". Le présent avenant modifie les dispositions relatives [...]Article : texte conventionnel
Ce CQP est modifié dans sa classification et son périmètre d'activité.Article : texte conventionnel
Ce CQP est modifié dans son titre, sa classification et son périmètre d'activité.Article : texte conventionnel
Ce CQP est modifié dans sa classification et son périmètre d'activité.Article : texte conventionnel
Les dispositions de l'article 8.5.4 "Certifications professionnelles visées" de la CCNS issues de l'article 1er de l'avenant n° 153 de 21 juin 2021 sont modifiées. l'avenant prendra effet à la date de son extensionArticle : texte conventionnel
Ce CQP est modifié dans sa classification et son périmètre d'activité.Article : texte conventionnel
Ce CQP est modifié dans sa classification et son périmètre d'activité.Article : texte conventionnel
Ce CQP est modifié dans son intitulé, sa classification et son périmètre d'activité.Article : texte conventionnel
Ce CQP est modifié dans sa classification et son périmètre d'activité.Article : texte conventionnel
Ce CQP est modifié dans sa classification et son périmètre d'activité.Article : texte conventionnel
Les dispositions relative au CQP « Éducateur de mobilité à vélo » sont remplacéesArticle : texte conventionnel
L'avenant n° 149 relatif au CQP "Technicien sportif d'athlétisme" est modifié.Article : texte conventionnel
Le CQP « Accompagnateur de raft et de nage en eau vive » est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.Article : texte conventionnel
Les dispositions relative au CQP « Instructeur Fitness » sont modifiées.Article : texte conventionnel
Les dispositions relative au CQP « Éducateur de mobilité à vélo » sont modifiéesArticle : texte conventionnel
Le CQP « Moniteur de skateboard » est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.Article : texte conventionnel
Le CQP « Technicien sportif de vol en soufflerie » est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.Article : texte conventionnel
Le CQP « Moniteur de parachutisme ascensionnel nautique » est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.Article : texte conventionnel
Il a été constaté que la limite de durée de travail qui a été définie dans les avenants CQP est un frein dans le développement de l'emploi. par conséquent cette limite est supprimée, ainsi que les conséquences attachées au dépassement de cette l[...]Article : texte conventionnel
L'article 8.5 de l'avenant n° 143 du 21 mai 2019 concernant le dispositif de reconversion ou promotion par alternance est modifié.Article : texte conventionnel
Mise en place du dispositif d'activité partielle de longue duréeArticle : texte conventionnel
CQP « Animateur ski nautique, wakeboard et engins tractés »Article : texte conventionnel
CQP (Technicien sportif d'athlétisme)Article : texte conventionnel
Organisme certificateur de la branche du sportArticle : texte conventionnel
formation professionnelle et collecte du paritarisme de brancheArticle : texte conventionnel
CQP instructeur fitnessArticle : texte conventionnel
Annexe I de la convention collective du sport relative aux CQPArticle : texte conventionnel
Accord de constitution de l'Opco AfdasArticle : texte conventionnel
CQP Technicien des équipements d'escaladeArticle : texte conventionnel
La désignation d'Uniformation en tant qu'Opca de la branche du sport est prolongée jusqu'au 31 mars 2019Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Le CQP technicien sportif de rugby à XIII est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.Article : texte conventionnel
Le taux de la contribution supplémentaire conventionnelle est fixé selon la taille des entreprises de la branche.Article : texte conventionnel
Le CQP "Animateur tennis de table" devient "Moniteur de tennis de table"Article : texte conventionnel
Classification dans la CCN du sport et prérogatives du CQP.Article : texte conventionnel
Le CQP « Moniteur de roller skating » est complété par l’option « Roller randonnée »