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COSMOS - Conseil social du mouvement sportif |
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Article : texte conventionnel
Dans la liste prévue par l’article 5 de l’annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005, les dispositions relatives au CQP « Animateur de tir à l’arc » prévues dans le cadre de l’avenant n° 12 du 5 juillet 2007 sont remplacées par les dispositio[...]Article : texte conventionnel
Dans la liste prévue par l’article 5 de l’annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005, les dispositions relatives au CQP « Moniteur de football américain et de flag » prévues dans le cadre de l’avenant n° 58 du 4 mai 2011 sont remplacées par [...]Article : texte conventionnel
L’article 5 de l’annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005, prévoit la liste des CQP reconnus par la branche. L'avenant n° 61 du 4 mai 2011 avait prévu le CQP moniteur de tir sportif. Le présent avenant modifie les dispositions relatives à c[...]Article : texte conventionnel
L’article 5 de l’annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005, prévoit la liste des CQP reconnus par la branche. L'avenant n° 126 du 16 janvier 20218 avait prévu le CQP "Éducateur tennis". Le présent avenant modifie les dispositions relatives à[...]Article : texte conventionnel
L’article 5 de l’annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005, prévoit la liste des CQP reconnus par la branche. L'avenant n° 107 du 4 décembre 2015 avait prévu le CQP "Accompagnateur en téléski nautique ". Le présent avenant modifie les dispos[...]Article : texte conventionnel
Les dispositions relatives au CQP "Animateur ski nautique, wa-keboard et engins tractés" sont modifiées.Article : texte conventionnel
L’article 5 de l’annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005, prévoit la liste des CQP reconnus par la branche. L'avenant n° 47 du 7 juillet 2005 avait prévu le CQP "moniteur d'aviron ". Le présent avenant modifie les dispositions relatives à [...]Article : texte conventionnel
L’article 5 de l’annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005, prévoit la liste des CQP reconnus par la branche. L'avenant n° 54 du 15 décembre 2010 avait prévu le CQP "moniteur de squash". Le présent avenant modifie les dispositions relatives [...]Article : texte conventionnel
Ce CQP est modifié dans sa classification et son périmètre d'activité.Article : texte conventionnel
Ce CQP est modifié dans son titre, sa classification et son périmètre d'activité.Article : texte conventionnel
Ce CQP est modifié dans sa classification et son périmètre d'activité.Article : texte conventionnel
Les dispositions de l'article 8.5.4 "Certifications professionnelles visées" de la CCNS issues de l'article 1er de l'avenant n° 153 de 21 juin 2021 sont modifiées. l'avenant prendra effet à la date de son extensionArticle : texte conventionnel
Ce CQP est modifié dans sa classification et son périmètre d'activité.Article : texte conventionnel
Ce CQP est modifié dans sa classification et son périmètre d'activité.Article : texte conventionnel
Ce CQP est modifié dans son intitulé, sa classification et son périmètre d'activité.Article : texte conventionnel
Ce CQP est modifié dans sa classification et son périmètre d'activité.Article : texte conventionnel
Ce CQP est modifié dans sa classification et son périmètre d'activité.Article : texte conventionnel
Les dispositions relative au CQP « Éducateur de mobilité à vélo » sont remplacéesArticle : texte conventionnel
L'avenant n° 149 relatif au CQP "Technicien sportif d'athlétisme" est modifié.Article : texte conventionnel
Le CQP « Accompagnateur de raft et de nage en eau vive » est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.Article : texte conventionnel
Les dispositions relative au CQP « Instructeur Fitness » sont modifiées.Article : texte conventionnel
Les dispositions relative au CQP « Éducateur de mobilité à vélo » sont modifiéesArticle : texte conventionnel
Le CQP « Moniteur de skateboard » est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.Article : texte conventionnel
Le CQP « Technicien sportif de vol en soufflerie » est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.Article : texte conventionnel
Le CQP « Moniteur de parachutisme ascensionnel nautique » est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.Article : texte conventionnel
Il a été constaté que la limite de durée de travail qui a été définie dans les avenants CQP est un frein dans le développement de l'emploi. par conséquent cette limite est supprimée, ainsi que les conséquences attachées au dépassement de cette l[...]Article : texte conventionnel
L'article 8.5 de l'avenant n° 143 du 21 mai 2019 concernant le dispositif de reconversion ou promotion par alternance est modifié.Article : texte conventionnel
Mise en place du dispositif d'activité partielle de longue duréeArticle : texte conventionnel
CQP « Animateur ski nautique, wakeboard et engins tractés »Article : texte conventionnel
CQP (Technicien sportif d'athlétisme)Article : texte conventionnel
Organisme certificateur de la branche du sportArticle : texte conventionnel
formation professionnelle et collecte du paritarisme de brancheArticle : texte conventionnel
CQP instructeur fitnessArticle : texte conventionnel
Annexe I de la convention collective du sport relative aux CQPArticle : texte conventionnel
Accord de constitution de l'Opco AfdasArticle : texte conventionnel
CQP Technicien des équipements d'escaladeArticle : texte conventionnel
La désignation d'Uniformation en tant qu'Opca de la branche du sport est prolongée jusqu'au 31 mars 2019Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Le CQP technicien sportif de rugby à XIII est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.Article : texte conventionnel
Le taux de la contribution supplémentaire conventionnelle est fixé selon la taille des entreprises de la branche.Article : texte conventionnel
Le CQP "Animateur tennis de table" devient "Moniteur de tennis de table"Article : texte conventionnel
Classification dans la CCN du sport et prérogatives du CQP.Article : texte conventionnel
Le CQP « Moniteur de roller skating » est complété par l’option « Roller randonnée »Article : texte conventionnel
Cet accord met l'accent sur le principe de non-discrimination et l'égalité professionnelle sur la base des axes suivants : - sensibilisation et mobilisation des acteurs de la branche - recrutement - mixité dans l'emploi - gestion des parcour[...]Article : texte conventionnel
Le CQP "accompagnateur en téléski nautique" est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.Article : texte conventionnel
Le taux de cotisation pour le financement du paritarisme est fixé. L'accord met l'accent sur la formation professionnelle dans la branche du sport et réaffirme le rôle de la CPNEFP : étudier et proposer les moyens propres à assurer le développem[...]Article : texte conventionnel
Les objectifs et priorités pour développer l'apprentissage sont fixés.Article : texte conventionnel
Le CQP d'animateur des activités gymniques et ses trois mentions sont modifiés.Article : texte conventionnel
Le certificat de qualification professionnelle "cartographe de course d'orientation" est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.Article : texte conventionnel
Modification de l'article 1er de l'avenant n° 75 du 4 octobre 2012Article : texte conventionnel
Modification de l'article 1er de l'avenant n° 30 du 16 juin 2008, le reste de l'avenant est inchangéArticle : texte conventionnel
Le certificat de qualification professionnelle moniteur en sport adapté est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.Article : texte conventionnel
Le domaine du sport a désigné Uniformation comme opca de branche.Article : texte conventionnel
Le certificat de qualification professionnelle d'animateur escalade sur structures artificielles est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.Article : texte conventionnel
Il est créé un nouveau CPQ, classé dans le groupe 3 de la CCN, dont le cadre d'activité est défini.Article : texte conventionnel
Il est crée un certificat de qualification professionnelle avec 4 options,classées dans le groupe 3 de la CCN ; le périmètre de l'activité est décrit.Article : texte conventionnel
Un nouveau CQP a été inscrit dans la convention collective nationale. Sa classification et son périmètre d'activité sont précisés.Article : texte conventionnel
L'intitulé de ce CQP est modifié.(le mot régional après "sportif" est supprimé).Article : texte conventionnel
Ce CQP est modifié dans sa classification et son périmètre d'activité.Article : texte conventionnel
L'annexe I (article 5) de la convention collective est complétée par le CQP moniteur de vol à plat en soufflerie.Article : texte conventionnel
L'annexe I de la convention collective est complétée par le CQP technicien de piste de karting.Article : texte conventionnel
Le certificat de qualification professionnelle de moniteur de roller skating est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport : article 5 de l'annexe I.Article : texte conventionnel
Le certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur de voile est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.Article : texte conventionnel
Le certificat de qualification professionnelle d'animateur des activités gymniques est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.Article : texte conventionnel
Le certificat de qualification professionnelle de technicien sportif d'athlétisme est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.Article : texte conventionnel
Le certificat de qualification professionnelle d'éducateur mobilité à vélo est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.Article : texte conventionnel
Les conditions de mise en oeuvre du contrat de travail intermittent sont définies ainsi que le champ d'applicationArticle : texte conventionnel
Le certificat de qualification professionnelle de moniteur d'animateur d'athllétisme est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.Article : texte conventionnel
Le certificat de qualification professionnelle de technicien sportif de rugby à XV est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.Article : texte conventionnel
Le certificat de qualification professionnelle d'animateur hockey sur glace est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.Article : texte conventionnel
Le certificat de qualification professionnelle de guide de véhicules terrestres motorisé est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.Article : texte conventionnel
Le certificat de qualification professionnelle de plieur de parachute de secours est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.Article : texte conventionnel
Le certificat de qualification professionnelle d'opérateur vidéo/photo parachutisme est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.Article : texte conventionnel
Le certificat de qualification professionnelle de moniteur de canoë-kayak est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.Article : texte conventionnel
Le certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur char à voile est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.Article : texte conventionnel
Le certificat de qualification professionnelle de moniteur football américain est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.Article : texte conventionnel
Le certificat de qualification professionnelle de technicien de cheerleading est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.Article : texte conventionnel
Le certificat de qualification professionnelle d'animateur de badminton est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.Article : texte conventionnel
Le certificat de qualification professionnelle de moniteur de tir sportif est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.Article : texte conventionnel
Le certificat de qualification professionnelle d'animateur de tennis de table est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.Article : texte conventionnel
Le certificat de qualification professionnelle de moniteur de squash est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.Article : texte conventionnel
Le certificat de qualification professionnelle d'Initiateur en motocyclisme est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.Article : texte conventionnel
Le certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP) est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.