Centre Inffo
Boutique
RechercherMots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (71)
trié(s) par Date de parution décroissante (Date de parution décroissant(e), Type de document croissant(e)) Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Faire une suggestion Affiner la recherche
Article : texte conventionnel
Le niveau de prise en charge des frais pédagogiques par l'Opco 2i est déterminé, la liste des formations éligibles à la Pro-A est actualisée
Article : texte conventionnel
Modification de l'article I.6.3.2.3 du titre 1er de la CCN concernant la rémunération minimale des contrats de professionnalisation
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Processus d'adoption des stipulations commune de la branche issue de la fusion (négoce des matériaux de construction et négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés) L'article L2261-33 du Code du travail, permet lors de la fusion des champs d'[...]
Article : texte conventionnel
La CPNEFP du négoce des matériaux de construction est compétente dans le grand champ (arrêté du 5 août 2021 portant fusion de champs conventionnels, JO du 7 août 2021) « négoce des matériaux de construction et négoce de bois d’oeuvre et produits[...]
Article : texte conventionnel
Révision des dispositions contenues dans la CCN de l'industrie de la fabrication des ciments
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Des modifications sont apportées à l'accord du 20 novembre 2020 relatif aux rôles et missions de la CPNEFP : - article 1.1 Attributions en matière de formation professionnelle, est modifié L'article 2 de l'accord du 20 novembre 2020 devient [...]
Article : texte conventionnel
Mise en conformité technique de la convention collective des salariés du négoce des matériaux de construction. Les titres VI, VII et VIII de la convention collective sont modifiés (article 2 et 3 du présent accord) ainsi que l'article 6.3 du tit[...]
Article : texte conventionnel
La commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle remplit et exerce les missions et attributions définies par les textes législatifs, réglementaires et conventionnels en vigueur en matière de promotion de la format[...]
Article : texte conventionnel
Rapprochement des conventions collectives
Article : texte conventionnel
Formation professionnelle et développement des compétences et des qualifications
Article : texte conventionnel
Reconversion ou promotion par alternance - Pro-A
Article : texte conventionnel
Rapprochement des conventions collectives
Article : texte conventionnel
Accord constitutif de l'Opco de la construction
Article : texte conventionnel
Accord constitutif de l'Opco 2i
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Des négociations sont ouvertes pour la création d'un opca interbranches en vue du rapprochement d'opca 3+ et opca Defi. Des délégations de négociation ont été constituées.Article : texte conventionnel
Cet accord définit les conditions et les modalités de mise en oeuvre de la formation continue obligatoire à la sécurité (FCOS) de la profession de conducteur routier dans les industries de carrières et de matériaux.Article : texte conventionnel
L'accord met l'accent sur les nouveaux outils et dispositifs issus de la loi du 5 mars 2014, le compte personnel de formation, le conseil en évolution professionnelle, le contrat et la période de professionnalisation. Intergros est désigné comme[...]Article : texte conventionnel
L'accord met l'accent sur l'accroissement du rôle et du domaine d'intervention de la CPNEFP de l'industrie cimentière.Article : texte conventionnel
Le rôle, les missions, la composition et le fonctionnement de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation de l'industrie des carrières et matériaux de construction sont redéfinis. La liste des activités économiques relevant [...]Article : texte conventionnel
Les orientations de la politique de formation sont redéfinies conformément à la loi du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale. Le rôle et le fonctionnement de l'observatoire prospectif des méti[...]Article : texte conventionnel
Délibération de la CPNE relative à la liste des formations éligibles au compte personnel de formation et procédure d'inscription au RNCP ainsi qu'à l'inventaire.Article : texte conventionnel
Les articles 3 et 4 du titre II de l’accord interbranches du 15 septembre 2010 sont abrogés et remplacés. Les taux de la collecte et les nouvelles modalités de répartitions des sommes sont fixés.Article : texte conventionnel
Les conditions d’obtention des certificats de qualification professionnelle du négoce des matériaux de construction sont précisées.Article : texte conventionnel
La commission paritaire nationale de l'emploi des industries de carrières et matériaux de construction a décidé de réviser le taux des forfaits horaires pour tenir compte du coût lié à certaines formations. Cette décision courre du 1er juillet 2[...]Article : texte conventionnel
Le champ d'application de l'accord du 29 juin 2010 relatif à la création de Opca 3+ est redéfini.
Article : texte conventionnel
Il est institué une cotisation pour financer le congé de formation économique, sociale et syndicale dans les industries de carrières et de matériaux. Les conditions de mise en oeuvre du congé formation syndicale sont rappelées ou précisées.
Article : texte conventionnel
Le syndicat national de l'encadrement des industries des ciments, carrières et matériaux de construction CFE-CGC (SICMA CFE-CGC) adhére à l’accord national professionnel relatif à la rémunération des apprentis du 14 juin 2012 dans l 'industrie c[...]
