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ouvrage
Ce rapport présente la diversité des instruments communautaires de l'action structurelle, en distinguant les fonds structurels spécialisés tels que le FEDER, le FEOGA, Le FSE dévolu à l'emploi et l'IFOP, et les instruments à vocation générale co[...]ouvrage
Adrien Gouteyron ; Pierre Vallon ; Danielle Bidard-Reydet ; François Autain ; Sénat | Paris : Sénat | Les Rapports d'information du Sénat | 1995Ce rapport d'information effectué par des sénateurs rend compte d'une mission d'information effectuée du 18 au 28 septembre 1994 aux Etats-Unis, chargée d'étudier dans ce pays le développement des nouveaux services de communication audiovisuelle[...]ouvrage
Ce rapport sur la politique de la ville dresse un constat de crise que souligne le déséquilibre actuel de l'aménagement du territoire, après dix ans de décentralisation. Il propose de nouvelles orientations pour une politique urbaine : mieux ass[...]ouvrage
Ce rapport du Sénat analyse le programme TEMPUS, qui est un programme de mobilité transeuropéenne pour l'enseignement supérieur concernant les pays d'Europe centrale, et la Fondation européenne pour la formation. Il esquisse ensuite un premier b[...]ouvrage
Après avoir rappelé les buts et les méthodes de travail de la mission sénatoriale chargée d'étudier les problèmes de l'immigration en France, l'auteur du rapport analyse le concept d'immigration, brosse un tableau de la situation en France, et d[...]