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Manutention et nettoyage sur les aéroports (région parisienne)

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Titre :	Manutention et nettoyage sur les aéroports (région parisienne)
Type de document :	convention collective
Mots-clés :	Codes NAF 5223Z - Services auxiliaires des transports aériens ; 5224B - Manutention non portuaire Signataire SAMERA - Syndicat des auxiliaires de la manutention et de l'entretien pour le rail et pour l'air ; FGT CFTC - Fédération générale des transports ; FGTE CFDT - Fédération générale des transports et de l'équipement ; FEETS FO - Fédération de l'équipement, de l'environnement, des transports et des services Force Ouvrière ; FNPD CGT - Fédération nationale des ports et docks ; USPDA CGT - Syndicat de la manutention et travaux connexes, aéroportuaire de Paris et de la région parisienne ; Fédération nationale des transports CFE-CGC ; SNCAM CGT - Syndicat national des cadres et agents de maîtrise de la manutention et travaux connexes
Brochure Légifrance :	3234
IDCC :	1391
Date de signature (Format date) :	01/10/1985
Date de signature :	1er octobre 1985
Arrêté extension :	16 juin 1986
Date arrêté extension :	16/06/1986
Extension Journal Officiel :	24 juin 1986
Commentaire convention collective :	Arrêté du 23 janvier 2019 portant fusion et élargissement de champs conventionnels - JO du 31 janvier 2019 En application des dispositions de l'article L2261-32 du code du travail, il est procédé à la fusion des conventions collectives : - Convention collective rattachée : convention collective régionale concernant le personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique de la région parisienne - Convention collective de rattachement : convention collective nationale du personnel au sol des entreprises de transport aérien Le champ territorial et professionnel de la convention collective rattachée est inclus dans celui de la convention collective de rattachement. Les stipulations en vigueur de la convention collective rattachée sont annexées à la convention collective de rattachement.
OPCO :	Akto - Opco des entreprises et des salariés des services à forte intensité de main d’oeuvre
En ligne :	https://www.legifrance.gouv.fr/conv_coll/id/KALICONT000005635473?idcc_suggest=1391&facetteTexteBase=TEXTE_BASE&facetteEtat=VIGUEUR_ETEN&sortValue=DATE_UPDATE&pageSize=50&page=1&tab_selection=all#idcc
Accords :	Bulletin officiel des conventions collectives, Accord professionnel du 14 mars 2019 relatif à l'OPCO (forte intensité de main-d'oeuvre) (2019) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant du 5 décembre 2017 portant révision de l'accord du 15 décembre 2015 relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle (2018) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant du 27 juillet 2016 relatif à l'actualisation de la convention collective (2016) Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 15 décembre 2015 relatif à la formation professionnelle (2016) Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 29 novembre 2013 relatif au financement du FPSPP pour l'année 2014 (2014) Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 5 décembre 2012 relatif au financement du FPSPP pour l'année 2013 (2013) Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 13 décembre 2011 relatif au financement du FPSPP (2012) Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 11 juillet 2011 relatif à la formation professionnelle - Opcalia (2011) Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 4 mars 2011 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie (2011) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 47 du 25 novembre 2009 à l'accord du 26 janvier 2005 relatif à la formation continue (2010) Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 13 décembre 2007 relatif à la création d'une commission paritaire de l'emploi et de la formation professionnelle (2008) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 38 du 25 mai 2007 relatif à l'article 6.1 « transfert du DIF » de l'accord du 26 janvier 2005 sur la formation continue (2007) Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 26 janvier 2005 relatif à la formation professionnelle (2005)
Est remplacé par fusion :	Transport aérien : personnel au sol

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