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Titre :	Avenant du 1er mars 1991 applicable au personnel d'encadrement (1991)
Modifie :	Commerce de détail de l'habillement et des articles textiles
Type de document :	Article : texte conventionnel
Dans :	Bulletin officiel des conventions collectives (n°91/18, 12/06/1991)
Pagination :	pp. 43-51
Langues:	Français
Mots-clés :	Thesaurus formation 2019 COMMERCE DETAIL ; ACTION FORMATION ; CADRE Signataire Fédération nationale de l'habillement, nouveautés et accessoires ; CNDL - Chambre nationale des détaillants en lingerie ; CSCH - Chambre syndicale des chemisiers habilleurs de France ; FEC FO - Fédération des employés et cadres ; FECTAM CFTC - Fédération des employés, cadres, techniciens et agents de maîtrise (voir CFTC CSFV) ; FNECS CFE-CGC - Fédération nationale de l'encadrement du commerce et des services ; FS CFDT - Fédération des services ; Fédération nationale des commerces textiles de détail
Résumé :	Des dispositions particulières pour le personnel d'encadrement sont prévues. Il sera fait appel en priorité au personnel travaillant dans l'entreprise en cas de vacance ou de création de poste. Les entreprises s'efforceront de favoriser l'accès aux cours de formation professionnelle ainsi que la passation des examens pour ce personnel.
Nature du texte :	Avenant à la CCN
Date de signature (Format date) :	01/03/1991
Date de signature :	1 mars 1991
Texte en vigueur :	non

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