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Industries de l'habillement 
Lettres de dénonciationAccords
- Accord du 14 mars 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO) in Bulletin officiel des conventions collectives, n° 2019/0041 (26 octobre 2019)
- Avenant du 6 juillet 2017 à l'avenant n° 1 à l'accord du 10 décembre 2014 relatif à la formation professionnelle in Bulletin officiel des conventions collectives, n° 2017/0041 (28 octobre 2017)
- Accord du 7 décembre 2016 relatif à la fusion entre la convention de la chapellerie et la convention des industries de l'habillement in Bulletin officiel des conventions collectives, n° 2017/0003 (4 février 2017)
- Avenant n° 1 du 10 décembre 2014 à l'accord du 10 décembre 2014 relatif aux objectifs et aux priorités de la formation professionnelle in Bulletin officiel des conventions collectives, n°2015/0008 (14 mars 2015)
- Accord du 10 décembre 2014 relatif aux objectifs et aux priorités de la formation professionnelle in Bulletin officiel des conventions collectives, n°2015/0008 (14 mars 2015)
- Accord du 21 novembre 2011 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie in Bulletin officiel des conventions collectives, n°11/52 (21 janvier 2012)
- Accord du 19 janvier 2010 relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes in Bulletin officiel des conventions collectives, n° 2013/0031 (24 août 2013)
- Accord du 17 novembre 2009 relatif à l'emploi des salariés âgés in Bulletin officiel des conventions collectives, n°10/2 (6 février 2010)
- Accord du 2 novembre 2005 relatif au départ et à la mise à la retraite in Bulletin officiel des conventions collectives, n°05/49 (7 janvier 2006)
- Avenant n° 1 du 18 octobre 2005 à l'accord du 5 novembre 2004 relatif à la formation professionnelle in Bulletin officiel des conventions collectives, n°05/47 (24 décembre 2005)
- Avenant n° 1 du 21 octobre 1997 relatif à la formation professionnelle dans les industries de l'habillement et accessoires vestimentaires in Bulletin officiel des conventions collectives, n°97/45 (13/12/1997)
- Accord Formation du 24 avril 1995 dans les industries de l'habillement in Bulletin officiel des conventions collectives, n°95/40 (09/11/1995)
- Accord du 24 avril 1995 relatif aux objectifs et moyens de la formation professionnelle dans les industries de l'habillement et accessoires vestimentaires in Bulletin officiel des conventions collectives, n°95/31 (22/09/1995)
- Accord national professionnel du 20 décembre 1994 portant création d'un organisme paritaire collecteur agréé commun aux industries de la chaussure, de la couture, des cuirs et peaux, de l'entretien des textiles, de l'habillement, de la maroquinerie et du textile (FORTHAC) in Bulletin officiel des conventions collectives, n°95/19 (30/06/1995)
