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Boucherie, boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerces de volailles et gibiers

Titre :	Boucherie, boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerces de volailles et gibiers
Type de document :	convention collective
Mots-clés :	Signataire CFBCT - Confédération française de la boucherie, boucherie-charcuterie, traiteurs ; FBHF - Fédération de la boucherie hippophagique de France ; SNVD - Syndicat national des volaillers détaillants ; CNTF - Confédération nationale de la triperie française ; FGTA FO - Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et des services annexes Force Ouvrière ; FGA CFDT - Fédération générale agroalimentaire ; CFE-CGC AGRO - Fédération nationale de l'agroalimentaire ; FNAF CGT - Fédération nationale agroalimentaire et forestière ; CFTC CSFV - Fédération commerce, services et force de vente Thesaurus formation 2019 COMMERCE DETAIL Codes NAF 1013B - Charcuterie ; 1089Z - Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a. ; 4722Z - Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé ; 4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés ; 5610C - Restauration de type rapide ; 5621Z - Services des traiteurs
Brochure Légifrance :	3101
IDCC :	992
Date de signature (Format date) :	12/12/1978
Date de signature :	12 décembre 1978
Arrêté extension :	15 mai 1979
Date arrêté extension :	15/05/1979
Extension Journal Officiel :	3 juin 1979
URL extension :	http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000463600&fastPos=97&fastReqId=9235[...]
Arrêté extension modificatif / rectificatif :	5 juin 2007
Date arrêté extension modificatif / rectificatif :	05/06/2007
Extension JO modificatif / rectificatif :	14 juin 2007
Url extension modificatif / rectificatif :	http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000644923&fastPos=4&fastReqId=1642215908&categorieLien=id&oldAction=rechTexte
Commentaire convention collective :	La convention a été réactualisée par l'avenant n° 114 du 10 juillet 2006 qui se substitue aux articles 1er à 37 et à ses avenants successifs et la convention collective nationale de la boucherie,boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerce de volailles et gibiers est ainsi actualisée et s’impose à toutes les entreprises entrant dans son champ d’application et qui ne peuvent y déroger que de manière plus favorable.
OPCO :	Opco des entreprises de proximité
En ligne :	http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635593&fastReqId=652065081&fastPos=1&oldAction=rechConvColl
Accords :	Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 14 octobre 2020 relatif à la mise en place du dispositif de la promotion ou reconversion par l'alternance dite « Pro-A » (2020) Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 18 septembre 2020 relatif au regroupement des champs conventionnels (2020) Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 3 juillet 2019 relatif à la contribution conventionnelle supplémentaire (2019) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 60 du 27 juin 2019 relatif au CQP « Technicien boucher » (2019) Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 14 mars 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO des entreprises de proximité) (2019) Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 14 mars 2019 relatif au rapprochement des conventions (2019) Bulletin officiel des conventions collectives, Accord professionnel du 27 février 2019 relatif à l'OPCO (entreprises de proximité) (2019) Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 11 octobre 2018 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCA PEPSS) (2019) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 50 du 7 juillet 2016 relatif au financement par l'OPCA des CQP (2016) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 48 du 7 juillet 2016 relatif au CQP « Boucher hippophagique détaillant » (2016) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 47 du 10 décembre 2015 relatif au financement de la formation professionnelle (2016) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 44 du 28 mai 2015 relatif à la désignation de l'OPCA AGEFOS-PME (2015) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 42 du 11 septembre 2014 relatif à l'apprentissage et à l'insertion professionnelle (2014) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 39 du 27 juin 2013 relatif au CQP « Technicien boucher » (2014) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 1 du 13 mai 2013 portant modification du champ d'application (2013) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 35 du 22 janvier 2013 relatif à la délivrance du CQP (2013) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 33 du 26 juin 2012 à la convention (2012) Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 6 juillet 2011 relatif à l'AGEFOS (2011) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 28 du 31 mai 2011 relatif à la formation professionnelle (2011) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 27 du 31 mai 2011 portant modification du CQP « Tripier préparateur » (2011) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 26 du 31 mai 2011 relatif au CQP Tripier détaillant (2011) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 25 du 8 mars 2011 relatif au financement des CQP (2011) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 22 du 8 octobre 2010 relatif au financement de la formation (2010) Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 30 mars 2010 relatif à l'emploi des seniors (2010) Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 7 septembre 2009 relatif au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels (2010) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 11 du 3 septembre 2008 portant modifications du CQP « Vendeur qualifié » (2008) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 9 du 5 mars 2008 relatif au CQP « Technicien boucher » (2008) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 2 du 6 décembre 2006 relatif aux dispositifs de formation (2007) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 113 du 8 juin 2006 relatif au financement des CFA (2006) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 108 du 7 décembre 2005 relatif à la création du certificat de qualification professionnelle « repreneur, créateur et responsable d'entreprise » (2006) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 104 du 18 mai 2005 relatif à la professionnalisation (2005) Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 20 octobre 2004 relatif à la désignation de l'AGEFAFORIA comme organisme paritaire collecteur de la contribution à la formation professionnelle des entreprises des industries alimentaires (2005) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 100 du 19 octobre 2004 relatif à la cotisation pour favoriser l'insertion des jeunes (2004) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 99 du 19 octobre 2004 relatif à la formation professionnelle (2004) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 96 du 8 septembre 2004 relatif au CQP "technicien boucher" (2004) Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 26 mai 2004 relatif à la mise en place de l'observatoire prospectif des métiers et des qualifications dans les métiers de l'alimentation (2004) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 94 du 16 mars 2004 relatif aux référentiels de CQP (2004) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 93 du 16 mars 2004 relatif à la dénomination des emplois dans le cadre des CQP (2004) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 91 du 6 mars 2003 portant modification des avenants n° 57, 70 et 82 (2003) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 88 du 25 septembre 2002 relatif à la création d'un certificat de qualification professionnelle assistant de chef d'entreprise (2002) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 84 du 18 septembre 2002 portant contribution pour le dialogue social (2002) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 85 du 22 mai 2002 relatif au capital de temps de formation (2002) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 83 du 15 novembre 2001 relatif au certificat de qualification professionnelle, commercialisation au détail de produits carnés (2002) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 82 du 15 novembre 2001 relatif à la création du certificat de qualification professionnelle technicien boucher (2002) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 81 du 15 novembre 2001 relatif aux certificats de qualification professionnelle (CQP) (2002) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 79 du 13 septembre 2001 relatif à la création d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (2001) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 77 du 31 mai 2001 relatif à la cotisation de la formation continue (2001) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 76 du 31 mai 2001 relatif à la cotisation de la formation continue (2001) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 71 du 14 octobre 1999 relatif à la formation professionnelle (1999) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 70 du 14 septembre 1999 relatif à la création d'un contrat de qualification vendeur, vendeuse 2e échelon (1999) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 63 du 7 mai 1997 relatif à la formation professionnelle (1997) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 64 du 15 janvier 1997 (1997) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 62 du 29 octobre 1996 (1996) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 61 du 18 septembre 1996 (1996) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 60 du 18 septembre 1996 (1996) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 57 du 13 février 1996 (1996) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 54 du 17 janvier 1995 relatif aux dotations allouées aux CFA (1995) Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 21 décembre 1994 portant création d'un OPCA de l'alimentation de détail (1995) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n°52 du 5 octobre 1994 portant création de l'organisme paritaire collecteur agréé (OPCA) (1995) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 49 du 19 mai 1994 à la convention collective nationale de la boucherie, boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerce de volailles et gibiers (1994) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n°41 du 19 mai 1993 portant modification de l'article 30 de la convention de la boucherie, boucherie-charcuterie et boucherie hippophagique (1993) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 38 du 10 septembre 1992 (1993) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant du 1er juin 1991 portant modification du fonds d'assurance formation des travailleurs salariés des métiers de la viande (FASFOV) créé par la convention paritaire du 28 novembre 1972 (1992) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 14 du 16 décembre 1986 sur les objectifs et les moyens de la formation professionnelle (1987)
Modifié par :	Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 57 du 7 février 2018 relatif à la création de la qualification de « Charcutier préparateur qualifié » (2018) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 55 du 7 février 2018 relatif au CQP « Charcutier préparateur qualifié » (2018) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 53 du 21 décembre 1994 (1995)

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