Titre : | Aménagement du temps de travail (L') : après la loi quinquennale relative au Travail, à l'Emploi et à la Formation professionnelle |
Auteurs : | Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle |
Type de document : | ouvrage |
Editeur : | Paris : Journal officiel, 1994 |
Collection : | Brochure du Journal officiel, ISSN 0767-4538, num. 1651 |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-11-073737-3 |
Format : | 166 p. / 24 cm |
Mots-clés : |
Thesaurus formation 2019 AMENAGEMENT TEMPS TRAVAIL ; TEMPS TRAVAIL ; NEGOCIATION COLLECTIVE |
Résumé : | Cet ouvrage constitue un recueil des principaux textes concernant l'aménagement du temps de travail. Il reprend les dispositions législatives et réglementaires du Code du travail. Le texte de trois circulaires portant sur l'organisation du travail, l'incitation à l'aménagement conventionnel de l'organisation du travail et de la durée du temps de travail, sur l'abattement des cotisations sociales patronales pour les emplois à temps partiel sont reproduites dans leur intégralité. |