Titre : | Les modes d’organisation des conseils généraux avec la mise en place du revenu de solidarité active (2012) |
Auteurs : | Céline Arnold ; Michèle Lelièvre |
Type de document : | Article : article de périodique |
Dans : | Etudes et résultats (n°800, Mars 2012) |
Pagination : | 8 p. |
Langues: | Français |
Mots-clés : |
Thesaurus formation 2019 REVENU MINIMUM ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; POLE EMPLOI ; PUBLIC DEFAVORISE ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; EXCLUSION ; CCAS ; ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ; SERVICE PUBLIC EMPLOI ; PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE ; INITIATIVE LOCALE EMPLOI ; DEPARTEMENT |
Résumé : | Confortés, en 2009, par la réforme du revenu de solidarité active (RSA) dans leur rôle de chef de file de la politique départementale d’insertion, les conseils généraux ont rapidement organisé la prise en charge des populations concernées par la nouvelle prestation, selon cette étude de la DREES, qui met cependant en évidence des modalités de mise en œuvre très variées. Malgré un contexte de forte augmentation du nombre de bénéficiaires du RSA, en lien avec la nette dégradation de la conjoncture économique - 1,37 million de personnes étant allocataires du RSA "socle" fin 2010 contre près de 1,2 fin juin 2009 -, la plupart des départements métropolitains avaient mis en place, fin 2010, les dispositifs associés aux innovations du RSA, "sans toutefois couvrir intégralement tous les bénéficiaires du RSA concernés". Les départements ont mis en œuvre la phase d’orientation, la différenciation des parcours d’accompagnement et les référents uniques dans leur grande majorité. Les correspondants RSA sont nommés pratiquement partout. Les acteurs se sont repositionnés tout au long du parcours. Le conseil général investit davantage les fonctions de coordination et de pilotage du parcours d’insertion, tout en restant présent aux étapes les plus déterminantes. Les organismes payeurs jouent un rôle de premier plan dans l’instruction des dossiers et Pôle emploi a un rôle accru, en particulier pour l’accompagnement professionnel. |
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