Centre Inffo
Boutique
Rechercher
Ciment : industrie de la fabrication des ciments - ouvriers 
|
Accords
- Accord professionnel du 19 décembre 2018 relatif à l'OPCO 2I in Bulletin officiel des conventions collectives, n° 2019/0020 (1er juin 2019)
- Accord du 12 avril 2018 relatif à la restructuration des conventions collectives nationales de l'industrie cimentière in Bulletin officiel des conventions collectives, n° 2018/0033 (1er septembre 2018)
- Accord du 28 juin 2016 relatif à l'OPCA 3+ in Bulletin officiel des conventions collectives, n° 2016/0035 (17 septembre 2016)
- Accord du 16 décembre 2014 portant mise à jour de l'accord du 15 septembre 2011 relatif au développement de la formation professionnelle in Bulletin officiel des conventions collectives, n°2015/0018 (23 mai 2015)
- Accord du 28 mai 2015 relatif aux missions et à l'organisation de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) in Bulletin officiel des conventions collectives, n°2015/0039 (17 octobre 2015)
- Avenant n° 1 du 12 novembre 2014 à l'accord du 15 septembre 2010 relatif à la collecte des contributions de la formation professionnelle continue in Bulletin officiel des conventions collectives, n°2015/0005 (21 février 2015)
- Adhésion par lettre du 19 octobre 2012 de la CFE-CGC BTP à l'accord du 14 juin 2012 in Bulletin officiel des conventions collectives, n°12/43 (17 novembre 2012)
- Adhésion par lettre du 11 septembre 2012 de la CFDT à l'accord du 14 juin 2012 in Bulletin officiel des conventions collectives, n°12/37 (6 octobre 2012)
- Accord du 14 juin 2012 relatif à la rémunération des apprentis in Bulletin officiel des conventions collectives, n°12/37 (6 octobre 2012)
- Accord du 15 septembre 2011 relatif au développement de la formation professionnelle in Bulletin officiel des conventions collectives, n°12/4 (18 février 2012)
- Accord du 15 septembre 2010 relatif à la collecte des contributions de la formation professionnelle continue in Bulletin officiel des conventions collectives, n°11/36 (1 octobre 2011)
- Accord du 29 juin 2010 relatif aux statuts de l'OPCA in Bulletin officiel des conventions collectives, n°11/36 (1 octobre 2011)
- Accord du 29 juin 2010 portant création de l'OPCA des industries de l'ameublement, du bois, des matériaux pour la construction et l'industrie et de l'intersecteurs des Papiers cartons OPCA 3+ in Bulletin officiel des conventions collectives, n°11/36 (1 octobre 2011)
- Accord interbranches du 21 juin 2004 relatif au développement de la formation professionnelle tout au long de la vie professionnelle in Bulletin officiel des conventions collectives, n°04/34 (18 septembre 2004)
- Accord du 20 mai 2009 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes in Bulletin officiel des conventions collectives, n°09/35 (26 septembre 2009)
- Avenant n° 2 du 4 juillet 2000 à l'accord du 6 décembre 1994 portant création d'un organisme paritaire collecteur des fonds de formation des entreprises relevant du secteur des matériaux pour la construction et l'industrie in Bulletin officiel des conventions collectives, n°2000/31 (08/09/2000)
- Avenant n° 2 du 5 décembre 2001 relatif à l'accord du 25 octobre 1995 portant sur la formation professionnelle in Bulletin officiel des conventions collectives, n°2002/3 (15/02/2002)
- Avenant du 20 novembre 1997 à l'accord national du 25 octobre 1995 relatif à la formation professionnelle et portant adhésion à FORCEMAT des entreprises relevant des conventions collectives nationales de l'industrie de la fabrication des ciments in Bulletin officiel des conventions collectives, n°98/5 (06/03/1998)
- Accord national du 25 octobre 1995 relatif à la formation professionnelle et portant adhésion à FORCEMAT des entreprises relevant des conventions collectives nationales de l'industrie de la fabrication des ciments in Bulletin officiel des conventions collectives, n°96/26 (14/08/1996)
- Accord national professionnel du 16 janvier 1991 sur la négociation salariale annuelle de branche et sur l'exercice du droit syndical in Bulletin officiel des conventions collectives, n°91/9 (10/04/1991)
20 notices affichées sur 21, voir les 1 autres
