Titre : | Guide méthodologique sur les coûts simplifiés dans les programmes FEDER-FSE-FEADER-FEAMP [Information nationale, Programmation 2014-2020] |
Auteurs : | CGET ; EDATER |
Type de document : | ouvrage |
Editeur : | Paris : CGET - Commissariat général à l'égalité des territoires, 07/2016 |
Collection : | Connaître les programmes européens |
Format : | 70 p. |
Langues: | Français |
Mots-clés : |
Thesaurus formation 2019 GUIDE ; FONCTION ADMINISTRATIVE FINANCIERE ; FSE ; FESI ; FEDER ; FEADER ; FEAMP ; METHODOLOGIE ; FRANCE |
Résumé : |
Réduire la charge administrative, limiter les risques d'erreurs, simplifier les contrôles et se concentrer sur les résultats, telles sont les principales raisons d'avoir recours aux coûts simplifiés dans les programmes européens cofinancés par les FESI - FEDER, FSE, FEADER et FEAMP 2014-2020. Impacts pour les bénéficiaires : plus de temps à consacrer à leurs projets. Impacts pour les autorités de gestion : plus de temps à consacrer aux résultats.
Ce guide méthodologique, commandé par le Commissariat général à l’égalité des territoires (CGET), a pour objet d’identifier les principales possibilités de mobilisation des options de coûts simplifiés (OCS) dans le cadre des opérations financées par les programmes européens 2014-2020. Ce guide concerne uniquement la méthode des montants forfaitaires et la méthode des barèmes standards de coûts unitaires. Il a été produit par le cabinet EDATER dans le cadre d’une prestation d’appui pour l’élaboration de méthodes de coûts simplifiés destinée aux autorités de gestion françaises qui pilotent des programmes opérationnels FEDER, FSE, FEADER ou FEAMP, y compris des programmes de Coopération Territoriale Européenne (CTE). L’assistance d’EDATER est une prestation de conseil visant, sur la base de l’état de l’art, à apporter des éléments méthodologiques dont l’utilisation reste sous la responsabilité des différentes autorités de gestion. Les propositions et exemples fournis ont une valeur indicative et sont susceptibles d’évoluer au-delà de la rédaction de ce guide. |
En ligne : | http://www.europe-en-france.gouv.fr/content/download/34816/362116/file/20160712_Couts%20simplifies.pdf |