Ressources de la formation Portail documentaire de Centre Inffo - Toute la documentation sur l'apprentissage, la formation et l'orientation professionnelles

  trié(s) par Date de parution décroissante (Date de parution décroissant(e), Type de document croissant(e)) 

Article : texte conventionnel

Accord du 28 janvier 2020 relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC)

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2020/0016, 2 mai 2020)

Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences

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Article : texte conventionnel

Avenant n° 6 du 3 novembre 2017 modifiant la convention collective (art. 1.1, champ d'application professionnel)

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2018/0011, 31 mars 2018)

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Article : texte conventionnel

Accord du 22 juin 2013 relatif à la formation professionnelle

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n°2014/0011, 5 avril 2014)

La branche a décidé d'adhérer au FAFSEA (fonds d'assurance formation des salariés des exploitations et entreprises agricoles) pour le versement des contributions. Cet accord est conclu pour une durée de 3 ans, il constitue les bases de l'accord[...]

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Document numérique

convention collective

Pêche de loisir et protection du milieu aquatique : structures associatives

Paris : Journal officiel

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