Titre : | Taxe d'apprentissage mode d'emploi (La) : guide pratique de la taxe d'apprentissage et mise à jour au 20 mars 1994 |
Auteurs : | Christian Pouthier |
Type de document : | ouvrage |
Editeur : | Paris : Berger-Levrault, 1994 |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-7013-0689-6 |
Format : | 157 p. + 23 p. + 51 p. / tabl.; graph. / 20cm |
Accompagnement : | 2 |
Mots-clés : |
Thesaurus formation 2019 DEVELOPPEMENT LOCAL ; GUIDE ; INSTANCE FORMATION DE LA REGION ; REGLEMENTATION ; STATISTIQUE FORMATION INITIALE ; TAXE APPRENTISSAGE |
Résumé : | La taxe d'apprentissage comme mode de financement, l'exonération de taxe, les procédures de recouvrement de la taxe, données statistiques et analyse des problèmes posés par la réglementation. Bibliographie, index, barèmes et principaux textes de loi. Ouvrage complété par un guide pratique à l'usage des entreprises assujetties à la taxe. Un document supplémentaire concernant la mise à jour de ce mode d'emploi est daté du 20 mars 1994. |