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  trié(s) par Date de parution décroissante (Date de parution décroissant(e), Type de document croissant(e)) 

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Accord professionnel du 19 novembre 2018 relatif à l'OPCO (AFDAS)

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2019/0020, 1er juin 2019)

Accord de constitution de l'Opco Afdas

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Article : texte conventionnel

Accord du 19 décembre 2018 relatif au regroupement des branches professionnelles de l'édition

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2019/0008, 9 mars 2019)

Regroupement des branches professionnelles de l'édition

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Article : texte conventionnel

Adhésion par lettre du 20 octobre 2016 de Sud culture à la convention collective de la production cinématographique

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2016/0045, 22 novembre 2016)

L'union syndicale solidaires fait part de son adhésion à la convention collective nationale de la production cinématographique, à ses avenants et annexes.

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