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Article : texte conventionnel

Accord du 21 juin 2021 portant avenant n° 1 à l'accord du 20 novembre 2019 relatif à la formation professionnelle

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2021/0030, 7 août 2021)

L'article II.1.4 de l'accord du 20 novembre 2019 est réécrit, des précisions concernant le contrat d'apprentissage et le contrat de professionnalisation sont apportées.

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Article : texte conventionnel

Accord du 2 juillet 2020 relatif au dispositif de la reconversion ou promotion par alternance dit « Pro-A »

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2020/0044, 14 novembre 2020)

Reconversion ou promotion par alternance dit « Pro-A

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Article : texte conventionnel

Accord du 20 novembre 2019 relatif à la formation professionnelle

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2020/0027, 18 juillet 2020)

Formation professionnelle

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Article : texte conventionnel

Accord du 9 octobre 2019 relatif à la création d'une section paritaire professionnelle

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2019/0052, 11 janvier 2020)

Création d'une section paritaire professionnelle

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Article : texte conventionnel

Accord professionnel du 14 mars 2019 relatif à l'OPCO (forte intensité de main-d'oeuvre)

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2019/0020, 1er juin 2019)

Accord constitutif de l'Opco à forte intensité de main-d'oeuvre

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