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Article : texte conventionnel

Accord du 17 décembre 2020 relatif à l'activité réduite pour le maintien en emploi (ARME)

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2021/0001, 16 janvier 2021)

Activité réduite pour le maintien en emploi (ARME)

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Article : texte conventionnel

Accord professionnel du 14 mars 2019 relatif à l'OPCO (forte intensité de main-d'oeuvre)

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2019/0020, 1er juin 2019)

Accord constitutif de l'Opco à forte intensité de main-d'oeuvre

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