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  trié(s) par Date de parution décroissante (Date de parution décroissant(e), Type de document croissant(e)) 

Article : texte conventionnel

Avenant du 27 juin 2023 relatif à la suppression des articles 19 et 22 de la convention collective

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2023/0042, 11 decembre 2023)

Cet avenant supprime les articles 19 et 22 de la convention collective nationale des organismes de formation (CCNOF).

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Article : texte conventionnel

Accord du 17 juillet 2023 relatif à des mesures urgentes en faveur de l'emploi et de la formation professionnelle

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2023/0032, 4 octobre 2023)

Cet accord vise à accompagner les entreprises industrielles de la métallurgie, notamment celles de la filière automobile en Ille-et-Vilaine et dans le Morbihan, confrontées à des difficultés économiques, dans la montée en compétences de leurs sa[...]

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Article : texte conventionnel

Avenant du 27 juin 2023 relatif à la réécriture à droit constant de l'article 13

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2023/0034, 4 octobre 2024)

Cet avenant modifie la CCNOF en ce qu'il actualise l'article 13 de ladite convention intitulé .

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Article : texte conventionnel

Accord professionnel du 19 décembre 2018 relatif à l'OPCO Cohésion sociale

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2019/0025, 6 juillet 2019)

Accord constitutif de l'Opco Cohésion sociale

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