![]() | n°2015/0028 1er août 2015 | n°2015/0030 15 août 2015 | n°2015/0031 22 août 2015 | n°2015/0032 29 août 2015 | n°2015/0033 5 septembre 2015 | n°2015/0034 12 septembre 2015 | n°2015/0035 19 septembre 2015 | ![]() |
Titre : | Bulletin officiel des conventions collectives, n°2015/0032. - 29 août 2015 |
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 29/08/2015 |
Dépouillements
Ajouter le résultat dans votre panier
Article : texte conventionnel
Cet accord met en place les dispositifs de formation émanant de l'ANI du 14 décembre 2013 et de la loi du 5 mars 2014 : apprentissage, contrat et période de professionnalisation, compte personnel de formation, entretien professionnel et développ[...]

Article : texte conventionnel
Modification de l'article 1er de l'avenant n° 30 du 16 juin 2008, le reste de l'avenant est inchangé

Article : texte conventionnel
Le certificat de qualification professionnelle moniteur en sport adapté est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.

Article : texte conventionnel
Au 1er janvier 2016, les employeurs entrant dans le champ d'application de la convention collective nationale des organismes de tourisme adhèrent à AGEFOS-PME

Article : texte conventionnel
L'accord met l'accent sur les priorités de la branche quant à l'insertion et l'emploi des salariés en situation de handicap.