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Thesaurus formation 2019 > APPRENTISSAGE > FINANCEMENT APPRENTISSAGE
FINANCEMENT APPRENTISSAGESynonyme(s)Aide à l'apprentissage ;Aide au recrutement d'apprentis ;Aide unique aux employeurs d'apprentis ;Bonus alternance ;Contribution conventionnelle à l'apprentissage ;Contribution supplémentaire à l'apprentissage ;Crédit d'impôt apprentissage ;Dispositif zéro charge ;Financement de l'apprentissage par l'Etat Financement de l'apprentissage par les entreprisesVoir aussi |
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rapport
Issu de la concertation des acteurs de l’apprentissage pilotée, avec l’appui de France Stratégie, par Sylvie Brunet, ancienne DRH et présidente de la section travail et emploi du Conseil économique, social et environnemental (CESE), ce rapport s[...]Article : texte conventionnel
Des modifications ont été apportées à l'accord du 24 septembre 2014 relatif à l'organisation et au financement de l'apprentissage : Article 2, section 2.01 : il est précisé que l'OPCA de la construction pourra prendre en charge les dépenses d[...]rapport
Ministère de l'Action et des Comptes publics | Paris : Ministère de l'action et des comptes publics | 10/2017La présente annexe au projet de loi de finances est prévue aux 5° et 6° de l’article 51 de la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001 (LOLF). Conformément aux dispositions de la LOLF, cette annexe, relative à un compte d’af[...]ouvrage
Christian Streiff ; Jean-Luc Bérard ; Bernd Schantz ; Adrien Suru ; Christophe Charoy ; Christoph Ernsting ; Yanick Kemayou ; Katia Lambert ; Christine de Mazières | Paris : Club économique franco-allemand | 09/2017Ce document propose d’apporter des solutions et des recommandations concrètes pour renforcer le système de l’apprentissage en France en s’inspirant notamment de la pratique allemande. Le groupe de réflexion, constitué de personnalités de tous h[...]Article : article de périodique
En 2014, dans un contexte de croissance économique modérée, la dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l’apprentissage s’élève à 31,6 milliards d’euros. Elle progresse par rapport à 2013 (+0,9 %). Rapporté au PIB, l’effo[...]Article : article de périodique
Après une chute sensible des effectifs, l'apprentissage retrouve des couleurs. Aides financières, accompagnement et expérimentations favorisent enfin la signature de nouveaux contratsArticle : article de périodique
En 2013, la dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l’apprentissage s’élève à 31,2 milliards d’euros. Elle est stable par rapport à 2012 (+0,1 %). Rapporté au PIB, l’effort de formation, en baisse depuis 2010, atteint 1,4[...]Article : texte conventionnel
La répartition des sommes consacrées au financement des CFA de la branche est donnée dans cet accord.Article : texte conventionnel
Les parties signataires conviennent de fixer un objectif chiffré ("100 000 chances pour demain") de recrutement et de professionnalisation de jeunes en contrat de génération, professionnalisation ou d'apprentissage ou en période de professionnal[...]Article : texte conventionnel
Cet accord énonce les formations prioritaires, les CFA ciblés par le fonds de la professionnalisation ainsi que les sommes attribuées.ouvrage
Martine Jeljoul ; Aline Landreau-Mascaro ; Jean-Pierre Dalous ; Stéphanie Lemerle ; Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance | Paris : DEPP | Les Dossiers, ISSN 1141-4642 | 04/2016Combien coûte l’éducation ? Quels agents économiques, État, collectivités territoriales, ménages, entreprises, en assurent le financement ? Quelle est la dépense moyenne pour un élève ou pour un étudiant ? En répondant à ces questions, le Compte[...]ouvrage
Martine Jeljoul ; Aline Landreau-Mascaro ; Jean-Pierre Dalous ; Stéphanie Lemerle ; Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance | Paris : DEPP | Les Dossiers, ISSN 1141-4642 | 04/2016Combien coûte l’éducation ? Quels agents économiques, État, collectivités territoriales, ménages, entreprises, en assurent le financement ? Quelle est la dépense moyenne pour un élève ou pour un étudiant ? En répondant à ces questions, le Compte[...]Article : texte conventionnel
Les signataires rappellent la somme consacrée au financement des CFA de la branche et en donnent la liste avec la somme attribuée et le nombre d'apprentis accueillis.rapport
Deux ans après la publication de la loi du 5 mars 2014, Jean-Patrick Gille, député socialiste d’Indre-et-Loire et Gérard Cherpion, député Les Républicains des Vosges, ont présenté le 9 mars en commission des affaires sociales à l’Assemblée natio[...]ouvrage
Ce document constitue la synthèse du rapport du Cnefop, daté de février 2016 et intitulé « Le financement et les effectifs de l'apprentissage, données 2013 ». L'analyse développée dans ce cadre met en lumière les points suivants : « la progressi[...]rapport
CEDEFOP | Luxembourg : OPOCE - Office des publications officielles des communautés européennes | CEDEFOP Research paper, ISSN 1831-5860 | 03/2016This report analyses VET governance structures and financing arrangements in Spain, Italy, Latvia, Portugal and Sweden in view of developing and expanding apprenticeship. The study identifies ‘favourable’ or ‘ideal’ (from a theoretical point of[...]Article : texte conventionnel
Ce texte révise les domaines d'application de la formation continue dans la branche, suite à la réforme de mars 2014. Une contribution conventionnelle exceptionnelle a été convenue pour l'année 2015.rapport
Le rapport sur le financement et les effectifs de l’apprentissage (données 2013) s’inscrit dans la continuité des précédents rapports de la Commission des comptes du CNFPTLV pour effectuer une analyse sur presqu’une décennie. Ce rapport perme[...]ouvrage
Opcalia et son délégataire Octalia dont la mission est de collecter la taxe d’apprentissage, publient sur leur site un Memento de l’apprentissage et de son financement dans le secteur privé. Ce guide de 80 pages rend accessible les mécanismes[...]Article : texte conventionnel
Le présent accord est conclu dans le prolongement de l’accord national interprofessionnel du 14 décembre 2013 relatif à la formation professionnelle. Il a pour objet de renouveler les objectifs et les moyens de la formation professionnelle cont[...]Article : article de périodique
Les petites et moyennes entreprises (PME) emploient les deux tiers des actifs européens et une sur trois crée de nouveaux produits et processus. Pour être compétitives, les PME doivent se doter de travailleurs qualifiés. Or un contexte entrepren[...]Article : texte conventionnel
Le principe de financement des CFA est rappelé, ainsi que les modalités d'affectation de ces fonds à chaque CFA bénéficiaires.Article : article de périodique
Ce point spécial juridique sur l'apprentissage est organisé autour de deux parties respectivement intitulées : « le contrat d'apprentissage » et « la taxe d'apprentissage ». Concernant la taxe, plusieurs aspects sont traités dans cette deuxième [...]Article : article de périodique
Afin d'inciter les TPE à recourir à l'apprentissage, une aide annuelle de 4400 euros, financé par l’État. Pour tous les contrats d'apprentissage conclus depuis le 1er juin 2015 peuvent en bénéficier.Article : article de périodique
Les OPCA, originellement missions pour collecter les contributions financières des entreprises, s'adaptent à la nouvelle législation en vigueur pour continuer à contribuer au développement de la formation professionnelle continue et de l'apprent[...]Article : ANI - Accord national interprofessionnel
Les partenaires sociaux de la branche des petites et moyennes entreprises, dans l’obligation d'adapter au regard de la nouvelles législation, les textes régissant leur Opca AGEFOS-PME, ont convenu d'en modifier la gestion administrative et les m[...]rapport
Gérard Bessière ; Inspection générale de la jeunesse et des sports | Paris : Ministère de la jeunesse et des sports | 04/2015Ce rapport regroupe 18 préconisations, parmi lesquelles : la création d'une page internet des sites du ministère ciblée sur l'apprentissage ; la mise en place au sein de la direction des sports d'une mission apprentissage ; l'élaboration au nive[...]Article : texte conventionnel
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Ce document constitue la synthèse du rapport du Cnefop, daté de janvier 2015 et intitulé « Le financement et les effectifs de l'apprentissage, données 2012 ». L'analyse développée dans ce cadre met en lumière les points suivants : « La progressi[...]rapport
Le Cnefop présente son rapport sur le financement et les effectifs de l’apprentissage (données 2012). Quatre régions, Île-de-France, Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côte d’Azur, Pays de la Loire, concentrent à elles seules 42,8 % des effectifs d’ap[...]Article : article de périodique
Pierre Cahuc, Direction ; Marc Ferracci, Direction ; Etienne Wasmer ; Jean Tirole |Afin de pallier les dysfonctionnements du système de l’alternance en France, Pierre Cahuc et Marc Ferracci proposent sa refonte. Dans une première recommandation, les auteurs préconisent la fusion du contrat d’apprentissage et du contrat de pro[...]rapport
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports | Paris : Ministère des finances et des comptes publics | 10/2014Ce document budgétaire détaille les objectifs liés à la politique transversale Jeunesse, notamment : Participer au développement personnel des jeunes, favoriser leur engagement et leur mobilité ; Donner la priorité à l’éducation, à l’orientation[...]ouvrage
Explorant les dimensions historique, sociologique, juridique et pédagogique les auteurs proposent une réflexion sur la réforme de la formation professionnelle et ses enjeux. Ils examinent les mesures porteuses de progrès comme le compte personne[...]Article : texte conventionnel
La branche souhaite poursuivre l’effort de développement de l’apprentissage dans les industries de la maroquinerie en affectant des fonds à des CFA, prélevés sur la participation à la formation professionnelle continue. La section professionnell[...]rapport
Anne Bonnefoy ; Carole Aboaf ; CNFPTLV ; Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche | Paris : CNFPTLV | 06/2014Ce rapport est organisé en quatre parties. Une première partie propose un état des lieux qui aborde plusieurs thèmes, parmi lesquels : les spécificités des effectifs de l’apprentissage dans les universités, les écoles d'ingénieurs et les réseaux[...]Article : article de périodique
rapport
Christian Ville ; Alain Plaud ; Corinne Desforges ; Stéphanie Dupays ; Hélène Martin ; Miriam Benac ; Jean-Pierre Collignon ; Vincent Lucas ; IGAS ; IGA ; IGEN ; IGAENR | Paris : IGAS | 02/2014Les inspections de l’Éducation nationale (IGEN-IGAENR), des Affaires sociales (IGAS) et de l'Administration (IGA) ont publié le 12 mars un rapport sur "Les freins non financiers au développement de l’apprentissage". Cette filière "représente prè[...]rapport
Le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) a approuvé à l’unanimité, lors de sa séance plénière de décembre, un rapport visant à développer l’apprentissage dans la fonction publique territoriale. Après une analyse des frei[...]rapport
Aider les acteurs de l’apprentissage à déterminer le coût réel d’un apprenti et leur proposer une harmonisation des méthodes, tel est l’objet de ce rapport confié par le bureau du CNFPTLV, Conseil national de la formation professionnelle tout au[...]Article : article de périodique
La concertation relative à l’apprentissage, décidée à l’occasion de la conférence sociale des 20 et 21 juin 2013, a débuté le 11 septembre2013. Daniel Vatant, conseiller technique en charge de l’apprentissage et de l’alternance au ministère du T[...]Article : texte conventionnel
Suite à l’avis favorable rendu par la CPNE des industries céramiques, en date du 16 avril 2013, les signataires confirment leur souhait d’affecter une somme de 460 000 € pour le financement des CFA de la céramique en 2013.Article : texte conventionnel
Avis favorable de la CPNE des industries céramiques à l'affectation d'une somme de 460 000 € pour le financement des CFA de la céramique en 2013, recueillie au titre de la contribution de 0,15 % versée par les entreprises de moins de 20 salariés[...]rapport
La Cour des comptes indique que les dépenses d’intervention de l’État représentent un tiers de ses dépenses. Et qu’elles ont été malgré tout peu sollicitées pour dégager des économies. Ce qu’elle suggère de faire, notamment dans le domaine de la[...]Article : article de périodique
Annoncé mi-janvier par le ministère de la Formation professionnelle et de l'Apprentissage, un projet de loi présenté courant 2013 prévoira la mise en cause du système actuel de financement de l'apprentissage. Le nerf de la guerre est la taxe d'a[...]rapport
Ce rapport d'information s'intéresse aux modes de collecte et de répartition de la taxe d'apprentissage, taxe acquittée par les entreprises et contribuant financièrement au développement de l'apprentissage et de l'enseignement technologique et p[...]rapport
Présenté par le député Gérard Cherpion, cet avis au nom de la commission des affaires sociales de l'assemblée nationale analyse le contexte financier de l'apprentissage dans le cadre du projet de loi de finances 2013. Cet avis se base sur de nom[...]ouvrage
Le rapport est composé de deux parties : - Acteurs et financement de l'apprentissage (schéma national) - Les effectifs d'apprentis et l'offre de formation par apprentissage. Ce document met en regard les diverses sources statistiques et les gran[...]rapport
Dans le cadre de l’examen de la loi de finances 2013, François Patriat, sénateur socialiste de la Côte-d’Or, rapporteur spécial, sur les programmes « Accès et retour à l’emploi » et « Accompagnement des mutations économiques et développement de [...]ouvrage
Le CAS, compte d’affectation spéciale Financement national du développement et de la modernisation de l’apprentissage a été créé, en cours de gestion, par l’article 23 de la loi n°2011-900 du 29 juillet 2011 de finances rectificative pour 2011. [...]Article : article de périodique
Plusieurs mesures ont été adoptées par le gouvernement pour relancer les contrats en alternance, dont l’apprentissage. Comment les régions perçoivent-elles ces initiatives ? Au-delà, si l’alternance peut contribuer à lutter contre une forme de s[...]Article : article de périodique
Article : article de périodique
Sabine Germain, Intervieweur |Dans un entretien accordé à la revue Liaisons sociales magazine, Catherine Kablé, responsable de l’agence Kablé Communication Finance, explique pourquoi elle regrette, d’avoir joué la carte de l’apprentissage. Selon elle, l’apprentissage s'est [...]Article : article de périodique
Depuis mars 2010, l’ANFH, Opca de la fonction publique hospitalière, encourage à titre expérimental l’embauche d’apprentis dans les établissements publics de santé et du médico-social. Dans un secteur confronté à une pénurie de personnel et au t[...]Article : article de périodique
François Picard ; Gérard Cherpion, Interviewé ; Anousheh Karvar, Interviewé |ouvrage
L’apprentissage constitue une voie de formation initiale qui se déroule sous contrat de travail. L’apprenti reçoit des enseignements dispensés en alternance, dans un centre de formation d’apprentis (CFA) et, en situation d’emploi, au sein d’une [...]ouvrage
Le rapport est composé de deux parties : - Acteurs et financement de l'apprentissage (schéma national) - Les effectifs d'apprentis et l'offre de formation par apprentissage. Ce document met en regard les diverses sources statistiques et les gran[...]rapport
Ce rapport se propose d' étudier les pistes d’amélioration de la procédure de recouvrement et de suivi de la contribution supplémentaire à l’apprentissage (CSA). La contribution supplémentaire à l’apprentissage est une taxe additionnelle à la ta[...]Article : article de périodique
L'annexe au projet de loi de finances pour 2012, dite "Jaune" budgétaire (du fait de la couleur traditionnelle de sa couverture) a été rendue publique le 24 octobre par le ministère du Budget : tous les chiffres-clés du secteur y sont présentés.Article : article de périodique
Après le Bref Opinion sur le classement des universités et le Bref Territoires sur les jeunes ruraux, le Céreq inaugure une troisième déclinaison, le Bref Ouvertures, autour du thème de l'alternance. Dans ce numéro de Céreq bref, une interview d[...]Article : article de périodique
Agathe Descamps ; Philippe Meirieu, Interviewé |Les conventions d’objectifs et de moyens (Com) apprentissage suivent la construction des CPRDF : quasiment chaque semaine, un ou deux est signé. Ces accords-cadres ont pour principaux objectifs de fixer un nombre d’apprentis à l’issue de 2015, e[...]rapport
Ce rapport de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour le développement de l'alternance et la sécurisation des parcours professionnels a été déposé le 6 juillet 2011, par le député UM[...]Article : article de périodique
Le 23 mai, les premières décisions du Programme d’investissements d’avenir (PIA) concernant les formations en alternance et l’hébergement des apprentis ont été annoncées par le gouvernement. Une enveloppe de 500 millions d’euros est allouée à ce[...]Article : article de périodique
Article : article de périodique
Article : article de périodique
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Ce volume fait suite au rapport sur "Le financement et les effectifs de l'apprentissage en France en 2008" paru en 2010. Il est consacré aux déclinaisons régionales du schéma national effectuées par dix Conseils régionaux volontairesArticle : article de périodique
Article : article de périodique
ouvrage
L'apprentissage constitue une voie de formation initiale qui se déroule sous contrat de travail. L'apprenti reçoit des enseignements dispensés en alternance, dans un centre de formation d'apprenti (CFA) et, en situation d'emploi, au sein d'une e[...]Article : texte conventionnel
A compter du 1er janvier 2011, pour financer les actions destinées à favoriser l’insertion des jeunes en fin d’apprentissage dans le commerce de détail de la boucherie-charcuterie, une cotisation de 0,20 % de la masse salariale brute annuell est[...]ouvrage
Le rapport pour 2008 est composé de deux parties : - Acteurs et financement de l'apprentissage (schéma national) - Les effectifs d'apprentis et l'offre de formation par apprentissageArticle : article de périodique
Article : article de périodique
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Entre 2004 et 2007, on observe un fort développement de l'apprentissage aussi bien en termes de nombre d'apprentis qu'en termes financiers : 5,2 milliards d'euros en 2004 pour 378 000 apprentis et 6,5 milliards d'euros dépensés en 2007 pour 424 [...]ouvrage
Le rapport pour 2007 est composé de deux partie : - Acteurs et financement de l'apprentissage (schéma national) - Les effectifs d'apprentis et l'offre de formation par apprentissageouvrage
Romain Pigeaud ; Centre Inffo | Saint-Denis-La Plaine : Centre Inffo | Vademecum des fiches pratiques du Centre Inffo | 01/01/2010En véritable outil fiable, ce guide répond à vos questions sur vos obligations, l'articulation entreprise /CFA, l'encadrement de l'apprenti et les compétences des autres interlocuteurs. Tous les thèmes y sont traités avec la plus grande clarté :[...]Article : article de périodique
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Article : article de périodique
Philippe Grandin ; Patricia Gautier-Moulin ; Dominique Balmary, Interviewé |Dans son rapport d'activité 2008, le Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie souligne qu'il a approfondi ses travaux sur l'évaluation des politiques régionales et la clarification des financements de la formation [...]Article : article de périodique
Dans un document diffusé le 25 mars et destiné à la commission de concertation sur la jeunesse, Martin Hirsch, Haut commissaire à la Jeunesse, propose de mobiliser davantage l'apprentissage et d'augmenter à 200 000 le nombre de jeunes en emploi [...]Article : article de périodique
Quelles sont les implications du retour à la règle du coût réel pour le financement obligatoire des CFA ? Réponses et illustrations, en ce qui concerne les entreprises, les CFA eux-mêmes et les apprentis.rapport
Rapport sur le financement et les effectifs de l’apprentissage en France selon les données collectées au niveau national pour 2006. Ce rapport revient sur les principaux acteurs et les financements du dispositif avant d`aborder l`offre de format[...]Article : article de périodique
Article : article de périodique
Article : article de périodique
Le 7 mai, le Conseil régional a signé avec les trois académies franciliennes (Paris, Versailles, Créteil) un contrat d'objectifs et de moyens opérationnel pour le développement de l'apprentissage en Ile-de-France. Il en a également signé deux au[...]Article : article de périodique
En 2004, l'apprentissage a mobilisé 5,6 milliards d'euros toutes sources de financement confondues, mais la taxe d'apprentissage ne constitue que 14% de ces ressources. Pour la première fois, un document, réalisé par le Conseil national de la fo[...]dossier documentaire/bibliographie
Stéphane Héroult ; Chantal Deslandes ; Emmanuelle Herpin ; Romain Pigeaud | Saint-Denis-La Plaine : Centre Inffo | 03/2008Depuis la fin des années 1980, l'apprentissage fait l'objet d'une attention particulière des pouvoirs publics. Selon les objectifs du Plan national de cohésion sociale lancé en 2005 par le gouvernement, 500 000 apprentis seront formés d'ici 201[...]ouvrage
ouvrage
Le rapport présente l'ensemble des flux financiers qui relient les contributeurs et les bénéficiaires du financement de l'apprentissage et met en regard des sources d'informations, nationales et régionales. Cette étude identifie les grandes mass[...]ouvrage
Le Conseil a confié à l'INSEE la réalisation d'une étude relative au potentiel de taxe d'apprentissage par région afin d'évaluer chaque année le produit théorique de cette taxe dans chaque région au regard des établissements qui y sont implantés.ouvrage
Les premiers travaux réalisés par le Conseil concernent l'année 2004 afin de constituer un point de référence et de mesurer, par comparaison avec les exercices ultérieurs, l'impact des réformes en cours. Ces travaux ont pour ambition non seuleme[...]Article : article de périodique
La mission sénatoriale dresse un état des lieux des dysfonctionnements (déficience de la formation en tant qu' instrument de la politique d'emploi, inégalités d'accès à la formation, rigidité de l'appareil de formation, cloisonnement et compl[...]Article : article de périodique
Knock Billy, Coordination ; Nicolas Deguerry |500 000 apprentis fin 2009. Cet objectif du ministère de l'Emploi sera atteint avec une année d'avance, affirme Henri Lachmann, président du conseil de surveillance de Schneider Electric, chargé par Jean-Louis Borloo d'une mission de valorisatio[...]Article : article de périodique
En 2007, la mission de valorisation de l'apprentissage, pilotée par Henri Lachmann, propose de développer l'information pour provoquer un changement de mentalités auprès des jeunes et de leurs familles.Article : article de périodique
L'Union nationale des entrepreneurs du paysage (Unep) est devenue le seul collecteur de la taxe d'apprentissage du secteur.Article : article de périodique
La dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l'apprentissage a augmenté de 2,4 % en 2004, portant sa hausse à 8,1% depuis 1999. Rapporté au PIB, l'effort national a en revanche continué à se replier pour atteindre 1,46% en[...]ouvrage
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement | Paris : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement | 2007Ce dossier présente la nouvelle campagne 2007 " Apprentissage et Alternance, un grand plus pour réussir ". Cette campagne a pour objectif de présenter l'apprentissage comme une filière moderne et efficace pour l'emploi des jeunes et la réussite[...]ouvrage
Présentation de l'approche territoriale des dispositifs d'emploi, d'insertion et de formation, et des compétences des communes et de l'intercommunalité, des départements et des régions. Définition des trois missions dévolues aux élus locaux : pi[...]