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Article : article de périodique
Cette enquête réalisée dans 18 entreprises qui ont mis en place la réduction du temps de travail dans le cadre de la loi Robien met en évidence les enjeux microénomiques et gestionnaires de l'aménagement-réduction du temps de travail. Elle montr[...]![]()
Article : texte conventionnel
Cet accord prévoit notamment pour les sociétés de crédit immobilier que les actions de formation relatives au développement des compétences pourront être réalisées pour partie en dehors du temps de travail effectif avec l'accord du salarié ou à [...]![]()
Article : texte conventionnel
Cet accord prévoit notamment que le temps passé en formation est considéré comme temps de travail effectif. La formation peut être organisée en dehors du temps de travail (art. 1.3).![]()
Article : article de périodique
Ce numéro spécial traite la nouvelle réglementation sur la durée du travail au 1er janvier 2000. Un second volet s'attache à la réduction du temps de travail : modalités de mise en place, les différentes formes de réduction, les incidences sur l[...]![]()
Article : texte conventionnel
Cet accord prévoit que les formations permettant le développement des compétences personnelles sans lien direct avec l'emploi occupé pourront se dérouler en dehors du temps de travail et dans le cadre du co-investissement avec l'accord du salari[...]![]()
Article : texte conventionnel
Il est prévu l'ouverture d'une négociation concernant les orientations de la politique de formation en matière de réduction et d'aménagement du temps de travail (art.10).![]()
Article : texte conventionnel
Les conditions d'organisation de la formation pendant et en dehors du temps de travail dans les entreprises de fabrication d'articles de papeterie et de bureau sont définies (chapitre IV). Pour les cadres, le recours au co-investissement formati[...]![]()
Article : texte conventionnel
Cet accord sur l'aménagement du temps de travail de la couture parisienne prévoit que des actions de formations qualifiantes ou correspondant à des objectifs de gestion prévisionnelle de l'emploi définis par accord de branche ou d'entreprise peu[...]![]()
Article : article de périodique
Après avoir rappelé les enjeux de la réduction du temps de travail et tiré les enseignements de la première loi Aubry, l'auteur examine les apports de la seconde loi (19 janvier 2000) et ses effets sur l'emploi, les salaires et les coûts.![]()
Article : article de périodique
L'auteur examine dans un premier temps la place accordée au temps de travail et au temps de formation dans la négociation d'entreprise et de branche entre les deux lois Aubry et II puis analyse le régime du co-investisement formation dans le cad[...]![]()
Article : article de périodique
Ce numéro constitue une première analyse des dispositions de la loi du 19 janvier 2000. Au sommaire : la nouvelle durée légale du travail et ses incidences, l'aménagement et la modulation du temps de travail, le temps de travail des cadres, la r[...]![]()
Article : article de périodique
La formation professionnelle ne débouche plus nécessairement sur une progression de carrière. Pourtant, un bon nombre d'entreprises favorisent le développement des compétences. A partir d'exemple, cet article aborde le dispositif de validation d[...]![]()
Article : texte conventionnel
Les dispositions relatives à la réduction du temps de travail dans les organismes de formation sont définies.![]()
Article : texte conventionnel
L'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail dans les industries laitières est modifié notamment en ce qui concerne le capital de temps de formation : ancienneté requise, durée et financement de la formation (art. 8).![]()
ouvrage
Nicolas Bourgeois ; Anne Chatauret ; Cécilia Maréchal | Paris : Groupe Bernard Brunhes | Les cahiers du groupe Bernard Brunhes | 2000A partir des démarches mise en oeuvre par les collectivités territoriales sur la réduction du temps de travail, cette étude (essentiellement centrée sur les dispositifs de réduction collective du temps de travail) dresse un état des lieux afin d[...]![]()
ouvrage
Cet ouvrage reprend les principaux textes relatifs aux 35 heures (Aubry II) : loi du 19 janvier 2000 relative à la réduction négociée du temps de travail, saisines et décision du Conseil Constitutionnel, articles modifiés de la loi du 13 juin 19[...]![]()
ouvrage
Cette nouvelle édition met en évidence le principales caractéristiques d'aménagement et de réduction du temps de travail. 21 fiches techniques en soulignent les conditions de mise en oeuvre.![]()
ouvrage
Afin de mesurer l'évolution de l'opinion des français sur le travail, l'emploi et la formation professionnelle, le ministère de l'emploi et de la solidarité publie les résultats de son baromètre semestriel du mois d'avril 2000 notamment sur le n[...]![]()
ouvrage
Ministère de l'Emploi et de la Solidarité | Montrouge : Editions législatives et administratives | Bilans et rapports | 2000Ce dernier volume met en évidence les thèmes suivants : la négociation collective dans les pays de l'Union européenne par l'Observatoire social européen et l'IRES, la négociation collective dans les entreprises publiques, la négociation d'entrep[...]![]()
ouvrage
Ministère de l'Emploi et de la Solidarité | Montrouge : Editions législatives et administratives | Bilans et rapports | 2000En 1999, la négociation collective de branche et d'entreprise a porté sur la réduction et l'aménagement du temps de travail et à travers ce thème, le développement de l'emploi et la lutte contre le chômage. Ce premier volume propose notamment de[...]![]()
ouvrage
Cette nouvelle édition qui reprend la méthodologie proposée précédemment s'est enrichie des enseignements tirés du dispositif d'appui-conseil réalisé par le réseau de l'ANACT.![]()
ouvrage
Selon l'auteur la formation n'a pas été un thème central de la négociation sur la réduction du temps de travail. Il détermine huit raisons sur le non investissement des syndicats de salariés. S'appuyant sur des enquêtes de terrain auprès de deux[...]![]()
ouvrage
Cette brochure reprend les interventions qui ont eu lieu au cours du colloque organisé par la FFP en octobre 1999. Trois tables rondes ont mis l'accent sur la place de la formation dans les entreprises, la responsabilité collective et individuel[...]![]()
Article : article de périodique
Début décembre 1999, 18900 accords d'entreprise ont été signés dans le cadre de la loi du 13 juin 1998. La CFDT est le premier syndicat signataire suivie de la CGT et de la CFTC. Les grandes entreprises et les industries sont nettement sur-repré[...]![]()
Article : article de périodique
Compte-rendu d'une table-ronde organisée par le GARF et "Former Demain" le 12 octobre 1999. Dans un premier temps ont été abordées les questions de la formation initiale (et plus particulièrement l'apprentissage) et continue. Dans un second temp[...]