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Thesaurus formation 2019 > ENVIRONNEMENT SOCIAL > PROTECTION SOCIALE
PROTECTION SOCIALESynonyme(s)Assurance personnelle Cotisation forfaitaireVoir aussiRelation(s)
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ouvrage
Alain Schlumberger ; Dominique Thierry, Préface | Paris : L'Harmattan | Pour l'emploi, ISSN 1150-3289 | 1994Cet ouvrage propose une série de rélexions sur le départ en retraite, les conditions de vie des retraités et sur l'avenir des retraites.ouvrage
Ce volume à jour au premier janvier 1994 présente les sources et le champ d'application du droit international de la sécurité sociale puis analyse la protection sociale dans le cas du détachement et des situations assimilées à un détachement, le[...]Article : article de périodique
Article : article de périodique
Analyse de la place du paritarisme s'articulant autour d'un historique, du rôle des acteurs. La dernière partie présente des illustrations dans le secteur du bâtiment et des travaux publics et dans un organisme de formation (le Cesi).Article : article de périodique
Ce numéro spécial présente le statut des salariés de 50 ans et plus et notamment les conditions d'embauche et d'emploi, les mécanismes de préretraite, le départ à la retraite , l'indemnisation du chômage.Article : article de périodique
400 000 retraités continueraient à travailler, soit à peu près 4 pour cent d'entre eux. La plupart (60 pour cent) conjugue retraite et activité indépendante; ce sont des agricultés âgés de plus de 60 ans. Les autres, nettement plus jeunes, son[...]Article : article de périodique
Ce numéro de Droit Social constitue les actes du colloque organisé par l'Institut d'études européennes du travail, la Faculté de droit et des sciences économiques de Montpellier, à Montpellier le 2 avril 1993. Au sommaire des interventions: l'as[...]Article : article de périodique
L'établissement d'une franchise des cotisations sociales et la réduction du temps de travail sont, entre autres, présentés dans les différents travaux réalisés pour la préparation du XIe plan. L'auteur donne notamment son avis sur ces deux polit[...]Article : article de périodique
Cet article, réalisé dans le cadre d'une recherche pluridisciplinaire (économistes et juristes) financée par la MIRE (Mission interministérielle recherche expérimentation) sur la constitution des formes d'emploi, retrace l'historique de la réfle[...]ouvrage
Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle ; Ministère des Affaires sociales et de l'Intégration ; Ministère de la santé et de l'action humanitaire ; IGAS | Paris : DARES | 1993Ce rapport propose une synthèse des études élaborées au cours de la période 1991-1992 autour de cinq thèmes d'actualité : chômage et lutte contre l'exclusion, protection sociale, santé publique, service public et sécurité sociale en Afrique.Article : article de périodique
Présentation des principaux résultats d'une recherche menée en 1991 sur les perspectives de l'allongement de la vie active, illustrés par des exemples dans quatres pays de l'OCDE.Article : texte conventionnel
Il est institué un régime minimum obligatoire de prévoyance généralisé à tous les personnels cadres et employés relevant de la convention collective des organismes de formation. Les risques visés sont : le décès, l'invalidité, l'incapacité, le v[...]Article : article de périodique
L'accord cadre sur les préoccupations sociales des intérimaires du 24 juin 1992 , signé par le PROMATT et l'UNETT, et toutes les organisations syndicales de salariés. Il fixe les principes d'utilisation du 0,3 pour cent de la masse des salariés [...]Article : article de périodique
La seconde partie de la présentation des travaux du colloque organisé par la FORS les 24 et 25 octobre 1991 poursuit tout d'abord la réflexion sur la protection sociale des jeunes non-inscrits sur la marché de l'emploi ou de la formation, au Por[...]Article : texte conventionnel
Cet accord fixe le taux de cotisation de base au titre des retraites complétentaires du régime ARRCO de 1992 à 1994 applicables pour les organismes de formation.Article : texte conventionnel
Les dispositions de la convention collective des organismes de formation du 10 juin 1988 concernant l'indemnisation au titre de la maladie sont modifiées.Article : article de périodique
Le colloque organisé par la FORS les 24 et 25 octobre 1991 est l'objet d'un double numéro de Recherche sociale. Dans le première partie sont développés les thèmes suivants: problématique générale; précarisaton économique et protection sociale (l[...]Article : article de périodique
Après avoir revu certaines conceptions du vieillissement, l'auteur resitue l'analyse du modèle ternaire "formation-travail-retraite" dans le contexte de la transformation du travail salarié et des nouveaux scénarios de sortie définitive du march[...]Article : article de périodique
Les modifications apportées à la législation des accidents du travail et notamment leurs incidences sur l'emploi et la formation.Article : article de périodique
Le travail à temps partiel fait l'objet d'un effort de réglementation dans différents pays. Certaines lois visent explicitement les travailleurs à domicile, d'autres les incluent dans le champ d'application des dispositions générales. Le rôle de[...]ouvrage
Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle ; SES - Service des études et de la statistique ; DRT | Paris : Ministère du travail de l'emploi et de la formation professionnelle | 1992Le bilan annuel de la négociation collective pour 1991 présenté à la Commission nationale de la négociation collective (29.6.92) met en valeur le rythme soutenu de l'activité conventionnelle et enregistre la signature de plus d'un millier de tex[...]ouvrage
Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle | Paris : Ministère du travail de l'emploi et de la formation professionnelle | 1992Cette communication du ministre du Travail Martine Aubry au Conseil des ministres (5 août 1992) met l'accent sur la relance des négociatons de branche, les abattements forfaitaires de cotisations et le tutorat commes axes de développement du tem[...]ouvrage
Présentation et organisation du sytème de protection sociale français. Au sommaire : les institutions, les régimes légaux et complémentaires, le contentieux, l'indemnisation du chômage.ouvrage
Ce guide présente des informations sur l'histoire et les institutions européennes, sur l'identité économique, démographique et politique de chaque pays-membre, sur le travail, les structures économiques, les salaires, la fiscalité, la retraite, [...]Article : article de périodique
Ce guide du droit social en Belgique aborde tour à tour le recrutement, le contrat de travail (constitution, exécution, suspension et rupture), les organisations professionnelles et la négociation collective. Un chapitre sur la réglementation pr[...]Article : article de périodique
Présentation des grandes lignes des systèmes de retraites complémentaires cadres et non-cadres et de quelques autres régimes. Une première partie porte sur l'ARRCO (Association des régimes de retraites complémentaires): champ d'application, coti[...]Article : article de périodique
La deuxième partie de ce dossier soulève les problèmes de la protection sociale et de la formation des élus.ouvrage
Après avoir présenté les institutions et leur rôle, l'auteur aborde les conditions d'exercice, les modalités de redressement et de recouvrement, les recours en cas de contentieux.Article : article de périodique
Analyse des effets des restructurations sur la protection sociale et sur les accidents du travail. Sont détaillés: les régimes AGIRC ET ARRCO, les régimes supplémentaires, la prévoyance et les cotisations accidents du travail.Article : article de périodique
La première partie de ce dossier traite plus particulièrement des autorisations d'absence, des indemnités et de l'exercice du mandat a plein temps de l'élu dans le cadre de l'application de son statut.