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ouvrage
Sous forme de fiches, ce guide informe sur les droits des salariés, sur les recours possibles, et indique les adresses utiles; avec comme objectif de permettre aux femmes de lutter contre l'inégalité professionnelle en étant mieux informé.
ouvrage
Cet ouvrage présente tous les aspects de la négociation dans l'entreprise : règles générales ou particulières, accords obligatoires ou facultatifs. Il examine le statut conventionnel et plus particulièrement l'application et la durée des accords[...]
Article : article de périodique
Au sommaire de ce numéro: la construction de l'Europe sociale; l'élaboration d'un droit européen du travail; l'égalité des droits entre hommes et femmes; la charte communautaire des droits sociaux; les syndicats de salariés et l'échéance de 1993.
Article : article de périodique
Numéro spécial entièrement consacré aux licenciements économiques.
Article : article de périodique
Les incidences des restructurations sur le rôle et le fonctionnement des institutions représentatives du personnel, les accords et conventions collectives, le contrat de travail.
Article : article de périodique
Née de la fusion de deux entreprises, Airforge-Issoire a développé la valorisation des ressources humaines au travers de cercles de qualité, d'un contrat d'interessement et d'un programme de formation visant à élever le niveau de compétences des[...]
Article : article de périodique
Les responsables d'un cabinet d'outplacement plaident en faveur des services que peuvent rendre de tels organismes, au delà de la prestation de reclassement , par une action en amont de conseil global et la recherche de solutions à moyen et long[...]
Article : article de périodique
Face à la pluralité des juridictions amenées à trancher les litiges en droit du travail, ce numéro spécial souligne la compétence du conseil de prud'hommes, le contentieux judiciaire à travers les tribunaux d'instance, de grande instance, de com[...]
Article : article de périodique
La construction progressive de l'Europe a des influences sur le dispositif français de formation professionnelle continue. La mise en fonctionnement de la CECA est à l'origine des décrets de 1954 sur le reclassement de la main-d'oeuvre. La loi d[...]
Article : article de périodique
Dossier s'articulant autour des sources du droit international dutravail et des institutions qui les élaborent, de leurs enjeux etde leurs apports au regard du droit du travail.
Article : article de périodique
Réflexion sur la capacité du droit social à s'adapter aux mutations actuelles et à venir du monde du travail.
Article : article de périodique
Ce document rassemble les contributions présentées à l'occasion du colloque UIMM. Au sommaire : l'action de la CEE en matière de politique sociale, les propositions du gouvernement français et la position du patronat européen sur le thème de l'E[...]
Article : article de périodique
Analyse de la place de la négociation collective et des orientations dégagées par l'accord sur l'aménagement du temps de travail.
Article : article de périodique
Les partenaires sociaux ont joué un rôle essentiel dans l'évolution de la partie formation du droit du travail. Les auteurs soulignent que cette contribution n'a pas toujours été uniforme et que cela s'est traduit par des changements sensibles c[...]
Article : article de périodique
La clause de dédit est une pratique répandue en matière de formation professionnelle. L'auteur s'interroge sur la portée de cette obligation de fidélité quant à sa validité et à sa durée et son régime au regard de l'imputabilité de la rupture du[...]
Article : article de périodique
Commentaire de l'arrêt du 31 mars 1988 de la cour d'appel de Toulouse à propos de la clause formation du contrat d'adaptation à l'emploi. Cette obligation de formation devient dans la forme juridique de la relation de travail, l'ossature du cont[...]
Article : article de périodique
Les tendances qui se dégagent actuellement en droit de la formation peuvent témoigner de changements prévisibles en droit du travail. Les auteurs examinent ici comment dans le rapport contrat de travail/clauses formation, ces dernières apparaiss[...]
Article : article de périodique
Le travail clandestin et les trafics de main-d'oeuvre sont combattus par les Pouvoirs Publics depuis les années 1970. A coeur du dispositif mis en place, le renforcement des compétences de la mission interministérielle.
Article : article de périodique
Présentation de l'accord cadre laitier dans le contexte économique de l'industrie laitière.
Article : article de périodique
Après un survol historique de la situation de la femme au travail depuis le XIXème siècle, sont présentés le cadre juridique, les entreprises publiques étudiées et leurs pratiques en matière d'égalité professionnelle entre les hommes et les femm[...]
Article : article de périodique
Le Conseil Régional de Bretagne mène conjointement avec la Préfecture de Région et l'ASSEDIC une opération expérimentale intitulée le Chèque Force. Son objectif est d'améliorer le reclassement des demandeurs d'emploi par la mise en place de parc[...]
Article : article de périodique
Décisions prises récemment par la justice de divers pays concernant l'application en droit du travail des principes généraux du droit, les relations d'emploi, les conditions de travail, certainescatégories de travailleurs, la sécurité sociale et[...]
Article : article de périodique
Certaines entreprises ont recours aux contrats à durée déterminée et temporaires pour diminuer le coût de leur main-d'oeuvre ; ces contrats semblent quand même favoriser l'accès ultérieur à un emploi stable.
Article : article de périodique
Les secteurs d'activité qui recourent à la convention collective pour le travail différencié n'en sont pas les principaux utilisateurs ; le recours à la négociation varie selon la nature du travail atypique ; l'environnement économique de la bra[...]
Article : article de périodique
Survol des décisions de jurisprudence concernant la formation professionnelle, la sécurité sociale, les droits des travailleurs, l'égalité hommes-femmes.
Article : article de périodique
Le conseil de prud'hommes doit motiver ses jugements en droit aprs examen des moyens et prétentions des parties, en appréciant les moyens de preuve voire en requalifiant les faits pour éviter la cassation surtout s'il statue en dernier ressort.
Article : article de périodique
Dossier sur la modernisation négociée des entreprises : contributions de responsables syndicaux et d'entreprises; exemples d'expérimentations en France, en Allemagne et en Suède; réflexions sur les implications du changement sur les rapports de [...]
Article : article de périodique
Trois types d'expériences de négociation collective européenne sont repérés et analysés: le dialogue social européen, les négociations sectorielles et les expériences de négociation collective au sein des grands groupes internationaux. Ces expér[...]
Article : article de périodique
La loi fait obligation à l'employeur de proposer aux salariés victimes d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle un autre emploi approprié à leurs capacités. A partir de ce constat l'auteur analyse le rôle du médecin du travail a[...]
Article : article de périodique
Il existe une trentaine de congés spéciaux en plus des congés payés. La plupart des salariés y ont droit, sous certaines conditions et formalités.
