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Thesaurus formation 2019 > INSTANCES/INSTITUTIONS > CPNEFP
CPNEFPSynonyme(s)Commission paritaire de l'emploi ;Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle ;CPE CPNE |
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Article : texte conventionnel
Il est donné mandat à la CPNEF des sociétés coopératives d'HLM pour fixer les forfaits horaires au titre du financement des contrats et périodes de professionnalisation par Uniformation.Article : texte conventionnel
Les accords de branche relatifs à la formation pour le travail temporaire font l'objet d'un accord unique. Il redéfinit les modalités de mise en oeuvre du contrat de professionnalisation, du contrat d'apprentissage, du contrat d'insertion profes[...]Article : texte conventionnel
La fédération nationale de l’enseignement, de la culture et de la formation professionnelle CGT-FO (FNEC CGT-FO) adhère à l’accord du 27 juin 2011 relatif à la formation professionnelle dans l'enseignement privé sous contrat.Article : texte conventionnel
Il est créé, pour 2 ans, deux commissions paritaires régionales de l’emploi et de la formation professionnelle (CPREFP) dans les régions Rhône-Alpes et Nord-Pas-de-Calais pour les bureaux d'études. La composition, les missions et les modalités d[...]Article : texte conventionnel
Le rôle, la composition et le fonctionnement de la commission paritaire nationale de l'emploi des industries du bois sont fixés.Article : texte conventionnel
Le rôle et les missions de la commission paritaire nationale de l’emploi et de la formation professionnelle des distributeurs conseil en boissons sont redéfinis.Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Cet accord redéfinit le rôle de la commission paritaire nationale emploi formation de l'exploitation cinématographiques et de la distribution de films, rappelle celui de l'observatoire prospectif des métiers et des qualifications. Il fixe le rôl[...]Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Cet accord redéfinit les orientations et actions prioritaires du secteur de la publicité ainsi que le rôle de la commission paritaire nationale de l'emploi. Il rappelle les conditions de mise en place de l'égalité professionnelle et de reconnais[...]Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
L’ensemble des évolutions législatives, réglementaires, interprofessionnelles et professionnelles, intervenues depuis le 9 septembre 2004 a été intégré dans l'accord formation professionnelle du transport aérien. Les dispositifs de formations m[...]Article : texte conventionnel
Opcalia est désigné pour assurer la collecte et la gestion des contributions des prothésistes dentaires. Le rôle et le fonctionnement de l'observatoire des métiers et des qualifications sont rappelés. Les conditions de mise en place de l'entret[...]Article : texte conventionnel
Le rôle de la commission paritaire nationale pour l'emploi du machinisme agricole défini à l'article 29 de la convention collective est modifié et complété. Pour les entreprises assujetties à la taxe d'apprentissage l'Association des syndicats d[...]Article : texte conventionnel
La composition et fonctionnement de la commission paritaire de l'emploi et de la formation des sociétés d'assistance fixée à l'annexe I de la convention collective est modifiée.Article : texte conventionnel
Les missions de l'opca et de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelles sont précisées. La composition et le fonctionnement de la section paritaire sectorielle sont définis. Le taux des contribution au titr[...]Article : texte conventionnel
Le rôle et les missions de la commission nationale paritaire interalimentaire de l’emploi de l'industrie agroalimentaire sont complétés. Sa dénomination est modifiée : commission nationale paritaire interalimentaire de l’emploi et de la formatio[...]Article : texte conventionnel
Cet accord reprend les dispositions existantes dans le secteur des vins spiritueux en matière de formation professionnelle : droit individuel à la formation, contrat et période de professionnalisation, plan de formation, entretien professionnel[...]Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Cet accord redéfinit les modalités de mise en oeuvre et de financements des contrats de professionnalisation dans l'industrie de l'ameublement. Il prévoit les conditions d'organisation du contrat d'apprentissage et celles relatives au financemen[...]Article : texte conventionnel
Cet accord complète ou modifie l'accord du 28 février 2005 rappelle les thèmes de négociations en matière de formation dans les professions libérales et le taux des contributions des entreprises. La composition, le rôle et le fonctionnement de [...]Article : texte conventionnel
Cet accord rappelle pour les coopératives de consommation le rôle des institutions représentatives du personnel et les missions de l'encadrement en matière de formation professionnelle. Il rappelle également les outils qui contribuent à la sécu[...]Article : texte conventionnel
Cet accord prévoit pour l'industrie des cuirs et peaux, les actions prioritaires, les modalités de mise en oeuvre des contrats et périodes de professionnalisation, du droit individuel à la formation, les conditions d'organisation du tutorat, de [...]Article : texte conventionnel
Les conditions de prise en charge des coûts de formation du droit individuel à la formation, du contrat et la période de professionnalisation sont actualisées pour les Offices publics de l'habitat. Le rôle, la composition et le fonctionnement de[...]Article : texte conventionnel
Cet accord prévoit pour le négoce de l'ameublement, les conditions d'organisation de l'entretien professionnel, du passeport formation, du bilan de compétences et de la validation des acquis. Il fixe les modalités de mise en oeuvre du droit in[...]Article : texte conventionnel
Les objectifs prioritaires de développement de la formation professionnelle et de l'apprentissage dans l'industrie textile sont déterminés. Le rôle de l'observatoire prospectif des métiers et des qualifications est rappelé. Les conditions d'accu[...]Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Cet accord prévoit dans le secteur de la couture parisienne, outre les actions prioritaires, les modalités de mise en oeuvre des contrats et périodes de professionnalisation, du droit individuel à la formation, les conditions d'organisation du t[...]Article : texte conventionnel
L'annexe VIII de la convention collective des entreprises de courtage en assurances relative au règlement intérieur de la commission paritaire nationale de l’emploi et de la formation professionnelle est modifiée concernant la composition de la [...]Article : texte conventionnel
Opcalia est désigné pour assurer la collecte et la gestion des contributions des entreprises de l'industrie de l'habillement. Les objectif et priorités de la formation professionnelle sont rappelés. Les modalités de mise en œuvre du droit indivi[...]Article : texte conventionnel
Outre les orientations et les actions prioritaires, cet accord fixe pour le secteur du transport ferroviaire les modalités de mise en œuvre du contrat d'apprentissage, du contrat de professionnalisation, les conditions de développement du tutora[...]Article : texte conventionnel
Cet accord fixe pour le secteur de la mutualité les orientations de la politique de formation en lien avec la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences. Il prévoit les modalités d'organisation de la fonction tutorale, désigne Unifor[...]Article : texte conventionnel
Cet accord redéfinit le rôle et la composition de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle de la navigation fluviale et de l'observatoire prospectif des métiers et des qualifications. Les modalités de mise[...]Article : texte conventionnel
Cet accord modifie ou complète les actions prioritaires relative au contrat et à la période de professionnalisation, du droit individuel à la formation du secteur de la manutention et du nettoyage des aéroports parisiens. Il fixe également les [...]Article : texte conventionnel
Les objectifs prioritaires de développement de la formation professionnelle du personnel du régime social des indépendants sont déterminés. Le rôle Comité d'entreprise et de la commission formation est rappelé. Une commission paritaire nationale[...]Article : texte conventionnel
Outre les actions de formation prioritaires dans la cadre du plan de formation, les modalités de mise en oeuvre et de financement du droit individuel à la formation, du contrat et de la période de professionnalisation sont fixées dans l'enseigne[...]Article : texte conventionnel
L’accord du 20 avril 2006 relatif à la commission paritaire nationale de l’emploi des industries de santé est applicable aux entreprises relevant de la fabrication et du commerce des produits à usage pharmaceutique, parapharmaceutique et vétérinaire.Article : texte conventionnel
Uniformation est désigné pour assurer la collecte et la gestion des contributions des structures de protection, de conservation et de restauration immobilière.Article : texte conventionnel
Dans le cadre de la convention collective de la banque, cet accord définit le rôle de commission paritaire nationale de l'emploi et celui de l'observatoire de l'évolution des métiers ainsi que les formations prioritaires. Le champ d'interventio[...]Article : texte conventionnel
Dans le cadre de la convention collective du personnel sédentaire des entreprises de navigation, cet accord rappelle le rôle de la commission paritaire nationale de l'emploi, de l'observatoire prospectif des métiers et des qualifications et de l[...]Article : texte conventionnel
Cet accord modifie ou complète les modalités de fonctionnement de la commission paritaire nationale pour l’emploi et la formation professionnelle des organismes de formation (art. 18.3).Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
La composition et les modalités d'organisation de la commission paritaire nationale de de l’emploi et de la formation professionnelle du secteur sanitaire, social, médico-social à but non lucratif sont modifiées.Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Il est créé une commission paritaire nationale de l’emploi et de la formation professionnelle de l'industrie des produits alimentaires élaborés. Son rôle, ses missions, sa composition et ses règles de fonctionnement sont fixés.Article : texte conventionnel
Le rôle, les modalités de fonctionnement de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation, de l'observatoire prospectif des métiers et des qualifications, de l'Opca sont rappelés pour le secteur des agences de voyages-tourisme[...]Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Cet accord redéfinit pour le secteur de la manutention ferroviaire les modalités de mise en oeuvre du contrat et de la période de professionnalisation, du droit individuel à la formation. Il fixe les actions prioritaires au titre de la préparat[...]Article : texte conventionnel
Il est rappelé que l'OPCA chargé de la collecte et de la gestion des contributions des entreprises d'équipements thermiques et de génie climatique est OPCALIA. Le rôle et le fonctionnement de l'observatoire des métiers et des qualifications so[...]Article : texte conventionnel
Avenant n° 1 du 14 janvier 2011 à l'accord du 18 juillet 2006 relatif à la formation professionnelle
Cet accord redéfinit les modalités de mise en oeuvre du droit individuel à la formation, du contrat et de la période de professionnalisation du secteur de la conchyliculture. Une commission paritaire de l'emploi et de la formation professionnel[...]Article : texte conventionnel
Les dispositions de l'accord du 1er décembre 2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie sont actualisées pour être en conformité avec celles de la loi du 24 novembre 2009. Sont notamment concernées : les conditions d'org[...]Article : article de périodique
Article : article de périodique
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Les missions, la composition, l'organisation et le fonctionnement de la commission paritaire nationale de l'emploi du secteur sanitaire et social sont fixés. Le secrétariat est assuré par l'UNIFED. Sont également définis le mission, la compositi[...]Article : texte conventionnel
La composition, les missions et le fonctionnement de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle et de l'observatoire prospectif des métiers et des qualifications des espaces de loisirs et d'attraction est r[...]Article : texte conventionnel
Il est créé une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation de la librairie. Ses missions, sa composition et son fonctionnement sont précisés.Article : texte conventionnel
Cet accord prévoit les modalités de mise en oeuvre du congé individuel de formation, du droit individuel à la formation, du contrat et de la période de professionnalisation des salariés des établissements catholiques d'enseignement supérieur pr[...]Article : texte conventionnel
Il est institué une contribution dans la branche des offices publics de l'habitat destinée au financement du congé de formation économique, sociale et syndicale (CFESS). La collecte et la gestion sont assurées par une commission paritaire compos[...]Article : texte conventionnel
Cet accord définit les conditions de création, d'organisation et de délivrance des certificats de qualification professionnelle pour les coopératives agricoles laitières. Une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professi[...]Article : texte conventionnel
Il créé une commission paritaire régionale de l'emploi et de la formation professionnelle de Bretagne (CPREFPB). Ses missions, sa composition et son fonctionnement sont définis.Article : texte conventionnel
Le taux des contributions des prestataires de service de cuisine domestique est fixé ainsi que les actions prises en charge par l'AGEFOS-PME. Cet accord définit le rôle de la commission paritaire nationale de la formation professionnelle et de [...]Article : texte conventionnel
Les missions, la composition et le fonctionnement de la commision paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle des cafétarias (CPNEFP-RCLS de la restauration commerciale libre service) sont fixées. Il est prévu la création [...]Article : texte conventionnel
Cet accord complète les missions de l'observatoire prospectif des métiers et des qualifications ainsi que celles de la commission paritaire nationale de l'emploi de la métallurgie. En matière d'accompagnement des salariés et de sécurisation des [...]Article : texte conventionnel
Les conditions de mise en place des certificats de qualification professionnelle dans l'industrie laitière sont redéfinies. Il est créé une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle. Sa composition, ses missi[...]Article : texte conventionnel
Le rôle, la composition et le fonctionnement de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle du secteur des papiers-cartons sont redéfinis.Article : texte conventionnel
Cet accord définit le rôle de la commission paritaire nationale de la formation professionnelle et de l'emploi du diagnostic technique immobilier. Les conditions de mise en oeuvre du plan de formation, du droit individuel de formation, des contr[...]Article : texte conventionnel
Après avoir fixé les actions de formation prioritaires dans le secteur du transport urbain de voyageurs, les conditions d'accueil des salariés en contrat d'apprentissage et de professionnalisation et les conditions relatives à l'exercice de la f[...]Article : texte conventionnel
Le secrétariat de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle est assurée par l'organisation professionnelle qui assure la présidence et la vice-présidence de la commission.Article : texte conventionnel
Cet accord prévoit les modalités de mise en place de la négociation collective en matière de GPEC pour les coopératives de consommation. Le rôle de la commission paritaire nationale de l'emploi et de l'observatoire prospectif des métiers et des [...]Article : texte conventionnel
Le rôle, la composition et le fonctionnement de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle des entreprises de service à la personne sont définis. Un observatoire prospectif des métiers et des qualifications [...]Article : texte conventionnel
Il est créé une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation du personnel des administrateurs et mandataires judiciaires. Sa composition, ses missions et son fonctionnement sont précisés.Article : texte conventionnel
Article : article de périodique
Patricia Gautier-Moulin ; Lionel Soubeyran, Interviewé |Les acteurs de la formation sont habitués aux sigles qui accompagnent chaque nouveaux dispositifs, mais souvent ils connaissent peu ceux qui désignent les instances syndicales de la branche, qu'ils correspondent aux syndicats représentatifs, aux[...]Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Le rôle de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle et de l'observatoire des métiers du commerce sont rappelés. Les outils mobilisables pour favoriser la construction de parcours professionnels sont précis[...]Article : ANI - Accord national interprofessionnel
Cet accord rassemble les dispositions maintenues de l'accord national interpofessionnel du 5 décembre 2003 et celles de l'accord du 7 janvier 2009 qui sont annulées.Article : texte conventionnel
Article : article de périodique
"Une augmentation de l'activité dans le domaine du funéraire", c'est ce que prévoit les études prospectives du secteur. En raison de certains "comportements socioéconomiques et pratiques culturelles", indique la Commission paritaire nationale po[...]Article : texte conventionnel
Le rôle de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle et de l'observatoire des métiers de la mutualité sont rappelés. Un second volet fixe les outils mobilisables pour favoriser la sécurisation des parcours [...]Article : texte conventionnel
Il est créé une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle des agences de recherches privées. Son rôle, sa composition et son fonctionnement sont fixés.Article : texte conventionnel
Dans le cadre de la convention collective du personnel sédentaire des entreprises de navigation, cet accord redéfinit le rôle de commission paritaire nationale de l'emploi et créé un observatoire prospectif des métiers et des qualifications. Les[...]Article : texte conventionnel
Les missions et le fonctionnement de la commission paritaire nationale de l'emploi et de l'observatoire prospectif des métiers et des qualifications du transport maritime sont refédinis.Article : texte conventionnel
Il est créé une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation de la brosserie. Ses missions, sa composition et son fonctionnement sont précisés.Article : texte conventionnel
Il est créé une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle de la coiffure. Ses attributions, sa composition et son fonctionnement sont définis..Article : texte conventionnel
Le forfait d'indemnisation des organisations syndicales participant aux réunions de la commission paritaire nationale de l'emploi est revalorisé.Article : texte conventionnel
Cet accord prévoit notamment les dispositifs mobilisables dans la métallurgie au titre du chômage partiel (Plan formation - Période professionnalisation - Droit individuel à la formation). Il définit le rôle, la composition et l'organisation des[...]Article : ANI - Accord national interprofessionnel
Article : texte conventionnel
Il est créé une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle des coopératives agricoles laitières. Sa composition, son rôle et son fonctionnement sont fixés.Article : texte conventionnel
La composition, les missions et le fonctionnement de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle des coopératives agricoles laitières sont modifiés.Article : texte conventionnel
Article : article de périodique
Sandrine Guédon ; Carole Zavadski, Interviewé |La branche du spectacle vivant a signé le 10 mars un accord-cadre de développement de l'emploi et des compétences (Adec) avec l'Etat. Une première pour un secteur dynamique, mais qui souffre de la précarisation de ses métiers. Carole Zavadski, d[...]Article : texte conventionnel
Il est créé une commission paritaire nationale de l'emploi des agences de recherches privées. Son rôle, sa composition et son fonctionnement sont définis.