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Article : article de périodique
Bernard Dréano, Interviewé ; Bernard Dréano ; GNC |Commentaires du décret modifiant les conditions de déclaration des organismes de formation ; la déclaration d'existence devient déclaration d'activité, pièce essentielle de contrôle des conditions d'activité de l'organisme et de véritable analy[...]
Article : article de périodique
Patricia Gautier-Moulin, Interviewé ; Patricia Gautier-Moulin ; GNC |Présentation des missions, de l'offre de formation du CNAM et du profil des étudiants et auditeurs, du service de validation des acquis professionnels, de l'accord-cadre passé avec l'AFPA en avril 2000.
ouvrage
Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; GNC ; Service régional de contrôle Ile-de-France | Paris : DARES | Bilans et rapports | 1997Ce rapport traite des grandes caractéristiques du contrôle et de l'activité des services en 1996. Au travers des données recueillies par les services de contrôle, il retrace l'activité des principaux acteurs de la formation: les organismes de fo[...]
ouvrage
Il ressort de cette étude sommaire que l'appareil de formation est relativement stable sur la période concernée bien que le nombre de nouveaux dispensateurs venant se déclarer auprès des services de contrôle de la formation professionnelle reste[...]
ouvrage
Guide à l'usage des employeurs pour effectuer les déclarations de la participation au financement de la formation professionnelle et pour bénéficier du crédit d'impôt formation au titre de l'année 1991.
Article : article de périodique
Cette étude provient du traitement automatisé des informations sur les organismes de formation recueillies par les services régionaux de contrôle. Elle dresse un bilan des activités des organismes et conclut sur les évolutions prévisibles: persp[...]
